CLINIQUE SAINT HILAIRE

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Statuts d’entreprise publiés

30/03/2020
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Actes publiés

27/08/2024
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- Modification(s) statutaire(s)
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05/09/2013
- Modifications relatives au conseil d'administration
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- Modifications relatives au conseil d'administration
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- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/11/2004
- NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE NON ADMINISTRATEUR
22/06/1994
- MODIFICATION DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
- RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT
15/09/1993
- Modifications relatives au conseil d'administration

Annonces légales

18/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2024
Modifications et mutations diverses
14/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/04/2020
Modifications et mutations diverses
28/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/10/2018
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Avis de dépôts des comptes des sociétés
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Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

11/11/2025
Accord d’entreprise sur le teletravail
05/08/2025
Nao 2025
22/10/2024
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du cse de la clinique saint-hilaire
15/07/2024
Accord nao 2024
21/08/2023
Accord sur le fonctionnement du cse
09/01/2023
Avenant à l'accord négociations annuelles obligatoires 2022
05/09/2022
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022
08/08/2022
Accord relatif au maintien, à l'intégration et à l'emploi des travailleurs en situation de handicap
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25/10/2021
Accord nao 2021
17/09/2020
Accord relatif à la qualité de vie au travail, à l'égalité professionnelle, au maintien dans l'emploi et en faveur de l'emploi des travailleurs en situation de handicap
14/09/2020
Négociation annuelle obligatoire 2019
10/07/2020
Accord relatif à la mise en place d'un comité de groupe
10/07/2020
Accord sur les méthodes et moyens des négociations collectives
13/05/2020
Accord sur le fonctionnement du cse au sein de la clinique saint hilaire
13/05/2020
Accord sur la mise en oeuvre de la base de données economiques et sociales
07/05/2020
Négociation annuelle obligatoire
18/09/2018
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
11/09/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel

Marques déposées

Votre Centre de Bilan de Santé Santé Prévention Saint-Hilaire
Votre Centre de Bilan de Santé Santé Prévention Saint-Hilaire
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5064630
Enregistrée le : 24/06/2024
Expire le : 24/06/2024
Classes : 44
Sainte-connect
Sainte-connect
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4598315
Enregistrée le : 13/11/2019
Expire le : 13/11/2019
Classes : 9, 44
VITO SPORT SANTE
VITO SPORT SANTE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4369584
Enregistrée le : 19/06/2017
Expire le : 19/06/2017
Classes : 10, 28, 41, 44
PATHOLOGIES DU SOMMEIL EN TERRITOIRE NORMAND
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Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4369581
Enregistrée le : 19/06/2017
Expire le : 19/06/2017
Classes : 9, 10
Cardio'forme
Cardio'forme
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4357135
Enregistrée le : 24/05/2017
Expire le : 24/05/2017
Classes : 44
Programme Action coeur
Programme Action coeur
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4357133
Enregistrée le : 24/05/2017
Expire le : 24/05/2017
Classes : 44