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Statuts d’entreprise publiés

15/11/2023
Statuts mis à jour
26/10/2021
Statuts mis à jour
22/07/2015
Statuts mis à jour
07/07/2014
Statuts mis à jour
27/06/2013
Statuts mis à jour
05/12/2002
Statuts mis à jour
23/04/2001
Statuts mis à jour
08/08/1996
Statuts mis à jour
23/08/1995
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet

Actes publiés

18/09/2023
- Divers
13/10/2022
- Modification des commissaires aux comptes
15/07/2022
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
26/07/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
03/07/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/08/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
25/07/2016
- Modification des commissaires aux comptes
13/07/2010
- Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
12/08/1998
- Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes

Annonces légales

05/07/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/10/2022
Modifications et mutations diverses
20/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/11/2021
Modifications et mutations diverses
05/08/2021
Modifications et mutations diverses
22/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2019
Modifications et mutations diverses
04/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2018
Modifications et mutations diverses
08/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2016
Modifications et mutations diverses
09/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2015
Modifications et mutations diverses
23/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/07/2014
Modifications et mutations diverses
12/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/07/2013
Modifications et mutations diverses
23/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

25/03/2025
Accord collectif de mise en place d'un régime d'astreinte
02/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps (cet)

Marques déposées

tecsol
tecsol
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5151354
Enregistrée le : 28/05/2025
Expire le : 28/05/2025
Classes : 37, 42
Le compteur jaune
Le compteur jaune
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4009264
Enregistrée le : 02/06/2013
Expire le : 02/06/2013
Classes : 9, 11, 38
CLIMPV
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3718769
Enregistrée le : 05/03/2010
Expire le : 05/03/2010
Classes : 11, 37, 42
CLIM-PV
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3718786
Enregistrée le : 05/03/2010
Expire le : 05/03/2010
Classes : 11, 37, 42
CLIM PV
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3718798
Enregistrée le : 05/03/2010
Expire le : 05/03/2010
Classes : 11, 37, 42
CANAL IMMO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95553114
Enregistrée le : 10/01/1995
Expire le : 10/01/1995
Classes : 0, 9, 35, 38, 41
CANAL MICRO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95553113
Enregistrée le : 10/01/1995
Expire le : 10/01/1995
Classes : 0, 9, 35, 38, 41
CANAL AUTO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94534520
Enregistrée le : 30/08/1994
Expire le : 30/08/1994
Classes : 0, 9, 35, 38, 41

Brevets déposés

Procede de determination de quantites de flux
Procede de determination de quantites de flux
Dépôt : 16/02/2018
Publication : 25/10/2019
Déposant : TECSOL
Inventeur : ANDRE JOFFRE, JEAN-YVES QUINETTE, DANIEL MUGNIER, CAROLINE PLAZA