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Statuts d’entreprise publiés
25/10/2021
Statuts mis à jour
30/01/2020
Statuts mis à jour
27/12/2019
Statuts mis à jour
18/12/2019
Statuts mis à jour
17/12/2019
Statuts mis à jour
19/09/2019
Statuts mis à jour
20/03/2017
Statuts mis à jour
20/03/2017
Statuts mis à jour
13/07/2015
Statuts mis à jour
11/10/2011
Statuts mis à jour
11/10/2011
Statuts mis à jour
11/10/2011
Statuts mis à jour
11/10/2011
Statuts mis à jour
01/09/2011
Statuts mis à jour
01/09/2011
Statuts mis à jour
01/09/2011
Statuts mis à jour
01/09/2011
Statuts mis à jour
27/06/2011
Statuts mis à jour
27/06/2011
Statuts mis à jour
06/03/2009
Statuts mis à jour
30/09/2005
Statuts mis à jour
02/08/2005
Statuts mis à jour
29/12/2003
Statuts mis à jour
02/04/2003
Statuts mis à jour
02/04/2003
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2018
Bilan complet
30/06/2017
Bilan complet
30/06/2016
Bilan complet
Actes publiés
12/12/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
27/08/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
05/07/2024
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
01/06/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/09/2022
- fusion absorption
15/09/2022
- fusion absorption
20/06/2022
- Projet de fusion
20/06/2022
- Projet de fusion
15/06/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
09/08/2021
- Modification des commissaires aux comptes
18/10/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
16/09/2019
- Divers
- Divers
05/07/2019
- Réduction du capital
14/06/2019
- fusion absorption
27/05/2019
- Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Divers Divers
- Projet de fusion Divers Divers
27/05/2019
- Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Divers Divers
- Projet de fusion Divers Divers
27/05/2016
- Modification des commissaires aux comptes
22/02/2012
- Modification des commissaires aux comptes
29/07/2011
- fusion absorption Divers Divers
28/06/2011
- Divers
24/06/2011
- Apport partiel d'actif Divers
26/05/2011
- Apport partiel d'actif
14/03/2011
- Modification des commissaires aux comptes
26/02/2010
- Modification des commissaires aux comptes
22/06/2009
- Modification relative aux dirigeants d'une société
Annonces légales
22/03/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/12/2025
Modifications et mutations diverses
20/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/06/2023
Modifications et mutations diverses
24/06/2022
Vente d'établissements
24/06/2022
Vente d'établissements
19/06/2022
Modifications et mutations diverses
09/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/10/2021
Modifications et mutations diverses
19/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2021
Modifications et mutations diverses
13/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/04/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/02/2020
Modifications et mutations diverses
22/12/2019
Modifications et mutations diverses
24/10/2019
Modifications et mutations diverses
22/09/2019
Modifications et mutations diverses
11/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/03/2017
Modifications et mutations diverses
17/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/06/2016
Modifications et mutations diverses
12/08/2015
Vente d'établissements
Accords d’entreprise
28/10/2025
Accord relatif à l'usage des smartphones personnels pour l'authentification sécurisée à successfactors
18/03/2025
Accord de prorogation des mandats des membres du cse et des mandats syndicaux (ds & rs) de hensoldt nexeya france
20/01/2025
Protocole d'accord préélectoral relatif à l'élection du comité social et economique de hensoldt nexeya france
20/01/2025
Accord de prorogation des mandats des membres du cse et des mandats syndicaux (ds et rs) hensoldt nexeya france
20/01/2025
Vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
22/01/2024
Accord télétravail hensoldt nexeya france
22/01/2024
Accord nao 2023
28/11/2023
Accord de vote par voie electronique pour l'election du cse nexeya france
26/12/2022
Accord nao 2022
03/01/2022
Accord égalité professionnelle
25/10/2021
Protocole d’accord preelectoral relatif a l’election du cse de nexeya france
05/07/2021
Negociation annuelle obligatoire
22/03/2021
Accord cse nexeya france
11/02/2021
Avenant 2 - accord organisation du travail en periode pandemique
30/09/2019
Protocole d'accord preelectoral relatif a l'election du cse
30/09/2019
Accord de vote par voie electronique pour l'election du cse
29/05/2019
Nao
29/05/2019
Accord cse ues nexeya france
18/09/2018
Accord sur l'unite economique et sociale nexeya france 2018
Marques déposées
SRP
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4902018
Enregistrée le :
30/09/2022
Expire le :
30/09/2022
Classes :
9
HBOX
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4866956
Enregistrée le :
05/05/2022
Expire le :
05/05/2022
Classes :
1,
6,
9,
19,
39
GREENHARBOUR
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR4630873
Enregistrée le :
09/03/2020
Expire le :
09/03/2020
Classes :
9,
39,
40
EXITIALIS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4607595
Enregistrée le :
16/12/2019
Expire le :
16/12/2019
Classes :
9,
38
HEMERIA
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4497565
Enregistrée le :
06/11/2018
Expire le :
06/11/2018
Classes :
9,
12,
38,
42
SYSTEAM
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4220684
Enregistrée le :
27/10/2015
Expire le :
27/10/2015
Classes :
9,
38,
42
ADAS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR4201421
Enregistrée le :
03/08/2015
Expire le :
03/08/2015
Classes :
9,
42
I-WiDD
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR4106379
Enregistrée le :
18/07/2014
Expire le :
18/07/2014
Classes :
9,
42
C-WiDD
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR4106370
Enregistrée le :
18/07/2014
Expire le :
18/07/2014
Classes :
9,
42
WiDD
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR4106360
Enregistrée le :
18/07/2014
Expire le :
18/07/2014
Classes :
9,
42
CONVERGY
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR4082830
Enregistrée le :
09/04/2014
Expire le :
09/04/2014
Classes :
9,
42
ARGOSIA Argosia
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR4007602
Enregistrée le :
27/05/2013
Expire le :
27/05/2013
Classes :
9,
42
Lyncéa - LYNCEA
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3980198
Enregistrée le :
05/02/2013
Expire le :
05/02/2013
Classes :
9,
42
SITAC-CMS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3928204
Enregistrée le :
19/06/2012
Expire le :
19/06/2012
Classes :
9,
42
SITAC-AEM
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3928197
Enregistrée le :
19/06/2012
Expire le :
19/06/2012
Classes :
9,
42
SYTAC
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3915898
Enregistrée le :
25/04/2012
Expire le :
25/04/2012
Classes :
9,
42
kallisté
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3857477
Enregistrée le :
08/09/2011
Expire le :
08/09/2011
Classes :
9,
42
FLEETSUP
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3834918
Enregistrée le :
27/05/2011
Expire le :
27/05/2011
Classes :
42
MAGALI
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3478372
Enregistrée le :
31/01/2007
Expire le :
31/01/2007
Classes :
9,
38,
41,
42
Brevets déposés
Dispositif d'eclairage de l'interieur d'un aeronef
Dépôt :
07/09/2018
Publication :
23/08/2019
Déposant :
NEXEYA FRANCE
Inventeur :
SEBASTIEN MAS
Unite et boitier tru d'aeronef de masse reduite et fiabilite accrue
Dépôt :
10/08/2018
Publication :
19/04/2019
Déposant :
NEXEYA FRANCE
Inventeur :
SAMUEL HANIN
Transformateur planaire compact et procede de fabrication associe
Dépôt :
26/10/2018
Publication :
19/04/2019
Déposant :
NEXEYA FRANCE
Inventeur :
SAMUEL HANIN
Procede de detection de defauts permanents et intermittents d'un ensemble de fils a tester
Dépôt :
13/11/2015
Publication :
01/07/2016
Déposant :
NEXEYA SYSTEMS
Inventeur :
PATRICK GONTIER, JEROME DAURELLE, LIONEL RODRIGUEZ
Procede de fabrication d'une ame de bielle en materiau composite, et ame de bielle obtenue
Dépôt :
20/01/2012
Publication :
07/03/2014
Déposant :
BTS INDUSTRIE BUREAU DES TECHNOLOGIES SPATIALES POUR L'INDUSTRIE
Inventeur :
MAXIME CASTEL