HENSOLDT NEXEYA FRANCE

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Statuts d’entreprise publiés


25/10/2021
Statuts mis à jour

30/01/2020
Statuts mis à jour

27/12/2019
Statuts mis à jour

18/12/2019
Statuts mis à jour

17/12/2019
Statuts mis à jour

19/09/2019
Statuts mis à jour

20/03/2017
Statuts mis à jour

20/03/2017
Statuts mis à jour

13/07/2015
Statuts mis à jour

11/10/2011
Statuts mis à jour

11/10/2011
Statuts mis à jour

11/10/2011
Statuts mis à jour

11/10/2011
Statuts mis à jour

01/09/2011
Statuts mis à jour

01/09/2011
Statuts mis à jour

01/09/2011
Statuts mis à jour

01/09/2011
Statuts mis à jour

27/06/2011
Statuts mis à jour

27/06/2011
Statuts mis à jour

06/03/2009
Statuts mis à jour

30/09/2005
Statuts mis à jour

02/08/2005
Statuts mis à jour

29/12/2003
Statuts mis à jour

02/04/2003
Statuts mis à jour

02/04/2003
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/12/2024
Bilan complet

31/12/2023
Bilan complet

31/12/2022
Bilan complet

31/12/2021
Bilan complet

31/12/2020
Bilan complet

31/12/2019
Bilan complet

30/06/2019
Bilan complet

30/06/2018
Bilan complet

30/06/2017
Bilan complet

30/06/2016
Bilan complet

Actes publiés


12/12/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale

27/08/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

05/07/2024
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

01/06/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société

21/09/2022
- fusion absorption

15/09/2022
- fusion absorption

20/06/2022
- Projet de fusion

20/06/2022
- Projet de fusion

15/06/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société

09/08/2021
- Modification des commissaires aux comptes

18/10/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société

16/09/2019
- Divers
- Divers

05/07/2019
- Réduction du capital

14/06/2019
- fusion absorption

27/05/2019
- Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Divers Divers
- Projet de fusion Divers Divers

27/05/2019
- Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Divers Divers
- Projet de fusion Divers Divers

27/05/2016
- Modification des commissaires aux comptes

22/02/2012
- Modification des commissaires aux comptes

29/07/2011
- fusion absorption Divers Divers

28/06/2011
- Divers

24/06/2011
- Apport partiel d'actif Divers

26/05/2011
- Apport partiel d'actif

14/03/2011
- Modification des commissaires aux comptes

26/02/2010
- Modification des commissaires aux comptes

22/06/2009
- Modification relative aux dirigeants d'une société

Annonces légales


22/03/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés

31/12/2025
Modifications et mutations diverses

20/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

08/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

08/06/2023
Modifications et mutations diverses

24/06/2022
Vente d'établissements

24/06/2022
Vente d'établissements

19/06/2022
Modifications et mutations diverses

09/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

28/10/2021
Modifications et mutations diverses

19/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

12/08/2021
Modifications et mutations diverses

13/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés

30/04/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés

02/02/2020
Modifications et mutations diverses

22/12/2019
Modifications et mutations diverses

24/10/2019
Modifications et mutations diverses

22/09/2019
Modifications et mutations diverses

11/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés

11/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

24/03/2017
Modifications et mutations diverses

17/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

10/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

03/06/2016
Modifications et mutations diverses

12/08/2015
Vente d'établissements

Accords d’entreprise


28/10/2025
Accord relatif à l'usage des smartphones personnels pour l'authentification sécurisée à successfactors

18/03/2025
Accord de prorogation des mandats des membres du cse et des mandats syndicaux (ds & rs) de hensoldt nexeya france

20/01/2025
Protocole d'accord préélectoral relatif à l'élection du comité social et economique de hensoldt nexeya france

20/01/2025
Accord de prorogation des mandats des membres du cse et des mandats syndicaux (ds et rs) hensoldt nexeya france

20/01/2025
Vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel

22/01/2024
Accord télétravail hensoldt nexeya france

22/01/2024
Accord nao 2023

28/11/2023
Accord de vote par voie electronique pour l'election du cse nexeya france

26/12/2022
Accord nao 2022

03/01/2022
Accord égalité professionnelle

25/10/2021
Protocole d’accord preelectoral relatif a l’election du cse de nexeya france

05/07/2021
Negociation annuelle obligatoire

22/03/2021
Accord cse nexeya france

11/02/2021
Avenant 2 - accord organisation du travail en periode pandemique

30/09/2019
Protocole d'accord preelectoral relatif a l'election du cse

30/09/2019
Accord de vote par voie electronique pour l'election du cse

29/05/2019
Nao

29/05/2019
Accord cse ues nexeya france

18/09/2018
Accord sur l'unite economique et sociale nexeya france 2018

Marques déposées

SRP
SRP
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4902018
Enregistrée le : 30/09/2022
Expire le : 30/09/2022
Classes : 9
HBOX
HBOX
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4866956
Enregistrée le : 05/05/2022
Expire le : 05/05/2022
Classes : 1, 6, 9, 19, 39
GREENHARBOUR
GREENHARBOUR
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4630873
Enregistrée le : 09/03/2020
Expire le : 09/03/2020
Classes : 9, 39, 40
EXITIALIS
EXITIALIS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4607595
Enregistrée le : 16/12/2019
Expire le : 16/12/2019
Classes : 9, 38
HEMERIA
HEMERIA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4497565
Enregistrée le : 06/11/2018
Expire le : 06/11/2018
Classes : 9, 12, 38, 42
SYSTEAM
SYSTEAM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4220684
Enregistrée le : 27/10/2015
Expire le : 27/10/2015
Classes : 9, 38, 42
ADAS
ADAS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4201421
Enregistrée le : 03/08/2015
Expire le : 03/08/2015
Classes : 9, 42
I-WiDD
I-WiDD
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4106379
Enregistrée le : 18/07/2014
Expire le : 18/07/2014
Classes : 9, 42
C-WiDD
C-WiDD
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4106370
Enregistrée le : 18/07/2014
Expire le : 18/07/2014
Classes : 9, 42
WiDD
WiDD
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4106360
Enregistrée le : 18/07/2014
Expire le : 18/07/2014
Classes : 9, 42
CONVERGY
CONVERGY
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4082830
Enregistrée le : 09/04/2014
Expire le : 09/04/2014
Classes : 9, 42
ARGOSIA Argosia
ARGOSIA Argosia
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4007602
Enregistrée le : 27/05/2013
Expire le : 27/05/2013
Classes : 9, 42
Lyncéa - LYNCEA
Lyncéa - LYNCEA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3980198
Enregistrée le : 05/02/2013
Expire le : 05/02/2013
Classes : 9, 42
SITAC-CMS
SITAC-CMS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3928204
Enregistrée le : 19/06/2012
Expire le : 19/06/2012
Classes : 9, 42
SITAC-AEM
SITAC-AEM
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3928197
Enregistrée le : 19/06/2012
Expire le : 19/06/2012
Classes : 9, 42
SYTAC
SYTAC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3915898
Enregistrée le : 25/04/2012
Expire le : 25/04/2012
Classes : 9, 42
kallisté
kallisté
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3857477
Enregistrée le : 08/09/2011
Expire le : 08/09/2011
Classes : 9, 42
FLEETSUP
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3834918
Enregistrée le : 27/05/2011
Expire le : 27/05/2011
Classes : 42
MAGALI
MAGALI
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3478372
Enregistrée le : 31/01/2007
Expire le : 31/01/2007
Classes : 9, 38, 41, 42

Brevets déposés

Dispositif d'eclairage de l'interieur d'un aeronef
Dispositif d'eclairage de l'interieur d'un aeronef
Dépôt : 07/09/2018
Publication : 23/08/2019
Déposant : NEXEYA FRANCE
Inventeur : SEBASTIEN MAS
Unite et boitier tru d'aeronef de masse reduite et fiabilite accrue
Unite et boitier tru d'aeronef de masse reduite et fiabilite accrue
Dépôt : 10/08/2018
Publication : 19/04/2019
Déposant : NEXEYA FRANCE
Inventeur : SAMUEL HANIN
Transformateur planaire compact et procede de fabrication associe
Transformateur planaire compact et procede de fabrication associe
Dépôt : 26/10/2018
Publication : 19/04/2019
Déposant : NEXEYA FRANCE
Inventeur : SAMUEL HANIN
Procede de detection de defauts permanents et intermittents d'un ensemble de fils a tester
Procede de detection de defauts permanents et intermittents d'un ensemble de fils a tester
Dépôt : 13/11/2015
Publication : 01/07/2016
Déposant : NEXEYA SYSTEMS
Inventeur : PATRICK GONTIER, JEROME DAURELLE, LIONEL RODRIGUEZ
Procede de fabrication d'une ame de bielle en materiau composite, et ame de bielle obtenue
Procede de fabrication d'une ame de bielle en materiau composite, et ame de bielle obtenue
Dépôt : 20/01/2012
Publication : 07/03/2014
Déposant : BTS INDUSTRIE BUREAU DES TECHNOLOGIES SPATIALES POUR L'INDUSTRIE
Inventeur : MAXIME CASTEL