SCEA DOMAINE DES CAVES DU PRIEURE

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Statuts d’entreprise publiés

18/02/2025
Statuts mis à jour
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26/12/2014
Statuts mis à jour
18/09/2006
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06/02/2006
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Actes publiés

18/02/2025
- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
18/02/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
28/02/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
28/02/2024
- Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
19/01/2007
01/01/2003
01/01/2003
01/01/2003
01/01/2001
01/01/1950
01/01/1940

Annonces légales

08/01/2015
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

10/01/2024
Accord entreprise instaurant le contrat de travail à la tâche et régissant les conditions d'emploi spécifiques aux tâcherons

Marques déposées

CAVE DU PRIEURE
CAVE DU PRIEURE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR92437162
Enregistrée le : 06/10/1992
Expire le : 06/10/1992
Classes : 0, 16, 32, 33