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Statuts d’entreprise publiés
05/10/2021
Statuts mis à jour
07/03/2011
Statuts mis à jour
07/03/2011
Statuts mis à jour
09/05/2006
Statuts mis à jour
02/06/2004
Statuts mis à jour
09/08/2002
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
16/02/2015
- (non renouvellement)
23/07/2014
- Changement(s) de gérant(s)
02/02/2010
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
13/08/2009
- Changement de président
13/08/2009
- Changement de président
13/02/2008
- Changement de président
12/12/2006
- Changement de président
01/09/2003
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
24/07/2003
- Changement(s) d'administrateur(s)
08/08/2002
- Démission(s) d'administrateur(s)
19/07/2002
- Démission(s) d'administrateur(s)
07/06/1999
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination de directeur général
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Cooptation d'administrateurs
- Changement de président directeur général
- Nomination(s) d'administrateur(s)
07/06/1999
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Cooptation d'administrateurs
- Nomination de directeur général
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Changement de président directeur général
- Nomination(s) d'administrateur(s)
07/06/1999
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination de directeur général
- Cooptation d'administrateurs
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Changement de président directeur général
07/06/1999
- Changement de président directeur général
- Nomination de directeur général
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Cooptation d'administrateurs
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
07/06/1999
- Nomination de directeur général
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Cooptation d'administrateurs
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Changement de président directeur général
- Nomination(s) d'administrateur(s)
20/10/1997
- Nomination(s) d'administrateur(s)
04/09/1996
- NOMINATION NOUVEAUX COMMISSAIRES AUX COMPTES
21/03/1996
- DEMISSION D UN ADMINISTRATEUR
- NOMINATION DE NOUVEAUX ADMINISTRATEURS
Annonces légales
29/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/10/2021
Modifications et mutations diverses
31/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/03/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/02/2015
Modifications et mutations diverses
31/07/2014
Modifications et mutations diverses
20/01/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/03/2011
Modifications et mutations diverses
10/01/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/02/2010
Modifications et mutations diverses
12/11/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/08/2009
Modifications et mutations diverses
18/12/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/02/2008
Modifications et mutations diverses
Accords d’entreprise
04/05/2026
Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération au titre de l'année 2026 au sein de la société aperam alloys rescal
01/07/2025
Avenant n°2 de révision à l’accord sur le temps de travail de la société aperam alloys rescal conclu le 31 janvier 2023
08/04/2025
Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération au titre de l'année 2025
10/02/2025
Avenant de l’accord portant sur la mise en place de l'activité réduite pour le maintien de l’emploi au sein de la société aperam alloys - v3
10/06/2024
Avenant n°1 de révision accord temps de travail aarescal 2023
11/03/2024
Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération au titre de l'année 2024
11/03/2024
Accord relatif aux mesures sociales modifiées par la mise en oeuvre de la nouvelle convention collective nationale de la métallurgie (ccnm) pour l'établissement aperam alloys rescal
18/12/2023
Avenant accord portant sur la mise en place de l'activité réduite pour le maintien de l’emploi au sein de la société aperam alloys rescal
11/12/2023
Accord sur le vote electronique_v2023 rescal
02/10/2023
Accord sur le temps de travail de la société aperam alloys rescal
18/09/2023
Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération au titre de l'année 2023 au sein de la société aperam alloys rescal
18/09/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du comité social et économique
24/07/2023
Accord portant sur la mise en place de l'activité réduite pour le maintien de l’emploi au sein de la société aperam alloys rescal
21/03/2022
Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération au titre de l'année 2022 au sein de la société aperam alloys rescal
11/03/2022
Avenant n°4 à l'accord sur le temps de travail de la societe aperam alloys rescal conclu le 28 mars 2013
02/04/2021
Accord collectif relatif a la negociation sur la remuneration au titre de l'année 2021 au sein de la société aperam alloys rescal
17/12/2020
Accord portant sur l'indemnisation activite partielle en novembre et decembre 2020 pour les non cadre au sein de la societe aperam alloys rescal
17/12/2020
Avenant n°3 de revision a l'accord sur le temps de travail de la societe aperam alloys rescal conclu le 28 mars 2013
09/12/2020
Accord portant sur la mise en place de l'activite reduite pour le maintien de l'emploi au sein de la societe aperam alloys rescal
06/05/2020
Negociation annuelle 2020 accord salarial de la société aperam alloys rescal
13/03/2020
Avenant 2 de révision à l'accord sur le temps de travail de la société aperam alloys rescal conclu le 28 mars 2013
04/06/2019
Accord relatif a la commission sante securite et conditions de travail (cssct)
08/01/2019
Accord de prorogation des mandats de la délégation unique du personnel de la société aperam alloys rescal
13/12/2018
Avenant 1 de révision a l'accord sur le temps de travail de la société aperam alloys rescal conclu le 28 mars 2013