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Statuts d’entreprise publiés
04/07/2024
Statuts mis à jour
04/07/2024
Statuts mis à jour
23/03/2023
Statuts mis à jour
17/01/2011
Statuts mis à jour
17/01/2011
Statuts mis à jour
17/01/2011
Statuts mis à jour
09/04/2008
Statuts mis à jour
13/02/2007
Statuts mis à jour
14/02/2006
Statuts mis à jour
14/06/2005
Statuts mis à jour
09/12/2003
Statuts mis à jour
16/12/1997
Statuts mis à jour
21/02/1995
Statuts mis à jour
13/06/1994
Statuts mis à jour
18/02/1993
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet
Actes publiés
08/10/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
08/10/2024
- à effet au 31/05/2024
04/07/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
04/07/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
04/07/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
21/11/2022
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
23/04/2021
- Nomination de directeur général
22/12/2016
12/05/2015
15/11/2012
20/12/2011
- lettre de démission de TOSCANE EXPANSION en sa qualité de directeur général
20/12/2011
17/01/2011
21/09/2010
21/09/2010
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
05/01/2005
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/07/2003
- PV DES DECISIONS DE L'ASSOCIE UNIQUE DU 11.4.2003 CHANGEMENT DE PRESIDENT DE SAS
17/02/2003
- EXTRAIT DU PV DE L'ASSOCIE UNIQUE DU 18.12.2002.
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/08/2001
- NOMINATION DU PRESIDENT ET D'UN ASS. OU TIERS AYANT POUVOIR DE DIRIGER LA STECONFIRMATION DES FONCTIONS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
- FIN DE MANDAT DES ADMINISTRATEURS
- Transformation en SAS
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
- Augmentation du capital social
15/06/2001
23/11/1994
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
17/12/1992
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION
- Transformation en SOCIETE ANONYME
Annonces légales
14/07/2024
Modifications et mutations diverses
26/03/2023
Modifications et mutations diverses
24/11/2022
Modifications et mutations diverses
15/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/05/2021
Modifications et mutations diverses
04/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/04/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/01/2017
Modifications et mutations diverses
03/05/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/05/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/05/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/06/2015
Modifications et mutations diverses
14/01/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/12/2012
Modifications et mutations diverses
20/01/2012
Modifications et mutations diverses
24/02/2011
Modifications et mutations diverses
21/10/2010
Modifications et mutations diverses
05/03/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/01/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/05/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/05/2008
Modifications et mutations diverses
Accords d’entreprise
29/05/2023
Accord reconnaissance d'une ues au sein de rothelec
24/10/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la mise en oeuvre de la déduction forfaitaire spécifique pour frais professionnels
08/04/2021
Accord relatif à l'organisation du temps de travail rothelec
07/05/2020
Accord collectif relative à la mise en oeuvre de la déduction forfaitaire spécifique pour frais professionnels
Marques déposées
CALOPLUS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5178265
Enregistrée le :
08/09/2025
Expire le :
08/09/2025
Classes :
9,
11,
19
ROTHELEC
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4933359
Enregistrée le :
01/02/2023
Expire le :
01/02/2023
Classes :
7,
9,
11,
17,
19,
21,
35,
37,
42
SOLIS
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR4900483
Enregistrée le :
26/09/2022
Expire le :
26/09/2022
Classes :
9,
11,
35,
37,
42
rothelec ENERGIE POSITIVE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4782538
Enregistrée le :
05/07/2021
Expire le :
05/07/2021
Classes :
9,
11,
35,
37,
42
NC
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4782537
Enregistrée le :
05/07/2021
Expire le :
05/07/2021
Classes :
9,
11,
35,
37,
42
AQUARO
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4778961
Enregistrée le :
22/06/2021
Expire le :
22/06/2021
Classes :
9,
11,
35,
37,
42
ROTHELEC
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4468730
Enregistrée le :
12/07/2018
Expire le :
12/07/2018
Classes :
9,
35
ACCU-DIFFUSEUR
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4454307
Enregistrée le :
18/05/2018
Expire le :
18/05/2018
Classes :
9,
11,
19,
21
PERFOTRONIC
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4454310
Enregistrée le :
18/05/2018
Expire le :
18/05/2018
Classes :
9,
11
THERMO-FAÏENCE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4454311
Enregistrée le :
18/05/2018
Expire le :
18/05/2018
Classes :
9,
11,
19,
21
ÉCO-ÉLECTRIQUE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4454309
Enregistrée le :
18/05/2018
Expire le :
18/05/2018
Classes :
9,
11
roth-hybride
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4446251
Enregistrée le :
16/04/2018
Expire le :
16/04/2018
Classes :
9,
11,
35,
37,
42
rothelec chauffage éco-électrique
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4446253
Enregistrée le :
16/04/2018
Expire le :
16/04/2018
Classes :
9,
11,
35,
37,
42
ISOFLUX
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3792135
Enregistrée le :
21/12/2010
Expire le :
21/12/2010
Classes :
7,
11,
17,
19,
22,
37,
42
ISOFLOW
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3792130
Enregistrée le :
21/12/2010
Expire le :
21/12/2010
Classes :
7,
11,
17,
19,
22,
37,
42
ROTHELEC SOLAIRE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3596721
Enregistrée le :
04/09/2008
Expire le :
04/09/2008
Classes :
7,
35,
37
CONFORT POUR TOUS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3332069
Enregistrée le :
21/12/2004
Expire le :
21/12/2004
Classes :
0,
11,
35
THERMO-FAÏENCE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3286865
Enregistrée le :
09/04/2004
Expire le :
09/04/2004
Classes :
0,
11,
35
ÉCO-ÉLECTRIQUE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3286864
Enregistrée le :
09/04/2004
Expire le :
09/04/2004
Classes :
0,
11,
35
ACCU-DIFFUSEUR
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3286866
Enregistrée le :
09/04/2004
Expire le :
09/04/2004
Classes :
0,
11,
35
ROTHELEC
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR99770089
Enregistrée le :
18/01/1999
Expire le :
18/01/1999
Classes :
0,
11,
37,
42
ECOTRONIC
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR96617080
Enregistrée le :
19/03/1996
Expire le :
19/03/1996
Classes :
0,
11,
35
RADIATEURS ROTHELEC RR
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR92445031
Enregistrée le :
03/12/1992
Expire le :
03/12/1992
Classes :
0,
11,
37,
42
R - ROTH
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR92445030
Enregistrée le :
03/12/1992
Expire le :
03/12/1992
Classes :
0,
11,
37,
42