BATI 85

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Statuts d’entreprise publiés

31/12/2024
Statuts mis à jour
31/12/2007
Statuts mis à jour
13/01/2004
Statuts mis à jour
12/12/2002
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01/12/1999
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
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Actes publiés

31/12/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
03/12/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
17/02/2022
- Changement de président
26/03/2019
- Démission de directeur général
04/08/2016
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
11/10/2010
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
03/10/2006
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
20/01/2005
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
13/09/2004
30/11/1999
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Annonces légales

03/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/01/2025
Modifications et mutations diverses
05/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/02/2022
Modifications et mutations diverses
28/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2016
Modifications et mutations diverses
29/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/03/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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18/12/2012
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19/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/11/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/10/2010
Modifications et mutations diverses
14/01/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/03/2008
Modifications et mutations diverses

Marques déposées

BATI 85
BATI 85
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5142313
Enregistrée le : 25/04/2025
Expire le : 25/04/2025
Classes : 37
BATI 85 ACCESS
BATI 85 ACCESS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5094680
Enregistrée le : 01/11/2024
Expire le : 01/11/2024
Classes : 37
LA MAISON BBC+ BATIMENT BASSE CONSOMMATION PAR BATI 85
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3780410
Enregistrée le : 05/11/2010
Expire le : 05/11/2010
Classes : 20, 37, 42
O Océade Les maisons de lumière
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3780425
Enregistrée le : 05/11/2010
Expire le : 05/11/2010
Classes : 20, 42
Atlantica les maisons de Vendée 2728C Atlantica// Asenine Wide Les maisons de Vendée // Barbara Hand
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3780426
Enregistrée le : 05/11/2010
Expire le : 05/11/2010
Classes : 20, 37, 42
SOLÉHADE Les maisons d'architecte Soléhade//Interdimensional 1797 C les maisons d'architecte// Ambrosia
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3780424
Enregistrée le : 05/11/2010
Expire le : 05/11/2010
Classes : 20, 37, 42
BATI85 une valeur sûre
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3780423
Enregistrée le : 05/11/2010
Expire le : 05/11/2010
Classes : 20, 37, 42