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Statuts d’entreprise publiés
13/01/2023
Statuts mis à jour
11/12/2017
Statuts mis à jour
06/01/2017
Statuts mis à jour
11/04/2016
Statuts mis à jour
04/12/2014
Statuts mis à jour
18/02/2014
Statuts mis à jour
13/12/2013
Statuts mis à jour
01/08/2013
Statuts mis à jour
18/07/2013
Statuts mis à jour
24/01/2008
Statuts mis à jour
23/11/2007
Statuts mis à jour
13/06/2006
Statuts mis à jour
24/02/2005
Statuts mis à jour
25/03/2002
Statuts mis à jour
01/12/1999
Statuts mis à jour
11/08/1999
Statuts mis à jour
26/09/1997
Statuts mis à jour
10/01/1994
Statuts mis à jour
12/03/1993
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
15/12/2023
- Modification des commissaires aux comptes
20/11/2023
- Continuation de la société malgré les pertes
11/08/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
02/03/2020
- Continuation de la société malgré les pertes
23/10/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
10/07/2019
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
06/06/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
27/11/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
27/11/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
25/05/2018
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
18/10/2017
- fusion absorption
22/09/2017
- Projet de fusion
06/01/2017
- Continuation de la société malgré les pertes
08/06/2015
- Modification des commissaires aux comptes
05/08/2014
- Continuation de la société malgré les pertes
29/04/2011
- Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
07/02/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société
20/11/2007
- Nomination de commissaire aux apports
04/10/2005
- Modification relative aux dirigeants d'une société
05/01/2004
- Modification des commissaires aux comptes
23/01/2003
- Continuation de la société malgré les pertes
30/12/2002
- Modification des commissaires aux comptes
18/06/2002
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
03/04/2002
- Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2001
- Modification des commissaires aux comptes
Annonces légales
11/12/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2021
Modifications et mutations diverses
31/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/11/2019
Modifications et mutations diverses
05/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2019
Modifications et mutations diverses
09/12/2018
Modifications et mutations diverses
08/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/12/2017
Modifications et mutations diverses
28/09/2017
Vente d'établissements
28/09/2017
Vente d'établissements
08/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2015
Modifications et mutations diverses
22/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/12/2014
Modifications et mutations diverses
11/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/03/2014
Modifications et mutations diverses
09/08/2013
Modifications et mutations diverses
23/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
08/07/2025
Negociation annuelle obligatoire 2025 proces-verbal d’accord
18/03/2025
Accord d’entreprise garanties collectives complémentaires obligatoires prévoyance
18/03/2025
Accord d'entreprise durée, organisation temps de travail & rémunération des personnels intervenants iac
18/03/2025
Accord d'entreprise garanties collectives complémentaires obligatoires frais de santé
18/03/2025
Accord d’entreprise garanties collectives surcomplémentaires obligatoires frais de santé
04/03/2024
Negociation annuelle obligatoire 2024 proces-verbal d'accord
29/01/2024
Avenant à l'accord d'entreprise du 24 mai 2000 dit "accord 35 heures " et annexes sur la durée et l'organisation du temps de travail
21/08/2023
Négociation annuelle obligatoire 2022 - procès d'accord
13/02/2023
Negociation annuelle obligatoire 2023 proces d'accord
31/10/2022
Accord d’entreprise relatif au report des elections de renouvellement du comite social et economique et a la prorogation des mandats des representants du personnel elus
24/10/2022
Avenant a l’accord d’entreprise du 21 decembre 2018 relatif au votre electronique pour les elections professionnelles au sein de howden solyvent ventec
12/09/2022
avenant a l’accord d’entreprise du 24 mai 2000 dit « accord 35 heures » et annexes sur la duree et l’organisation du temps de travail - annule et remplace l’avenant du 25 03 2021 -
15/08/2022
Avenant a l’accord d’entreprise du 24 mai 2000 dit « accord 35 heures » et annexes sur la duree et l’organisation du temps de travail
09/08/2021
Accord sur les horaires standards et sur les horaires dits d'été applicables au personnel de production
22/03/2021
Accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés, de rtt, de repos compensateur et de gestion du compte épargne temps pour faire face à l'épidémie de covid-19
22/03/2021
Accord collectif relatif au télétravail à temps partiel
23/07/2020
Mise en place du télétravail
05/09/2019
Droit a la deconnexion
05/09/2019
Mise en place comite social et economique
27/02/2019
Accord d'entreprise de prorogation des mandats des representants du personnel des etablissements de meyzieu, chalon sur saone, villeneuve d'ascq
29/05/2018
Accord relatif a la prorogation des mandats des irp
Marques déposées
CENTRAXIAL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3758323
Enregistrée le :
03/08/2010
Expire le :
03/08/2010
Classes :
6,
7,
11
MICROPAL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3758321
Enregistrée le :
03/08/2010
Expire le :
03/08/2010
Classes :
6,
7,
11
ECOPAL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR97690141
Enregistrée le :
29/07/1997
Expire le :
29/07/1997
Classes :
11
BERNARD L'HERMITE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1506504
Enregistrée le :
27/12/1988
Expire le :
27/12/1988
Classes :
11
FOUGAL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1623387
Enregistrée le :
06/07/1988
Expire le :
06/07/1988
Classes :
11
CENTRIPAL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1623389
Enregistrée le :
06/07/1988
Expire le :
06/07/1988
Classes :
11
AXIPAL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1623390
Enregistrée le :
06/07/1988
Expire le :
06/07/1988
Classes :
11
SOLYVENT-VENTEC
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1663803
Enregistrée le :
06/07/1988
Expire le :
06/07/1988
Classes :
0,
6,
7,
9,
11
"AQUILON"
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1446538
Enregistrée le :
19/01/1988
Expire le :
19/01/1988
Classes :
11
Brevets déposés
Pale de machine tournante a structure modulaire renforcee
Dépôt :
29/03/2013
Publication :
05/01/2018
Déposant :
FLAKT SOLYVENT-VENTEC
Inventeur :
ALAIN, FRANCOIS-EMILE GODICHON, GUY, CONSTANT, GHISLAIN DELAISSE
Fixation de roue de ventilateur par bagues coniques accommodant la dilatation.
Dépôt :
01/06/2012
Publication :
31/03/2017
Déposant :
FLAKT SOLYVENT VENTEC
Inventeur :
DOMINIQUE GEORGES REVILLOT, GUY CONSTANT GHISLAIN DELAISSE, ALAIN FRANCOIS EMILE GODICHON
Systeme et procede d'aide au diagnostic de l'etat de fonctionnement d'une machine tournante
Dépôt :
03/07/2015
Publication :
03/03/2017
Déposant :
FLAKT SOLYVENT-VENTEC
Inventeur :
MICHEL SIVO, ALAIN, BERNARD, DOMINIQUE LOUISOT, DIDIER, FRANCOIS, HUGUES AMOR
Procede, dispositif et systeme de nettoyage d'un ventilateur de type industriel par projection d'elements particulaires, et cartouche associee
Dépôt :
03/10/2014
Publication :
15/05/2015
Déposant :
FLAKT SOLYVENT-VENTEC
Inventeur :
BENOIT BIDAUT, GUY CONSTANT GHISLAIN DELAISSE, DOMINIQUE GEORGES REVILLOT