Documents gratuits
Documents premium
Statuts d’entreprise publiés
16/02/2026
Statuts mis à jour
21/10/2021
Statuts mis à jour
06/06/2019
Statuts mis à jour
30/07/2004
Statuts mis à jour
12/07/2001
Statuts mis à jour
21/10/1992
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2024
Bilan assurance
31/12/2023
Bilan assurance
31/12/2022
Bilan assurance
31/12/2021
Bilan banque
31/12/2020
Bilan assurance
31/12/2019
Bilan assurance
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2018
Bilan assurance
31/12/2017
Bilan assurance
31/12/2016
Bilan assurance
Actes publiés
30/06/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
30/06/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
16/02/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
04/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
04/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
22/01/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
17/09/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
17/09/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
26/07/2023
26/07/2023
15/11/2022
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
03/10/2022
- Changement de président du conseil d'administration
- Changement de vice-président
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Démission de président du conseil d'administration
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
30/11/2020
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
30/11/2020
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
22/01/2020
- Démission(s) d'administrateur(s)
26/08/2019
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement de mandat de président
09/07/2018
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
09/07/2018
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
07/06/2018
- Changement de directeur général
07/07/2017
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Changement de vice-président
07/07/2016
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
16/03/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
01/07/2015
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
27/06/2014
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président directeur général
02/07/2013
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
Annonces légales
22/07/2026
Modifications et mutations diverses
14/08/2025
Modifications et mutations diverses
06/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/01/2025
Modifications et mutations diverses
25/09/2024
Modifications et mutations diverses
21/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2023
Modifications et mutations diverses
25/11/2022
Modifications et mutations diverses
16/10/2022
Modifications et mutations diverses
22/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/10/2021
Modifications et mutations diverses
21/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/12/2020
Modifications et mutations diverses
14/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/02/2020
Modifications et mutations diverses
08/09/2019
Modifications et mutations diverses
09/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2019
Modifications et mutations diverses
11/07/2018
Modifications et mutations diverses
11/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/06/2018
Modifications et mutations diverses
22/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2017
Modifications et mutations diverses
11/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
01/07/2025
Accord accompagnement des salaries seniors en fin de carriere a maif vie
06/05/2025
Accord d’experimentation de la gestion des emplois et des parcours professionnels et de mixite des metiers (geppmm)
08/04/2025
Accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2025
27/01/2025
Accord relatif aux modalités d'acquisition et de prise des congés en cas de maladie ou d'accident d'origine professionnelle ou non professionnelle
05/02/2024
Accord travailleurs handicapés
05/02/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024
05/02/2024
Accord de solidarité
05/02/2024
Accord égalité des genres et qualité de vie au travail
17/04/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022
13/02/2023
Accord relatif à l’organisation du travail
13/02/2023
Avenant a l’accord collectif relatif a la paternite et l’adoption d’un enfant du 5 fevrier 2016
23/01/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023
02/01/2023
Protocole d'accord préélectoral election des membres de la délégation du personnel du cse de maif vie
02/01/2023
Accord relatif à la reconnaissance mutuelle maif vie
12/09/2022
Accord collectif sur l'adoption du vote electronique
14/02/2022
Accord forfait mobilité durable
14/02/2022
Accord collectif en faveur de l’emploi des personnes en situation de handicap 2021-2023
14/02/2022
Accord collectif en faveur de l’egalite professionnelle entre les femmes et les hommes 2021-2023
14/02/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021
10/01/2022
Accord de solidarite
10/01/2022
Accord relatif a la mise en place d'un regime surcomplementaire collectif et obligatoire de remboursement des frais medicaux
10/01/2022
Accord relatif a la classification et au systeme de remuneration
10/01/2022
Accord de solidarite
10/01/2022
Accord relatif a la mise en place d'un regime surcomplementaire collectif et obligatoire de prevoyance invalidite deces
27/12/2021
Acccord collectif d'entreprise relatif aux garanties de prevoyance complementaire incapacite invalidite et deces
Marques déposées
Avantage Emprunteur
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR4639963
Enregistrée le :
17/04/2020
Expire le :
17/04/2020
Classes :
35,
36,
38,
45
Retraite Solutions
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR4303867
Enregistrée le :
03/10/2016
Expire le :
03/10/2016
Classes :
38
Rassurcap Solutions
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3864869
Enregistrée le :
06/10/2011
Expire le :
06/10/2011
Classes :
0,
35,
36,
38
MAIF PARNASSE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3761034
Enregistrée le :
18/08/2010
Expire le :
18/08/2010
Classes :
0,
35,
36,
38
PARNASSE-MAIF
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3761033
Enregistrée le :
18/08/2010
Expire le :
18/08/2010
Classes :
0,
35,
36,
38
ARS projets et profils
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3662929
Enregistrée le :
07/07/2009
Expire le :
07/07/2009
Classes :
36
Assurance vie Responsable et Solidaire
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3641116
Enregistrée le :
01/04/2009
Expire le :
01/04/2009
Classes :
36
PARNASSE MAIF
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3179587
Enregistrée le :
13/08/2002
Expire le :
13/08/2002
Classes :
35,
36,
38
CAP'ETUDES
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3030454
Enregistrée le :
19/05/2000
Expire le :
19/05/2000
Classes :
36
CAP'RELAIS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3030455
Enregistrée le :
19/05/2000
Expire le :
19/05/2000
Classes :
36
NOUVEAU CAP
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR99822106
Enregistrée le :
02/11/1999
Expire le :
02/11/1999
Classes :
36
SYSTEM'CAP
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR99770099
Enregistrée le :
07/01/1999
Expire le :
07/01/1999
Classes :
0,
35,
36
RASSURCAP
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR93465210
Enregistrée le :
16/04/1993
Expire le :
16/04/1993
Classes :
35,
36,
38
RASSURANCE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR93465209
Enregistrée le :
16/04/1993
Expire le :
16/04/1993
Classes :
0,
35,
36,
38
PRE-CAP
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR93465211
Enregistrée le :
16/04/1993
Expire le :
16/04/1993
Classes :
0,
35,
36,
38
VECTICAP
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1586093
Enregistrée le :
03/04/1990
Expire le :
03/04/1990
Classes :
0,
35,
36,
38
ACTICAP
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1640578
Enregistrée le :
15/12/1989
Expire le :
15/12/1989
Classes :
0,
35,
36,
38
PARNASSE-MAIF
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1640579
Enregistrée le :
15/12/1989
Expire le :
15/12/1989
Classes :
0,
35,
36,
38
INVESTI-CAP
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1651330
Enregistrée le :
22/05/1989
Expire le :
22/05/1989
Classes :
0,
35,
36,
38
CAPSUR
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1532486
Enregistrée le :
16/05/1989
Expire le :
16/05/1989
Classes :
0,
35,
36,
38
CAP SECURITE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1528468
Enregistrée le :
25/04/1989
Expire le :
25/04/1989
Classes :
0,
35,
36,
38
CAP LONG TERME
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1528469
Enregistrée le :
25/04/1989
Expire le :
25/04/1989
Classes :
0,
35,
36,
38