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Statuts d’entreprise publiés
27/11/2025
Statuts mis à jour
17/11/2025
Statuts mis à jour
28/10/2025
Statuts mis à jour
02/10/2025
Statuts mis à jour
13/11/2008
Statuts mis à jour
13/11/2008
Statuts mis à jour
13/11/2008
Statuts mis à jour
24/10/2001
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
02/07/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
02/07/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
02/07/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
02/07/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
27/11/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
27/11/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
14/11/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
03/05/2023
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de directeur général
18/11/2020
- Modifications relatives au conseil d'administration
29/07/2019
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modifications relatives au conseil d'administration
16/05/2019
- Changement de président du conseil d'administration
02/03/2018
- Modifications relatives au conseil d'administration
28/06/2017
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
28/10/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Decision à prendre concernant les modalites d'exercice de la gouvernance de la societe
28/10/2016
- Decision à prendre concernant les modalites d'exercice de la gouvernance de la societe
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Divers Decision à prendre concernant les modalites d'exercice de la gouvernance de la societe
28/10/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Decision à prendre concernant les modalites d'exercice de la gouvernance de la societe
25/08/2016
- Changement de directeur général
28/07/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président du conseil d'administration
25/08/2015
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
17/03/2015
- Changement de représentant permanent
04/08/2014
- Modifications relatives au conseil d'administration
10/07/2014
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président
08/12/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
27/07/2011
- Changement de représentant permanent
17/08/2010
- modification du representant permanent
- Divers modification du representant permanent
Annonces légales
12/12/2025
Modifications et mutations diverses
08/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/05/2023
Modifications et mutations diverses
30/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/11/2020
Modifications et mutations diverses
16/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2019
Modifications et mutations diverses
18/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/05/2019
Modifications et mutations diverses
18/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/03/2018
Modifications et mutations diverses
28/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/11/2016
Modifications et mutations diverses
04/11/2016
Modifications et mutations diverses
04/11/2016
Modifications et mutations diverses
01/09/2016
Modifications et mutations diverses
03/08/2016
Modifications et mutations diverses
13/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/09/2015
Modifications et mutations diverses
18/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2014
Modifications et mutations diverses
01/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2014
Modifications et mutations diverses
Accords d’entreprise
13/01/2026
Stclm - accord relatif a l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
13/01/2026
Stclm - accord d'entreprise relatif aux negociations annuelles obligatoires 2026
08/04/2025
Accord relatif au vote electronique pour les elections des membres du cse et des membres du conseil de discipline
10/03/2025
Accord d'entreprise relatif a l'adoption du vote electronique
20/01/2025
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
27/12/2024
Stclm - accord nao 2025
29/04/2024
Accord relatif a l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
29/01/2024
Proces-verbal d'accord etabli a la suite des reunions nao
05/12/2022
Accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur dans le cadre de la loi 2022/1158 du 16/08/2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat
24/01/2022
Accord relatif aux salaires, a la mutuelle, a l'assiduite, a l'organisation du travail (nao)
24/01/2022
Accord portant sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
10/01/2022
Accord relatif a la durée du mandat, au nombre d’élus et a la répartition des élus dans les collèges du comité social et economique
19/05/2021
Avenant abrogeant l'article 2 de l'accord du 26/04/1996 relatif à l'assiduité
23/04/2021
Accord relatif aux salaires aux primes et a l'amenagement du temps de travail (nao)
17/06/2020
Avenant n°1 accord du 10/01/2020 relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
17/06/2020
Accord relatif au versement d'une indemnité complémentaire aux indemnités d'activité partielle (covid 19)
06/05/2020
Accord salaires (nao)
30/04/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
16/03/2020
Accord relatif aux salaires et aux conditions de travail
28/11/2019
Accord relatif a l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
05/08/2019
Avenant à l'accord d'entreprise du 27/09/13 - sécurité (consultation des instances - cse)
05/08/2019
Avenant à l'accord du 19/05/17 (consultation des instances - cse)
21/03/2019
Accord relatif a la mise en place du cse
18/03/2019
Accord relatif aux salaires et fixant diverses mesures concernant les conditions de travail (nao)
12/03/2019
Accord instaurant une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Marques déposées
TELOBUS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3432949
Enregistrée le :
06/06/2006
Expire le :
06/06/2006
Classes :
12,
35,
39