Documents gratuits
Documents premium
Statuts d’entreprise publiés
11/08/2006
Statuts mis à jour
25/07/2000
Statuts mis à jour
17/09/1993
Statuts mis à jour
12/02/1993
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet
31/12/2014
Bilan complet
Actes publiés
24/09/2021
- Non renouvellement de mandat de commissaires aux comptes
22/07/2015
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
22/07/2015
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
22/07/2015
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
04/07/2013
- Changement de président
17/01/2011
- Changement de président
- changement adresse commissaire aux comptes titulaire
21/06/2010
- Changement de président
21/06/2010
- Changement de président
03/09/2009
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
04/03/2008
- Changement de président
11/12/2002
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION EN S.A.S.
30/01/2002
31/07/1997
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
14/10/1996
- Formation de la société Augmentation de capital
- Formation de la société Augmentation de capital
Annonces légales
30/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2021
Modifications et mutations diverses
03/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2015
Modifications et mutations diverses
23/07/2013
Modifications et mutations diverses
31/01/2011
Modifications et mutations diverses
08/07/2010
Modifications et mutations diverses
18/09/2009
Modifications et mutations diverses
14/03/2008
Modifications et mutations diverses
Accords d’entreprise
13/12/2018
Accord d'entreprise sur les salaires
30/01/2018
Accord salaires
30/01/2018
Deconnexion
Marques déposées
LÉDEN
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR4615282
Enregistrée le :
17/01/2020
Expire le :
17/01/2020
Classes :
11,
20
Gamme ODEYA - Création CHENE VERT
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4547778
Enregistrée le :
30/04/2019
Expire le :
30/04/2019
Classes :
11,
19,
20
Gamme Infiniti - Création CHENE VERT
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4422818
Enregistrée le :
25/01/2018
Expire le :
25/01/2018
Classes :
11,
19,
20
Gamme TEO - Création CHENE VERT
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4422830
Enregistrée le :
25/01/2018
Expire le :
25/01/2018
Classes :
11,
19,
20
CHENE VERT L'AMENAGEMENT CONSTRUCTIF
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4401925
Enregistrée le :
06/11/2017
Expire le :
06/11/2017
Classes :
6,
11,
19,
20,
42
TECHNOLOGIE FLEX PULL BY CHENE VERT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4277071
Enregistrée le :
02/06/2016
Expire le :
02/06/2016
Classes :
20,
21
FLEX PULL BY CHENE VERT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4261056
Enregistrée le :
31/03/2016
Expire le :
31/03/2016
Classes :
20,
21
AMETYTE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3996913
Enregistrée le :
10/04/2013
Expire le :
10/04/2013
Classes :
11,
19,
20
CORALYTE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3996919
Enregistrée le :
10/04/2013
Expire le :
10/04/2013
Classes :
11,
19,
20
CYANYTE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3996922
Enregistrée le :
10/04/2013
Expire le :
10/04/2013
Classes :
11,
19,
20
LA SALLE DE BAIN HAUTE COUTURE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3989849
Enregistrée le :
13/03/2013
Expire le :
13/03/2013
Classes :
11,
19,
20
RETRACT BY CHENEVERT
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3989839
Enregistrée le :
13/03/2013
Expire le :
13/03/2013
Classes :
20
MOVIEBOX BY CHENE VERT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3981385
Enregistrée le :
08/02/2013
Expire le :
08/02/2013
Classes :
6,
19,
20
CHENE VERT LA SALLE DE BAIN AUTREMENT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3970374
Enregistrée le :
20/12/2012
Expire le :
20/12/2012
Classes :
6,
11,
19,
20,
42
CHENE VERT CONCEPTEUR DE SALLES DE BAINS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3970372
Enregistrée le :
20/12/2012
Expire le :
20/12/2012
Classes :
6,
11,
19,
20,
42
CHENE VERT
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3970364
Enregistrée le :
20/12/2012
Expire le :
20/12/2012
Classes :
6,
11,
19,
20,
42
FLEUR D'EAU
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3966981
Enregistrée le :
07/12/2012
Expire le :
07/12/2012
Classes :
11,
19,
20
FLEUR D EAU BY CHENE VERT
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3966986
Enregistrée le :
07/12/2012
Expire le :
07/12/2012
Classes :
11,
19,
20
FLEURTOUCH BY CHENE VERT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3965940
Enregistrée le :
04/12/2012
Expire le :
04/12/2012
Classes :
11,
19,
20
MOVIBOX
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3959893
Enregistrée le :
09/11/2012
Expire le :
09/11/2012
Classes :
6,
19,
20
FLEUR TOUCH
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3931547
Enregistrée le :
03/07/2012
Expire le :
03/07/2012
Classes :
11,
19,
20
DECLIPS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3836352
Enregistrée le :
03/06/2011
Expire le :
03/06/2011
Classes :
6,
11,
19,
20
HANDILINE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3654539
Enregistrée le :
03/06/2009
Expire le :
03/06/2009
Classes :
11,
20
Fleur d'eau
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3593089
Enregistrée le :
04/08/2008
Expire le :
04/08/2008
Classes :
11,
20,
40
Chêne Vert Meubles d'eau
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3593088
Enregistrée le :
04/08/2008
Expire le :
04/08/2008
Classes :
11,
20,
40
Brevets déposés
Meuble bas a caisson retractable
Dépôt :
07/11/2014
Publication :
16/12/2016
Déposant :
CHENE VERT
Inventeur :
DAVID GIBOZ, ANDRE AUGST
Ensemble d'ameublement modulable
Dépôt :
11/07/2014
Publication :
01/01/2016
Déposant :
CHENE VERT
Inventeur :
DAVID GIBOZ, LOUISE POUMAERE
Dispositif de fixation murale d'un meuble et meuble incorporant un tel dispositif
Dépôt :
20/07/2012
Publication :
06/02/2015
Déposant :
CHENE VERT
Inventeur :
DAVID GIBOZ, SERGE BRAGHIERI
Procede de realisation d'un ensemble plan-vasque et ensemble plan-vasque obtenu par ce procede
Dépôt :
09/08/2013
Publication :
24/01/2014
Déposant :
CHENE VERT
Inventeur :
BENOIT GALINIER
Procede de realisation d'une vasque integree a un plan recepteur, plan recepteur pour la mise en oeuvre du procede et ensemble monobloc obtenu par le procede
Dépôt :
13/01/2012
Publication :
22/03/2013
Déposant :
CHENE VERT
Inventeur :
BENOIT GALINIER