ALSACIENNE DE TRI D'EMBALLAGES MENAGERS

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Statuts d’entreprise publiés


26/06/2008
Statuts mis à jour

27/06/2005
Statuts mis à jour

29/03/2005
Statuts mis à jour

08/10/2003
Statuts mis à jour

10/06/2002
Statuts mis à jour

17/07/1998
Statuts mis à jour

06/06/1995
Statuts mis à jour

04/10/1994
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/12/2024
Bilan complet

31/12/2023
Bilan complet

31/12/2023
Bilan complet

31/12/2022
Bilan complet

31/12/2021
Bilan complet

31/12/2020
Bilan complet

31/12/2019
Bilan complet

31/12/2018
Bilan complet

31/12/2017
Bilan complet

31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés


29/05/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

11/08/2015

12/12/2011
- P.V du comité de direction du 24.06.2011 portant le remplacement du président

12/12/2011

20/08/2009
- P.V. du Comité de Direction du 26.06.2009 Changement de Président

20/08/2009

05/11/2007
- Changement de président

04/02/2002
- Modifications relatives au conseil d'administration

03/05/1999
- 2 LETTRES D'ACCEPTATION DE MANDATS DE COMMISSAIRES AUX COMPTES
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

23/10/1997
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président directeur général
- PV DE L'ACTIONNAIRE UNIQUE EN DATE DU 20.06.97.

29/02/1996
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

04/10/1994
- Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
- Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration

Annonces légales


24/08/2025
Modifications et mutations diverses

23/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

24/01/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

13/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

03/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

27/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés

31/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés

19/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés

03/01/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

11/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

17/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

17/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

17/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

08/09/2015
Modifications et mutations diverses

22/02/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés

15/01/2012
Modifications et mutations diverses

29/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés

04/02/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés

18/09/2009
Modifications et mutations diverses

13/09/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

30/12/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

19/07/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

21/02/2008
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise


01/04/2025
Protocole d accord nao

09/09/2024
Protocole d'accord de fin de negociation syndicale

13/11/2023
Protocole accord salaires

09/05/2022
Protocole d accord de fin de negocation salariale

06/05/2020
Protocole d'accord nao

08/04/2019
Accord prime exceptionnelle pouvoir d achat

03/04/2019
Protocole d accord de fin de negociation salariale

18/10/2018
Protocole d'accord de fin de negociations salariales du 22 janvier 2018

Marques déposées

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Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5142889
Enregistrée le : 28/04/2025
Expire le : 28/04/2025
Classes : 37, 39, 40, 41, 42
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Numéro : FR5142890
Enregistrée le : 28/04/2025
Expire le : 28/04/2025
Classes : 37, 39, 40, 41, 42