MICROCHIP TECHNOLOGY ROUSSET

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Statuts d’entreprise publiés

17/04/2018
Statuts mis à jour
17/07/2017
Statuts mis à jour
09/12/2014
Statuts mis à jour
09/01/2012
Statuts mis à jour
09/01/2012
Statuts mis à jour
15/09/2008
Statuts mis à jour
04/02/2003
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/03/2025
Bilan complet
31/03/2024
Bilan complet
31/03/2023
Bilan complet
31/03/2022
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
31/03/2019
Bilan complet
31/03/2018
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

06/11/2024
02/08/2019
- Changement de directeur général
07/02/2019
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
16/05/2018
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
19/07/2013
- Démission de co-commissaire aux comptes titulaire et suppléant
06/02/2013
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant
- Nomination d'un Commissaire aux comptes titulaire
01/12/2011
- Réduction du capital social
- sous condition suspensive
02/03/2011
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/06/2010
- APPROBATION TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIFS
- Apport à la société SAS FABCO (RCS PARIS 521 474 916)
28/06/2010
- APPROBATION TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIFS
- Apport à la société SAS FABCO (RCS PARIS 521 474 916)
28/06/2010
- APPROBATION TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIFS
- Apport à la société SAS FABCO (RCS PARIS 521 474 916)
31/05/2010
- sur la valeur des apports dans le cadre de l'apport partiel d'actif consenti par la SOCIETE ATMEL ROUSSET à la SOCIETE FABCO
- sur la rémunération des apports dans le cadre de l'apport partiel d'actif consenti par la SOCIETE ATMEL ROUSSET à la SOCIETE FABCO
31/05/2010
- sur la valeur des apports dans le cadre de l'apport partiel d'actif consenti par la SOCIETE ATMEL ROUSSET à la SOCIETE FABCO
- sur la rémunération des apports dans le cadre de l'apport partiel d'actif consenti par la SOCIETE ATMEL ROUSSET à la SOCIETE FABCO
12/05/2010
- ENTRE ATMEL ROUSSET SAS ,L'APPORTEUSE ET FABCO SAS , LA BENEFICIAIRE.
15/10/2009
- DECISION PROROGATION DELAIS D'APPROBATION DES COMPTES ANNUELSCLOS LE 31.12.2008
23/07/2008
- SUR LA VALEUR DES APPORTS DE LA STE ATMEL PARIS SAS PAR ATMEL ROUSSET
30/06/2008
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés CONVENTION DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE ATMEL PARIS SAS PAR ATMEL ROUSSET
04/06/2008
- Désignation de M Robert BELLAICHE Cabinet RBA 5 rue de Prony 75017 PARISen qualité de commissaire à la fusion, au lieu et place de M. Eric PIOU
21/05/2008
- Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
19/07/2002
04/05/2002
25/05/2000
10/05/2000
15/02/1999
01/10/1996

Annonces légales

29/01/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2019
Modifications et mutations diverses
20/02/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/02/2019
Modifications et mutations diverses
22/04/2018
Modifications et mutations diverses
05/09/2017
Modifications et mutations diverses
25/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/07/2017
Modifications et mutations diverses
26/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/12/2014
Modifications et mutations diverses
12/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2013
Modifications et mutations diverses
22/02/2013
Modifications et mutations diverses
18/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/01/2012
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

18/03/2025
Avenant régime prévoyance
18/03/2025
Avenant régime frais de santé
18/03/2025
Avenant n°3 a l'accord d'entreprise du 26 fevrier 2008 a duree indeterminee chapitre 2 regime de prevoyance complementaire « deces, incapacite, invalidite » portant sur la mise en place du regime de garanties collectives obligatoires « incapacite, invalid
18/03/2025
Avenant a l'avenant du 26 juin 2023 portant revision du chapitre 1 : regime de prevoyance complementaire en « frais de sante » de l'accord du 26 fevrier 2008 a duree indeterminee
25/12/2023
Avenant a l'avenant du 26 juin 2023 portant revision du chapitre 1 : regime de prevoyance complementaire en « frais de sante » de l'accord du 26 fevrier 2008 a duree indeterminee
27/10/2020
Avenant à l'accord protocole global 35 heures/salaires 1999 atmel-es2
05/08/2019
Accord de prorogation des mandats
05/08/2019
Protocole d’accord des négociations annuelles 2019

Marques déposées

SIAP
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3057083
Enregistrée le : 06/10/2000
Expire le : 06/10/2000
Classes : 9
S.I.A.P.
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3052811
Enregistrée le : 15/09/2000
Expire le : 15/09/2000
Classes : 9
EUROPEAN SILICON STRUCTURES ES2
EUROPEAN SILICON STRUCTURES ES2
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1343007
Enregistrée le : 03/09/1985
Expire le : 03/09/1985
Classes : 0, 9, 16, 35, 42
ES2
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1322002
Enregistrée le : 03/09/1985
Expire le : 03/09/1985
Classes : 0, 9, 16, 35, 42