SCAPALSACE

SCAPALSACE

157 RUE DU LADHOF - 68000 COLMAR
09 69 32 42 52
commande@serviceclients.leclerc
Bilans Statuts

Documents gratuits

Documents premium

Statuts d’entreprise publiés

23/08/2021
Statuts mis à jour
14/06/2021
Statuts mis à jour
29/08/2012
Statuts mis à jour
08/06/2012
Statuts mis à jour
08/06/2012
Statuts mis à jour
12/10/2011
Statuts mis à jour
03/02/2009
Statuts mis à jour
27/08/2008
Statuts mis à jour
25/07/2007
Statuts mis à jour
11/08/2006
Statuts mis à jour
24/02/2004
Statuts mis à jour
18/11/2003
Statuts mis à jour
17/06/2003
Statuts mis à jour
16/09/1993
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

05/08/2024
05/01/2023
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
28/02/2019
- Nomination de directeur général
- Nomination de président du conseil d'administration
- Changement(s) d'administrateur(s)
24/07/2017
14/09/2016
04/04/2016
25/11/2014
- Changement(s) d'administrateur(s)
29/08/2012
08/06/2012
08/06/2012
12/10/2011
16/07/2010
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
16/07/2010
27/08/2008
- DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR
02/08/2000
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification de la composition du conseil d'administration
17/12/1999
- Modifications relatives au conseil d'administration
05/09/1996
- DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR
22/09/1994
- NOMINATION D'ADMINISTRATEURS Augmentation de capital
- EXTRAIT DU P.V. DU 21/07/94 Augmentation de capital

Annonces légales

05/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/09/2024
Modifications et mutations diverses
21/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/02/2023
Modifications et mutations diverses
22/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2021
Modifications et mutations diverses
06/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/01/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/03/2019
Modifications et mutations diverses
15/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/12/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/10/2016
Modifications et mutations diverses
03/02/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/02/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/12/2014
Modifications et mutations diverses
19/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/01/2013
Modifications et mutations diverses
10/10/2012
Modifications et mutations diverses
27/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/11/2011
Modifications et mutations diverses
13/10/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

15/06/2026
Pv accord nao
08/06/2026
Accord adaptation relatif aux négociations obligatoires
16/12/2025
Accord relatif au télétravail et à la répartition du temps de travail sur 4,5 jours
15/04/2025
accord nao
17/06/2024
Pv accord négociation annuelle obligatoire
29/01/2024
Accord relatif au télétravail et la répartition du temps de travail sur 4,5 jours
18/12/2023
Accord relatif au perimetre des elections professionnelles du cse
18/12/2023
Accord relatif au vote electronique
18/12/2023
Accord negociation annuelle obligatoire incluant la negociation egalite hommes femmes
17/07/2023
Accord relatif au teletravail et la repartition du temps de travail sur 4,5 jours
17/07/2023
Accord collectif portant attribution d'une prime de partage de la valeur
23/05/2022
Accord sur la negociation annuelle obligatoire
22/11/2021
Accord d'entreprise sur l'egalite professionnelle hommes femmes
10/05/2021
Accord negociation annuelle obligatoire
25/08/2020
Prime exceptionnelle pepa
25/08/2020
Accord négociation annuelle obligatoire
12/03/2020
Accord sur la prevention des risques professionnels
29/11/2019
Accord sur l'adoption du vote electronique
29/08/2019
Proces-verbal d'accord negociation annuelle obligatoire
03/08/2018
Accord relatif à la nao

Marques déposées

VERY HAPPY
VERY HAPPY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4274468
Enregistrée le : 24/05/2016
Expire le : 24/05/2016
Classes : 35, 38, 41