MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM

MAISONS & CITES SOCIETE ANONYME D'HLM

196 RUE LUDWIG VAN BEETHOVEN - 59500 DOUAI
03 27 99 85 85
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Statuts d’entreprise publiés

24/05/2023
Statuts mis à jour
06/07/2018
Statuts mis à jour
08/07/2016
Statuts mis à jour
24/02/2015
Statuts mis à jour
24/02/2015
Statuts mis à jour
14/10/2013
Statuts mis à jour
26/03/2013
Statuts mis à jour
24/08/2012
Statuts mis à jour
03/11/2008
Statuts mis à jour
20/11/2007
Statuts mis à jour
23/03/2007
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet

Actes publiés

27/05/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
27/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
27/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
19/05/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
19/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
19/05/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
22/04/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
18/02/2026
- Acte anonymisé
18/02/2026
- Acte anonymisé
18/02/2026
- Acte anonymisé
18/02/2026
- Acte anonymisé
18/02/2026
- Acte anonymisé
18/02/2026
- Acte anonymisé
18/02/2026
- Acte anonymisé
18/02/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
18/02/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
18/02/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
17/02/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
25/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
25/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
25/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
25/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
25/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
25/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
24/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Annonces légales

04/06/2026
Modifications et mutations diverses
26/05/2026
Modifications et mutations diverses
04/05/2026
Modifications et mutations diverses
18/12/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2025
Modifications et mutations diverses
27/07/2025
Modifications et mutations diverses
15/07/2025
Modifications et mutations diverses
20/05/2025
Modifications et mutations diverses
23/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2023
Modifications et mutations diverses
28/05/2023
Modifications et mutations diverses
26/05/2023
Modifications et mutations diverses
09/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/01/2022
Modifications et mutations diverses
12/10/2021
Modifications et mutations diverses
26/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2021
Modifications et mutations diverses
02/03/2021
Modifications et mutations diverses
24/01/2021
Modifications et mutations diverses
20/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/11/2020
Modifications et mutations diverses
26/11/2020
Modifications et mutations diverses
12/02/2020
Modifications et mutations diverses
12/02/2020
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

14/04/2026
Accord de méthode dans le cadre de négociations sur le socle social de maisons & cités
16/12/2025
Accord d'entreprise conclu dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2026
10/02/2025
Accord d'entreprise portant sur l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualite de vie et des conditions de travail
03/02/2025
Accord d'entreprise conclu dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2025
17/01/2025
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance complémentaire "incapacité, invalidité et décès"
11/12/2023
Accord d’entreprise sur le fonctionnement des instances representatives du personnel et le dialogue social
02/01/2023
Accord d'entreprise conclu dans le cadre des négociations annuelles obligatoires
10/01/2022
Accord d'entreprise conclu dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2022, sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
22/11/2021
Accord sur la périodicité des négociations obligatoires
16/08/2021
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
13/11/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait jours
05/11/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
22/10/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique
14/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de fonds alimentes par le don de jours de repos
29/04/2020
Accord d'entreprise sur le fonctionnement des instances représentatives du personnel et le dialogue social

Marques déposées

M & C VENTES IMMOBILIERES
M & C VENTES IMMOBILIERES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4333511
Enregistrée le : 30/01/2017
Expire le : 30/01/2017
Classes : 35, 36, 37
MAISONS & CITES VENTES IMMOBILIERES
MAISONS & CITES VENTES IMMOBILIERES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4333520
Enregistrée le : 30/01/2017
Expire le : 30/01/2017
Classes : 35, 36, 37
M & C ACCESSION
M & C ACCESSION
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4333529
Enregistrée le : 30/01/2017
Expire le : 30/01/2017
Classes : 35, 36, 37
MAISONS & CITES ACCESSION
MAISONS & CITES ACCESSION
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4333532
Enregistrée le : 30/01/2017
Expire le : 30/01/2017
Classes : 35, 36, 37
MAISONS & CITES BATIR ENSEMBLE L'AVENIR DE NOS CITES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4298603
Enregistrée le : 12/09/2016
Expire le : 12/09/2016
Classes : 35, 36, 37
NC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4173052
Enregistrée le : 13/04/2015
Expire le : 13/04/2015
Classes : 35, 36, 37
MAISONS & CITES BATIR ENSEMBLE L AVENIR DE NOS CITES
MAISONS & CITES BATIR ENSEMBLE L AVENIR DE NOS CITES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4004313
Enregistrée le : 13/05/2013
Expire le : 13/05/2013
Classes : 35, 36, 37
MAISONS & CITES
MAISONS & CITES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4004327
Enregistrée le : 13/05/2013
Expire le : 13/05/2013
Classes : 35, 36, 37
Maisons&Cités
Maisons&Cités
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3649659
Enregistrée le : 11/05/2009
Expire le : 11/05/2009
Classes : 35, 36, 37
M & C SERVICES
M & C SERVICES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3483699
Enregistrée le : 23/02/2007
Expire le : 23/02/2007
Classes : 35, 36, 37
MAISONS & CITES
MAISONS & CITES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3483684
Enregistrée le : 23/02/2007
Expire le : 23/02/2007
Classes : 35, 36, 37
M & C H – MAISONS & CITES HABITAT
M & C H – MAISONS & CITES HABITAT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3483694
Enregistrée le : 23/02/2007
Expire le : 23/02/2007
Classes : 35, 36, 37
M & C S – MAISONS & CITES SERVICES
M & C S – MAISONS & CITES SERVICES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3483697
Enregistrée le : 23/02/2007
Expire le : 23/02/2007
Classes : 35, 36, 37
M & C I – MAISONS & CITES IMMOBILIER
M & C I – MAISONS & CITES IMMOBILIER
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3483701
Enregistrée le : 23/02/2007
Expire le : 23/02/2007
Classes : 35, 36, 37
M & C IMMOBILIER
M & C IMMOBILIER
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3483709
Enregistrée le : 23/02/2007
Expire le : 23/02/2007
Classes : 35, 36, 37
M & C SOGINORPA
M & C SOGINORPA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3483729
Enregistrée le : 23/02/2007
Expire le : 23/02/2007
Classes : 35, 36, 37
SOGINORPA
SOGINORPA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3483722
Enregistrée le : 23/02/2007
Expire le : 23/02/2007
Classes : 35, 36, 37
M & C HABITAT
M & C HABITAT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3483695
Enregistrée le : 23/02/2007
Expire le : 23/02/2007
Classes : 35, 36, 37
maisons & cités EPINORPA - SOGINORPA
maisons & cités EPINORPA - SOGINORPA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3221485
Enregistrée le : 18/04/2003
Expire le : 18/04/2003
Classes : 0, 35, 36, 37