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Statuts d’entreprise publiés

18/06/2026
Statuts mis à jour
15/12/2022
Statuts mis à jour
16/06/2021
Statuts mis à jour
11/12/2020
Statuts mis à jour
11/12/2020
Statuts mis à jour
03/01/2020
Statuts mis à jour
24/12/2019
Statuts mis à jour
24/12/2019
Statuts mis à jour
10/12/2019
Statuts mis à jour
10/12/2019
Statuts mis à jour
10/12/2019
Statuts mis à jour
10/12/2019
Statuts mis à jour
27/07/2017
Statuts mis à jour
27/07/2017
Statuts mis à jour
04/07/2016
Statuts mis à jour
04/07/2016
Statuts mis à jour
05/01/2016
Statuts mis à jour
27/04/2015
Statuts mis à jour
07/05/2014
Statuts mis à jour
16/04/2013
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet
31/12/2014
Bilan consolidé
31/12/2014
Bilan complet
31/12/2013
Bilan consolidé
31/12/2013
Bilan complet
31/12/2012
Bilan social
31/12/2012
Bilan consolidé

Actes publiés

18/06/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
22/04/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
17/06/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
21/05/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
10/07/2023
07/07/2023
21/07/2022
- Nomination(s) d'administrateur(s)
31/03/2021
23/12/2019
09/07/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
09/07/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/01/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/01/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/01/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
31/10/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
31/10/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
28/10/2015
- Continuation de la société malgré les pertes
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification relative aux dirigeants d'une société
02/12/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
02/07/2013
- Modification relative aux dirigeants d'une société
04/09/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
29/07/2009
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
29/07/2009
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
29/07/2009
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
02/06/2008
25/01/2008

Annonces légales

25/06/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/05/2026
Modifications et mutations diverses
22/06/2025
Modifications et mutations diverses
20/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/05/2024
Modifications et mutations diverses
20/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/12/2022
Modifications et mutations diverses
03/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2022
Modifications et mutations diverses
02/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/06/2021
Modifications et mutations diverses
06/04/2021
Vente d'établissements
17/12/2020
Modifications et mutations diverses
27/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/01/2020
Modifications et mutations diverses
29/12/2019
Modifications et mutations diverses
27/12/2019
Modifications et mutations diverses
15/12/2019
Modifications et mutations diverses
15/12/2019
Modifications et mutations diverses
12/08/2018
Modifications et mutations diverses
12/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2017
Modifications et mutations diverses
10/02/2017
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

25/08/2020
Accord solidarité et d'avenir
30/04/2020
Accord collectif incapacité - invalidité - décès contrat non cadre
30/04/2020
accord collectif d'entreprise remboursement frais de santé non cadre
16/03/2020
Accord accord préélectoral
11/07/2019
Accord conclu dans le cadre des nao
07/08/2018
Accord collectif d’annualisation du temps de travail et de fixation du contingent d’heures supplementaires
07/08/2018
Accord collectif d’entreprise sur l’égalite professionnelle et qualite de vie au travail
27/02/2018
Accord collectif sur les garanties collectives "frais de sante" contrats non cadres
27/02/2018
Accord collectif sur les garanties collectives " incapacite - invalidite - deces" contrats non cadres

Procédures collectives

23/04/2013
Jugement mettant fin à la procédure de sauvegarde
25/10/2011
Jugement modifiant le plan de continuation
25/10/2011
Jugement modifiant le plan de continuation
27/05/2011
Dépôt de l'état des créances
09/02/2010
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
07/08/2008
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde

Marques déposées

TLIC
TLIC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3463542
Enregistrée le : 17/11/2006
Expire le : 17/11/2006
Classes : 9, 38
NC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3438524
Enregistrée le : 03/07/2006
Expire le : 03/07/2006
Classes : 0, 9, 38, 42
NELT
NELT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3359353
Enregistrée le : 17/05/2005
Expire le : 17/05/2005
Classes : 38
CITY
CITY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3190935
Enregistrée le : 25/10/2002
Expire le : 25/10/2002
Classes : 9
MECELEC RECYCLAGE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97672027
Enregistrée le : 01/04/1997
Expire le : 01/04/1997
Classes : 0, 1, 17, 21, 40
MECELEC COMPOSITES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97672026
Enregistrée le : 01/04/1997
Expire le : 01/04/1997
Classes : 0, 1, 17, 21
MECELEC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR97672032
Enregistrée le : 01/04/1997
Expire le : 01/04/1997
Classes : 0, 1, 9, 17, 21, 40
MECELEC ELECTRONIQUE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97672028
Enregistrée le : 01/04/1997
Expire le : 01/04/1997
Classes : 9
CASHLESS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96653217
Enregistrée le : 26/11/1996
Expire le : 26/11/1996
Classes : 9
R.M.B.T.
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96631305
Enregistrée le : 18/06/1996
Expire le : 18/06/1996
Classes : 9
ISOTER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95583430
Enregistrée le : 28/07/1995
Expire le : 28/07/1995
Classes : 0, 6, 17, 19
MINILECT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1542459
Enregistrée le : 17/07/1989
Expire le : 17/07/1989
Classes : 9
MINIGAZ
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1537543
Enregistrée le : 16/06/1989
Expire le : 16/06/1989
Classes : 9
MECELEC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1477355
Enregistrée le : 13/07/1988
Expire le : 13/07/1988
Classes : 0, 9, 11, 12
POINTPI
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1466339
Enregistrée le : 09/05/1988
Expire le : 09/05/1988
Classes : 9
ABRIPHONE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1442137
Enregistrée le : 21/12/1987
Expire le : 21/12/1987
Classes : 0, 9, 19
M MECELEC
M MECELEC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1320868
Enregistrée le : 21/08/1985
Expire le : 21/08/1985
Classes : 0, 9, 11, 37
PHONELEC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1293897
Enregistrée le : 21/12/1984
Expire le : 21/12/1984
Classes : 9

Brevets déposés

Socle de supportage pour appareil electrique et panneau de controle comprenant un tel socle
Dépôt : 22/07/2011
Publication : 03/02/2012
Déposant : MECELEC
Inventeur : LAURENT RAGEAU, MICHEL CHAPON