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Statuts d’entreprise publiés
18/07/2022
Statuts mis à jour
02/04/2021
Statuts mis à jour
05/01/2017
Statuts mis à jour
23/12/2016
Statuts mis à jour
16/08/2011
Statuts mis à jour
16/08/2011
Statuts mis à jour
08/04/2005
Statuts mis à jour
16/08/2001
Statuts mis à jour
06/05/1998
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
08/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
08/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
02/03/2021
- nomination de personne ayant le pouvoir d'engager la société
19/02/2021
16/02/2021
16/02/2021
16/02/2021
11/10/2016
11/10/2016
30/07/2012
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
06/07/2010
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
16/09/2009
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
Annonces légales
17/07/2025
Modifications et mutations diverses
04/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/08/2022
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
10/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/04/2021
Modifications et mutations diverses
04/03/2021
Modifications et mutations diverses
23/02/2021
Modifications et mutations diverses
18/02/2021
Modifications et mutations diverses
18/02/2021
Modifications et mutations diverses
18/02/2021
Modifications et mutations diverses
22/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/01/2017
Modifications et mutations diverses
28/12/2016
Modifications et mutations diverses
23/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/08/2012
Modifications et mutations diverses
20/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2011
Modifications et mutations diverses
Marques déposées
Aqua-Regul
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4495000
Enregistrée le :
26/10/2018
Expire le :
26/10/2018
Classes :
19,
22
POLY-SOL
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4457010
Enregistrée le :
30/05/2018
Expire le :
30/05/2018
Classes :
19
PRO-SOL
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4456514
Enregistrée le :
28/05/2018
Expire le :
28/05/2018
Classes :
19
Aqua-Sol
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4227648
Enregistrée le :
20/11/2015
Expire le :
20/11/2015
Classes :
19
TOUBIN & CLEMENT TC
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4225757
Enregistrée le :
13/11/2015
Expire le :
13/11/2015
Classes :
7,
18,
19,
25,
27,
37
TC TOUBIN & CLEMENT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3354234
Enregistrée le :
13/04/2005
Expire le :
13/04/2005
Classes :
0,
18,
19,
25,
27,
28,
31,
37,
40,
42,
44
TC TOUBIN & CLEMENT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3307250
Enregistrée le :
05/08/2004
Expire le :
05/08/2004
Classes :
0,
18,
19,
25,
27,
28,
31,
37,
40,
42,
44
QUALI-SOL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3122721
Enregistrée le :
21/09/2001
Expire le :
21/09/2001
Classes :
19
ECO-SOL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3122720
Enregistrée le :
21/09/2001
Expire le :
21/09/2001
Classes :
19
PRO-SOL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR97700439
Enregistrée le :
17/10/1997
Expire le :
17/10/1997
Classes :
19
POLY-SOL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR97700438
Enregistrée le :
17/10/1997
Expire le :
17/10/1997
Classes :
19