OTEIS

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Statuts d’entreprise publiés


08/10/2021
Statuts mis à jour

02/12/2019
Statuts mis à jour

02/12/2019
Statuts mis à jour

17/10/2016
Statuts mis à jour

01/07/2016
Statuts mis à jour

25/01/2016
Statuts mis à jour

06/01/2016
Statuts mis à jour

17/03/2014
Statuts mis à jour

24/01/2014
Statuts mis à jour

08/08/2013
Statuts mis à jour

05/04/2013
Statuts mis à jour

10/09/2012
Statuts mis à jour

03/07/2012
Statuts mis à jour

03/07/2012
Statuts mis à jour

21/08/2003
Statuts mis à jour

18/11/2002
Statuts mis à jour

22/08/2002
Statuts mis à jour

21/08/2001
Statuts mis à jour

15/05/2001
Statuts mis à jour

03/04/2001
Statuts mis à jour

17/05/1999
Statuts mis à jour

17/05/1999
Statuts mis à jour

14/09/1994
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/12/2024
Bilan complet

31/12/2023
Bilan complet

31/12/2022
Bilan complet

31/12/2021
Bilan complet

31/12/2020
Bilan complet

31/12/2019
Bilan complet

31/12/2018
Bilan complet

31/12/2017
Bilan complet

31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés


07/11/2022
- Nomination de directeur général

15/07/2015
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général

28/10/2014
- Reconstitution de l'actif net

25/09/2014
- Changement(s) d'administrateur(s)

20/06/2014
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes JUSQU'AU 30/09/2014 POUR L'EXERCICE CLOS AU 31/12/2013

16/06/2014
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président du Conseil d'Administration

28/05/2014
- Changement de directeur général

17/06/2013

17/05/2013
- Réalisation de l'absorption
- Délégation de pouvoir

27/03/2013
- Projet de fusion AVEC 8 AUTRES SOCIETES

19/03/2013

12/03/2013
- Projet de fusion GINGER CONSTRUCTION

22/02/2013
- Projet de fusion GINGER CONSTRUCTION

28/01/2013
- Fusion définitive
- Délégation de pouvoir

16/01/2013
- Nomination de commissaire à la fusion

21/11/2012
- Fusion définitive

20/11/2012
- Réalisation de l'absorption
- Délégation de pouvoir

15/11/2012
- Projet de fusion BECET

11/10/2012
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- Délégation de pouvoir

02/10/2012
- Projet de fusion ISATEG ATLANTIQUE ET INGEFRANCE FINANCES

10/09/2012

10/09/2012

10/09/2012

20/07/2012

04/06/2012
- Changement(s) d'administrateur(s)

Annonces légales


05/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

23/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

11/10/2023
Vente d'établissements

28/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés

09/11/2022
Modifications et mutations diverses

26/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

12/10/2021
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

16/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

02/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

08/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés

18/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

11/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

27/10/2016
Modifications et mutations diverses

28/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

13/07/2016
Modifications et mutations diverses

07/02/2016
Modifications et mutations diverses

20/01/2016
Modifications et mutations diverses

30/07/2015
Modifications et mutations diverses

28/11/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés

10/10/2014
Modifications et mutations diverses

30/06/2014
Modifications et mutations diverses

13/06/2014
Modifications et mutations diverses

01/04/2014
Modifications et mutations diverses

09/02/2014
Modifications et mutations diverses

23/08/2013
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise


16/12/2025
Accord de prorogation des mandats

21/10/2025
Accord relatif a l’egalite professionnelle entre les femmes et les hommes oteis

05/09/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes oteis

08/08/2022
Avenant 1 à l'accord relatif au télétravail société oteis

30/05/2022
Accord collectif sur la mise en oeuvre du vote électronique dans l'entreprise oteis

17/01/2022
Accord de prorogation des mandats société oteis

Marques déposées

ECODEV'ECONOMIE & DEVELOPPEMENT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3737699
Enregistrée le : 11/05/2010
Expire le : 11/05/2010
Classes : 37
COPLAN
COPLAN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3423724
Enregistrée le : 12/04/2006
Expire le : 12/04/2006
Classes : 37