MARIE MORIN-FRANCE (MARIE MORIN)

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Statuts

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Statuts d’entreprise publiés


13/06/2025
Statuts mis à jour

02/12/2021
Statuts mis à jour

15/07/2010
Statuts mis à jour

15/07/2010
Statuts mis à jour

27/03/2007
Statuts mis à jour

09/01/2007
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01/08/2005
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24/07/2003
Statuts mis à jour

08/02/2002
Statuts mis à jour

13/03/2001
Statuts mis à jour

01/07/1998
Statuts mis à jour

11/05/1995
Statuts mis à jour

Actes publiés


22/07/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

13/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

11/07/2019
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

21/10/2013
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Changement de président

01/02/2007
- Transformation en SAS

29/12/2003
- Changement(s) de gérant(s)

20/06/2003
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 01.06.2003 SUR L'APPORTEFFECTUE PAR MME MARIE YVONNE FROMAGER EPOUSE MORIN

Annonces légales


24/07/2025
Modifications et mutations diverses

18/07/2019
Modifications et mutations diverses

03/11/2013
Modifications et mutations diverses

28/07/2010
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise


06/03/2023
Modalite de decompte de l'horaire de travail

06/03/2023
Accord collectif organisant les modalités de décompte de l'horaire de travail sur une période supérieure à la semaine

18/02/2021
Accord collectif organisant les modalites de decompte de l'horaire de travail sur une periode superieure a la semaine pouvant aller jusqu'a l'annee ainsi que le decompte du temps de travail dans le cadre d'une convention de forfait en jours sur l'annee

Marques déposées

MARIE MORIN SPORT PARTENAIRE DANS L'EFFORT
MARIE MORIN SPORT PARTENAIRE DANS L'EFFORT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3556441
Enregistrée le : 13/02/2008
Expire le : 13/02/2008
Classes : 29, 30, 35
MARIE MORIN SPORT Partenaire dans l'effort energy
MARIE MORIN SPORT Partenaire dans l'effort energy
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3534043
Enregistrée le : 25/10/2007
Expire le : 25/10/2007
Classes : 29, 30, 35