VRANKEN-POMMERY MONOPOLE

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Statuts d’entreprise publiés

05/01/2026
Statuts mis à jour
18/08/2021
Statuts mis à jour
08/10/2020
Statuts mis à jour
16/09/2014
Statuts mis à jour
16/09/2014
Statuts mis à jour
02/04/2013
Statuts mis à jour
15/01/2013
Statuts mis à jour
31/07/2012
Statuts mis à jour
31/07/2012
Statuts mis à jour
22/07/2011
Statuts mis à jour
22/07/2011
Statuts mis à jour
13/12/2010
Statuts mis à jour
13/12/2010
Statuts mis à jour
01/03/2010
Statuts mis à jour
01/03/2010
Statuts mis à jour
01/03/2010
Statuts mis à jour
01/03/2010
Statuts mis à jour
16/08/2007
Statuts mis à jour
20/01/2006
Statuts mis à jour
29/10/2004
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2024
Bilan consolidé
31/12/2023
Bilan consolidé
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan consolidé
31/12/2022
Bilan social
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2021
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan social
31/12/2019
Bilan social
31/12/2019
Bilan consolidé
31/12/2018
Bilan consolidé
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan consolidé
31/12/2016
Bilan consolidé

Actes publiés

07/05/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
30/12/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
22/10/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
03/10/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
03/10/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
11/04/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
08/01/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
08/01/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
08/01/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
08/01/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
08/01/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
24/07/2023
22/07/2022
22/07/2022
22/07/2022
28/10/2021
- Changement(s) d'administrateur(s)
03/03/2021
07/01/2021
17/02/2020
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
24/07/2017
- Nomination(s) d'administrateur(s)
25/04/2017
- Nomination Directeur Général Délégué
- Démission Administrateur
28/12/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
03/08/2016
- Nomination(s) d'administrateur(s)
12/11/2015
- TUP à la Camarguaise de Participations
17/07/2015
- Modifications relatives au conseil d'administration

Annonces légales

13/05/2026
Modifications et mutations diverses
09/01/2026
Modifications et mutations diverses
26/10/2025
Modifications et mutations diverses
10/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/04/2025
Modifications et mutations diverses
12/01/2025
Modifications et mutations diverses
04/08/2024
Modifications et mutations diverses
04/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2022
Modifications et mutations diverses
02/11/2021
Modifications et mutations diverses
12/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/03/2021
Modifications et mutations diverses
12/01/2021
Modifications et mutations diverses
13/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/02/2020
Modifications et mutations diverses
06/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

13/01/2026
Un avenant à l'accord portant sur la prévoyance non cadres en date du 15/09/2016
13/01/2026
Un avenant à l'accord portant sur les frais de santé non cadres en date du 23/08/2019
13/01/2026
Un avenant à l'accord portant sur la prévoyance cadres en date du 15/09/2016
13/01/2026
Un avenant à l'accord portant sur les frais de santé cadres en date du 23/08/2019
23/12/2025
Un accord portant sur la mise en place d'un compte épargne temps
11/11/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
09/12/2024
Un accord portant sur le renouvellement du comité de groupe
25/11/2024
Un avenant à l'accord portant sur la prévoyance non-cadres en date du 15/09/2016
25/11/2024
Un avenant à l'accord portant sur les frais de santé non-cadres en date du 23/08/2019
25/11/2024
Un avenant à l'accord portant sur les frais de santé cadres en date du 23/08/2019
25/11/2024
Un avenant à l'accord portant sur la prévoyance cadres en date du 15/09/2016
05/08/2024
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
13/11/2023
Un accord portant sur le forfait annuel en jours
04/07/2022
Accord établissement de paris relatif aux modalités de prise en charge du forfait mobilités durables pour les déplacements domicile-travail
02/05/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
24/01/2022
Un accord portant sur l'indemnité de transport et le forfait mobilités durables
15/11/2021
Un avenant à l'accord portant sur l'égalité professionnelle en date du 27/05/201
06/09/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
05/07/2021
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
08/02/2021
Un avenant à l'accord portant sur les frais de santé non-cadres en date du 23/08/19
08/02/2021
Un avenant à l'accord portant sur la prévoyance cadres en date du 15/09/2016
08/02/2021
Un avenant à l'accord portant sur les frais de santé cadres en date du 23/08/19
08/02/2021
Un avenant à l'accord portant sur la prévoyance non-cadres en date du 15/09/2016
22/10/2020
Un accord portant sur le renouvellement du comité de groupe vranken-pommery monopole
29/05/2020
Un accord portant sur la prise des congés payés imposés

Marques déposées

NC
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5139348
Enregistrée le : 15/04/2025
Expire le : 15/04/2025
Classes : 33, 35, 42
La Vérité du terroir
La Vérité du terroir
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5136064
Enregistrée le : 04/04/2025
Expire le : 04/04/2025
Classes : 35, 42
L ' ART DU SPARKLING
L ' ART DU SPARKLING
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4844205
Enregistrée le : 15/02/2022
Expire le : 15/02/2022
Classes : 33, 35
CREATEUR D'EXPERIENCE
CREATEUR D'EXPERIENCE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4482720
Enregistrée le : 13/09/2018
Expire le : 13/09/2018
Classes : 33, 35, 41
ETRE ROSÉ C'EST TOUT UN ART
ETRE ROSÉ C'EST TOUT UN ART
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3483751
Enregistrée le : 23/02/2007
Expire le : 23/02/2007
Classes : 33
PETIT SACRIPANT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3347747
Enregistrée le : 18/03/2005
Expire le : 18/03/2005
Classes : 0, 32, 33
SACRIPANT
SACRIPANT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3347746
Enregistrée le : 18/03/2005
Expire le : 18/03/2005
Classes : 32, 33
LA REFERENCE HISTORIQUE
LA REFERENCE HISTORIQUE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3260744
Enregistrée le : 03/12/2003
Expire le : 03/12/2003
Classes : 0, 33, 35, 41
THE HISTORIC REFERENCE
THE HISTORIC REFERENCE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3260745
Enregistrée le : 03/12/2003
Expire le : 03/12/2003
Classes : 0, 33, 35, 41
LA BIENNALE DES GRANDES MARQUES
LA BIENNALE DES GRANDES MARQUES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3205744
Enregistrée le : 23/01/2003
Expire le : 23/01/2003
Classes : 0, 33, 35, 41
CUVEE 21 TWENTY ONE DEMOISELLE VRANKEN
CUVEE 21 TWENTY ONE DEMOISELLE VRANKEN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3174177
Enregistrée le : 12/07/2002
Expire le : 12/07/2002
Classes : 33
DONA ANABELLA
DONA ANABELLA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3173539
Enregistrée le : 10/07/2002
Expire le : 10/07/2002
Classes : 33
DONA LANDRA
DONA LANDRA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3123116
Enregistrée le : 27/09/2001
Expire le : 27/09/2001
Classes : 33
TOP CUP
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3071244
Enregistrée le : 15/12/2000
Expire le : 15/12/2000
Classes : 0, 21, 33
HABITS DE LUMIERE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3062870
Enregistrée le : 07/11/2000
Expire le : 07/11/2000
Classes : 0, 33, 41
MAGIC YELLOW
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3060724
Enregistrée le : 26/10/2000
Expire le : 26/10/2000
Classes : 33
JAUNE ET CHAMPAGNE, L'ACCORD PARFAIT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3058378
Enregistrée le : 17/10/2000
Expire le : 17/10/2000
Classes : 33
NC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3021993
Enregistrée le : 17/04/2000
Expire le : 17/04/2000
Classes : 33
PALACE ESTATE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3021375
Enregistrée le : 13/04/2000
Expire le : 13/04/2000
Classes : 33
FRENCH BUBBLES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3009806
Enregistrée le : 24/02/2000
Expire le : 24/02/2000
Classes : 0, 38
CHAMPONIE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3009805
Enregistrée le : 24/02/2000
Expire le : 24/02/2000
Classes : 38
VRANKEN.net
VRANKEN.net
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99788372
Enregistrée le : 23/04/1999
Expire le : 23/04/1999
Classes : 38
TETE DE CUVEE VRANKEN
TETE DE CUVEE VRANKEN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96631204
Enregistrée le : 21/06/1996
Expire le : 21/06/1996
Classes : 33
CUVEE 21
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96612673
Enregistrée le : 26/02/1996
Expire le : 26/02/1996
Classes : 0, 3, 14, 18, 25, 33
NC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96609364
Enregistrée le : 06/02/1996
Expire le : 06/02/1996
Classes : 0, 21, 32, 33