DELTA FORCE

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Statuts d’entreprise publiés

09/12/2025
Statuts mis à jour
09/12/2025
Statuts mis à jour
16/04/2025
Statuts mis à jour
13/04/2023
Statuts mis à jour
13/04/2023
Statuts mis à jour
20/04/2022
Statuts mis à jour
24/04/2020
Statuts mis à jour
07/02/2019
Statuts mis à jour
06/11/2018
Statuts mis à jour
22/11/2017
Statuts mis à jour
22/11/2017
Statuts mis à jour
22/11/2017
Statuts mis à jour
21/11/2017
Statuts mis à jour
29/07/2016
Statuts mis à jour
06/03/2014
Statuts mis à jour
12/01/2011
Statuts mis à jour
12/01/2011
Statuts mis à jour
12/01/2011
Statuts mis à jour
12/01/2011
Statuts mis à jour
12/01/2011
Statuts mis à jour
12/01/2011
Statuts mis à jour
12/01/2011
Statuts mis à jour
12/01/2011
Statuts mis à jour
12/01/2011
Statuts mis à jour
12/01/2011
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

30/06/2025
Bilan complet
30/06/2024
Bilan complet
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2018
Bilan complet
30/06/2017
Bilan complet
30/06/2016
Bilan complet

Actes publiés

22/12/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
31/10/2025
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.
16/04/2025
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
29/10/2024
27/03/2024
27/03/2024
27/03/2024
27/03/2024
12/01/2024
20/12/2023
05/12/2023
18/07/2022
- Nomination de président
- Démission de président
26/05/2021
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- et non renouvellement mandat administrateur
04/12/2019
05/11/2019
- Changement(s) d'administrateur(s)
- * non motivée par des pertes, sous condition suspensive de non opposition des créanciers
- * conférée au Président
29/04/2019
- Démission de président
- Nomination de président
21/11/2017
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
19/01/2011
- Démission(s) d'administrateur(s)
29/05/2008
02/04/2007
24/01/2006
16/12/2005
09/08/2005
27/05/2004
19/03/2004

Annonces légales

28/02/2026
Modifications et mutations diverses
08/01/2026
Modifications et mutations diverses
04/12/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/04/2025
Modifications et mutations diverses
29/03/2024
Modifications et mutations diverses
25/01/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/12/2023
Modifications et mutations diverses
28/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/04/2023
Modifications et mutations diverses
16/04/2023
Modifications et mutations diverses
20/07/2022
Modifications et mutations diverses
22/04/2022
Modifications et mutations diverses
08/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/05/2021
Modifications et mutations diverses
28/04/2020
Modifications et mutations diverses
19/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/05/2019
Modifications et mutations diverses
10/02/2019
Modifications et mutations diverses
06/11/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/11/2017
Modifications et mutations diverses
16/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/05/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

04/05/2026
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la nouvelle classification des emplois
21/02/2022
Un avenant n°1 à l'accord relatif à la réduction du temps de travail de 2000

Marques déposées

DELTA FORCE
DELTA FORCE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5102949
Enregistrée le : 04/12/2024
Expire le : 04/12/2024
Classes : 35
SALON STOREXPERT DELTAFORCE
SALON STOREXPERT DELTAFORCE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5102950
Enregistrée le : 04/12/2024
Expire le : 04/12/2024
Classes : 35
PARTENAIRE DES MEILLEURS
PARTENAIRE DES MEILLEURS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3549036
Enregistrée le : 22/01/2008
Expire le : 22/01/2008
Classes : 7, 8, 35, 44
TOUS EXPERTS
TOUS EXPERTS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3549035
Enregistrée le : 22/01/2008
Expire le : 22/01/2008
Classes : 7, 8, 35, 44
DELTA FORCE
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Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3320996
Enregistrée le : 28/10/2004
Expire le : 28/10/2004
Classes : 0, 2, 4, 7, 9, 17, 35, 37, 42
DELTA FORCE
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Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93495669
Enregistrée le : 06/12/1993
Expire le : 06/12/1993
Classes : 0, 35, 37, 42