Documents gratuits
Documents premium
Statuts d’entreprise publiés
14/05/2024
Statuts mis à jour
09/12/2019
Statuts mis à jour
29/12/2017
Statuts mis à jour
26/09/2016
Statuts mis à jour
29/10/2003
Statuts mis à jour
29/07/2002
Statuts mis à jour
13/02/2001
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
10/06/2024
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
11/06/2019
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
01/04/2015
- Démission de président du conseil d'administration
- Démission de directeur général
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination de président du conseil d'administration
- Nomination de directeur général
17/11/2011
06/10/2011
26/05/2010
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président du conseil d'administration
- Cumul des fonctions de président et directeur général
- Renouvellement(s) de mandat(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
26/05/2010
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président du conseil d'administration
- Cumul des fonctions de président et directeur général
- Renouvellement(s) de mandat(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
01/09/2009
- Changement(s) d'administrateur(s)
27/05/2009
- Changement(s) d'administrateur(s)
19/06/2008
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de directeur général délégué
29/11/2007
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Cooptation d'administrateurs
27/08/2007
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
20/04/2007
- Changement(s) d'administrateur(s)
22/11/2005
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
04/01/2005
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Cooptation d'administrateurs
- Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
06/07/2004
- Changement de président directeur général
25/03/2003
- Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Démission de directeur général
- Changement(s) d'administrateur(s)
12/11/2001
- Changement(s) d'administrateur(s)
13/02/2001
- Renouvellement de mandat de président
- Renouvellement de mandat de directeur général
- Nomination de directeur général
13/02/2001
- Changement(s) d'administrateur(s)
13/02/2001
- Changement(s) d'administrateur(s)
17/09/1999
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
11/12/1998
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Nomination de directeur général
25/06/1998
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de directeur général
25/06/1998
- Changement(s) d'administrateur(s)
Annonces légales
19/06/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/06/2024
Modifications et mutations diverses
12/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/11/2020
Modifications et mutations diverses
20/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/06/2019
Modifications et mutations diverses
23/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/10/2016
Modifications et mutations diverses
30/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/04/2015
Modifications et mutations diverses
30/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/12/2011
Modifications et mutations diverses
02/12/2011
Modifications et mutations diverses
14/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/10/2011
Modifications et mutations diverses
31/05/2011
Modifications et mutations diverses
Marques déposées
S SEVEL NORD
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1711265
Enregistrée le :
11/12/1991
Expire le :
11/12/1991
Classes :
12
SOCIETE EUROPEENNE DE VEHICULES LEGERS DU NORD - SEVELNORD
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1561256
Enregistrée le :
21/11/1989
Expire le :
21/11/1989
Classes :
12