LES MOULINS DE SAINT PREUIL

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Statuts d’entreprise publiés


08/04/2026
Statuts mis à jour

17/05/2023
Statuts mis à jour

17/05/2022
Statuts mis à jour

11/08/2020
Statuts mis à jour

04/01/2012
Statuts mis à jour

04/01/2012
Statuts mis à jour

04/01/2012
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/12/2025
Bilan complet

31/12/2024
Bilan complet

31/12/2023
Bilan complet

31/12/2023
Bilan complet

31/12/2022
Bilan complet

31/12/2021
Bilan complet

31/12/2020
Bilan complet

31/12/2019
Bilan complet

31/12/2019
Bilan complet

31/12/2018
Bilan complet

31/12/2017
Bilan complet

31/12/2016
Bilan complet

31/12/2015
Bilan complet

31/12/2014
Bilan complet

31/12/2013
Bilan complet

Actes publiés


31/05/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale

08/04/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale

23/04/2024

09/08/2023

26/06/2023
- Changement de directeur général

15/03/2022
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire

10/03/2022
- Changement de commissaire aux comptes titulaire

04/06/2021
- Changement de directeur général
- Changement de président

28/09/2018
- Changement de président

29/08/2016
- Nomination de directeur général

02/08/2016
- Changement de président

13/11/2015
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Changement de président

19/07/2013
- Changement de président

18/11/2011
- sur la transformation de la SNC en SAS

14/12/2009
- PROCES VERBAL 07/05/2009 CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE

30/12/2003
- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE 12/11/2003 CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT Changement du RP de COFIPAR

05/12/2002
- Augmentation du capital social
- Conversion du capital en euros
- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE 29/06/2001 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)

13/11/2000
- LETTRE DE NOMINATION 03/07/2000 DIVERS Lettre de nomination du représentant permanent de la SA COFIPAR.
- CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT

21/05/1996
- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE 01/04/1996 CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT

26/04/1994
- CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT

Annonces légales


04/06/2026
Modifications et mutations diverses

11/05/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés

11/04/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

07/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

29/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

26/04/2024
Modifications et mutations diverses

11/08/2023
Modifications et mutations diverses

28/06/2023
Modifications et mutations diverses

19/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés

18/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

17/03/2022
Modifications et mutations diverses

13/03/2022
Modifications et mutations diverses

19/11/2021
Modifications et mutations diverses

25/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

08/06/2021
Modifications et mutations diverses

29/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés

30/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés

13/01/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés

05/10/2018
Modifications et mutations diverses

04/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

29/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

29/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

13/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

13/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

10/08/2016
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise


20/01/2026
Avenant re revision a l'accord d'entreprise relatif a la duree du travail et a l'amenagement du temps de travail

02/09/2025
Accord encadrant les modalités et le calendrier de la négociation sur la durée et l'aménagement du temps de travail

20/05/2025
Accord d’entreprise portant sur les salaires, l’ancienneté et l’égalité homme - femme

29/04/2024
Accord collectif d'entreprise relatif aux nao

28/11/2023
Accord de prorogation des mandats cse

01/05/2023
Accord collectif d'entreprise relatif aux nao sur la rémunération, le temps de travail et la va 2023

28/03/2022
Accord collectif d'entreprise relatif aux nao sur la rémunération, le temps de travail et la va

22/09/2021
Avenant à l' accord d'entreprise sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 01 septembre 2021

05/11/2020
Accord issu de la negociation annuelle obligatoire

23/07/2019
Accord sur l'adoption du vote electronique

24/04/2019
Accord issu de la negociation annuelles obligatoire 2019- modification

11/04/2019
Accord relatif a l’egalite entre les femmes et les hommes

11/04/2019
Accord issu de la negociation annuelles obligatoire

25/02/2019
Accord relatif a la prorogation des mandats

24/08/2018
Negociation salariale annuelle collective 2018

27/02/2018
L'avenant à l'accord concernant le 13ème mois.

Marques déposées

PAINPENADE
PAINPENADE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3908021
Enregistrée le : 26/03/2012
Expire le : 26/03/2012
Classes : 30, 35, 43
D'JEUN'S
D'JEUN'S
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3896596
Enregistrée le : 13/02/2012
Expire le : 13/02/2012
Classes : 30, 35, 43
L'OCEANE
L'OCEANE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3896607
Enregistrée le : 13/02/2012
Expire le : 13/02/2012
Classes : 30, 35, 43