Documents gratuits
Documents premium
Statuts d’entreprise publiés
20/05/2026
Statuts mis à jour
14/03/2024
Statuts mis à jour
30/03/2021
Statuts mis à jour
30/03/2021
Statuts mis à jour
17/01/2019
Statuts mis à jour
28/06/2018
Statuts mis à jour
30/07/2015
Statuts mis à jour
10/12/2004
Statuts mis à jour
31/07/2002
Statuts mis à jour
06/09/2001
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
20/05/2026
- Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
22/11/2024
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
14/10/2024
- Démission de directeur général
19/07/2023
15/03/2022
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
25/02/2020
- Nomination de directeur général
04/12/2018
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
07/05/2018
- Changement de président
02/02/2018
- Changement de président
08/08/2016
- Changement de président
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
30/07/2015
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
23/09/2013
- Changement de directeur général
27/07/2011
27/07/2011
27/07/2011
27/07/2011
30/05/2011
16/09/2010
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
10/03/2009
- Changement de directeur général
29/01/2007
- Changement de président
- Nomination de directeur général
07/09/2005
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
11/10/2004
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement de président du conseil d'administration et directeur général
10/09/2003
- Démission(s) d'administrateur(s)
04/09/2003
- Nomination(s) d'administrateur(s)
07/11/2002
- Changement de président directeur général
- Démission(s) d'administrateur(s)
Annonces légales
23/06/2026
Modifications et mutations diverses
26/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/03/2024
Modifications et mutations diverses
28/07/2023
Modifications et mutations diverses
07/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/03/2022
Modifications et mutations diverses
21/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/04/2021
Modifications et mutations diverses
05/03/2020
Modifications et mutations diverses
30/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/01/2019
Modifications et mutations diverses
08/07/2018
Modifications et mutations diverses
16/05/2018
Modifications et mutations diverses
11/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/10/2016
Modifications et mutations diverses
24/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2016
Modifications et mutations diverses
07/08/2016
Vente d'établissements
03/08/2016
Vente d'établissements
03/08/2016
Vente d'établissements
19/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2015
Modifications et mutations diverses
Accords d’entreprise
30/12/2025
Accord de méthode dans le cadre de la procédure d'information consultation du cse de la societé erasteel sas
23/09/2025
Accord d’entreprise relatif au forfait annuel en jours - revision de l’accord rtt du 18 juillet 2000
23/09/2025
Accord d'entreprise instituant les modalités des mobilités internes temporaires
09/09/2025
Accord d'entreprise instituant un dispositif d'activité partielle de longue durée - rebond
16/09/2024
Avenant à l'accord portant rupture conventionnelle collective
16/09/2024
Accord collectif portant rupture conventionnelle collective
01/07/2024
Accord de méthode
17/06/2024
Accord d'entreprise relatif aux primes vacances et semestrielles
10/06/2024
Accord relatif à la subvention activité culturelle et sociale du cse
18/03/2024
Accord d'entreprise relatif à l'octroi de songés supplémentaires
11/03/2024
Accord relatif à l'indemnisation maladie
11/03/2024
Nao 2024
15/01/2024
Avenant à l'accord collectif relatif au dispositif d'activité réduite pour le maintien en emploi de la société erasteel sas
10/01/2024
Accord d'entreprise - modalités d'application de la prime d'ancienneté demeurant en lien avec le coefficient existant antérieurement à l'application de la convention collective nationale de la métallurgie
06/11/2023
Accord nao 2023 erasteel sas annexe 2 dispositif primes d'objectifs avenant
09/10/2023
Accord relatif au recours au vote électronique
14/08/2023
Accord collectif erasteel sas relatif au régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé
14/08/2023
Accord collectif erasteel sas relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance incapacité invalidité décès
24/07/2023
Accord cet erasteel sas
08/05/2023
Accord relatif aux moyens de communication des instances représentatives du personnel
20/03/2023
Avenant à l'accord collectif portant sur les astreintes
06/02/2023
Prorogation des mandats des membres du cse
06/02/2023
Accord nao
06/02/2023
Prime partage valeur
17/10/2022
Accord collectif relatif au dispositif d'activité réduite pour le maintien en emploi de la société erasteel sas
Marques déposées
MAGNACUT
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5149739
Enregistrée le :
22/05/2025
Expire le :
22/05/2025
Classes :
6
EVOLOOP
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5062569
Enregistrée le :
14/06/2024
Expire le :
14/06/2024
Classes :
6
EVOLOOP
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5062568
Enregistrée le :
14/06/2024
Expire le :
14/06/2024
Classes :
6
Valdi
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4406229
Enregistrée le :
21/11/2017
Expire le :
21/11/2017
Classes :
6,
35,
40
Valdi
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4406225
Enregistrée le :
21/11/2017
Expire le :
21/11/2017
Classes :
6,
35,
40
BlueTap
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3958501
Enregistrée le :
25/10/2012
Expire le :
25/10/2012
Classes :
6,
7,
8
BLUE TAP
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3958502
Enregistrée le :
25/10/2012
Expire le :
25/10/2012
Classes :
6,
7,
8
NC
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3958503
Enregistrée le :
25/10/2012
Expire le :
25/10/2012
Classes :
6,
14
PEARL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3912446
Enregistrée le :
11/04/2012
Expire le :
11/04/2012
Classes :
6
PEARL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3910374
Enregistrée le :
03/04/2012
Expire le :
03/04/2012
Classes :
6,
14
ERASTEEL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR92401072
Enregistrée le :
14/01/1992
Expire le :
14/01/1992
Classes :
0,
1,
6
Brevets déposés
Procede de fabrication d'un element magnetocalorique, et element magnetocalorique ainsi obtenu
Dépôt :
20/09/2013
Publication :
02/05/2014
Déposant :
ERASTEEL
Inventeur :
ALEXANDRA DUBREZ, PETER VIKNER, CHARLOTTE MAYER, MICHEL PIERRONNET