A.C.C. INGENIERIE ET MAINTENANCE (ACC M)

A.C.C. INGENIERIE ET MAINTENANCE (ACC M)

32 RUE DU PRE LA REINE - 63100 CLERMONT-FERRAND
04 73 98 38 38
communication@acc-m.fr
Bilans Statuts

Documents gratuits

Documents premium

Statuts d’entreprise publiés


10/07/2017
Statuts mis à jour

13/02/2017
Statuts mis à jour

15/01/2008
Statuts mis à jour

25/06/2003
Statuts mis à jour

21/01/1998
Statuts mis à jour

08/07/1997
Statuts mis à jour

22/04/1996
Statuts mis à jour

01/02/1996
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/12/2018
Bilan complet

31/12/2017
Bilan complet

31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés


26/01/2018
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

26/01/2018
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

26/01/2018
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

01/07/2016
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

17/11/2015
- Modifications relatives au conseil d'administration

06/11/2014
- NOMINATION D'UN NOUVEAU MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

06/11/2014
- NOMINATION D'UN NOUVEAU MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

06/11/2014
- NOMINATION D'UN NOUVEAU MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

06/11/2014
- NOMINATION D'UN NOUVEAU MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

07/09/2012
- Changement de président
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

07/09/2012
- Changement de président
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

21/01/2010
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

19/01/2010
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
- Changement de président du conseil de surveillance

17/11/2008
- Modifications relatives au conseil d'administration

16/10/2008
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

11/05/2006
- MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE PARTANT

28/07/2004
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

22/07/2002

25/09/2001

14/05/2001
- Modifications relatives au conseil d'administration

03/01/2000
- Modifications relatives au conseil d'administration

30/07/1998
- Changement de président-directeur général

21/05/1997
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 15.05.97 SUR LE PROJET DE FUSIONPAR ABSORPTION DE LA SA ATELIERS DE CONSTRUCTION DU CENTRE PAR LA SA ACC HOLDIN

23/04/1997
- PROJET DE FUSION ENTRE ACC HOLDING ET ATELIERS DE CONSTRUCTION DU CENTREEN DATE DU 22 AVRIL 1997

08/03/1996
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LE PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LASARL GESTION ET TECHNOLOGIES APPLIQUEES PAR LA SA ACC HOLDING, DU 21.02.96

Annonces légales


25/09/2020
Jugement

10/11/2019
Jugement

04/10/2019
Jugement

01/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés

20/02/2019
Jugement

11/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

01/02/2018
Modifications et mutations diverses

05/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

19/02/2017
Modifications et mutations diverses

12/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

10/12/2015
Jugement

25/11/2015
Modifications et mutations diverses

27/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés

21/11/2014
Modifications et mutations diverses

20/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés

28/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés

29/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

25/09/2012
Modifications et mutations diverses

25/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés

23/09/2011
Jugement

02/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés

07/02/2010
Modifications et mutations diverses

07/02/2010
Modifications et mutations diverses

03/01/2010
Jugement

09/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise


29/10/2018
Accord relatif au comite social economique

19/06/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

Procédures collectives


15/09/2020
Dépôt de l'état des créances

30/10/2019
Jugement de conversion en liquidation judiciaire

01/10/2019
Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et le redressement judiciaire

07/02/2019
Jugement modifiant le plan de redressement

27/11/2015
Jugement modifiant le plan de sauvegarde

09/09/2011
Dépôt de l'état des créances

11/12/2009
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde

13/06/2008
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde