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Statuts d’entreprise publiés
29/04/2026
Statuts mis à jour
04/01/2022
Statuts mis à jour
21/09/2015
Statuts mis à jour
16/10/2014
Statuts mis à jour
25/10/2011
Statuts mis à jour
25/10/2011
Statuts mis à jour
11/12/2006
Statuts mis à jour
30/12/2005
Statuts mis à jour
22/09/2003
Statuts mis à jour
30/04/2002
Statuts mis à jour
30/01/2002
Statuts mis à jour
30/01/2002
Statuts mis à jour
29/06/2001
Statuts mis à jour
29/06/2001
Statuts mis à jour
29/10/1996
Statuts mis à jour
03/04/1995
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/03/2025
Bilan complet
31/03/2024
Bilan complet
31/03/2023
Bilan complet
31/03/2022
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
Actes publiés
29/04/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
31/03/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
16/02/2026
- Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.
12/11/2021
- Apport en nature
20/10/2021
- Projet de fusion
- Projet de fusion
24/11/2020
- Modification des commissaires aux comptes
12/09/2014
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
08/11/2006
- Modification des commissaires aux comptes
14/02/1995
- Rapport du commissaire à la transformation
Annonces légales
26/05/2026
Modifications et mutations diverses
04/05/2026
Modifications et mutations diverses
06/11/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/11/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/02/2022
Modifications et mutations diverses
12/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/10/2021
Vente d'établissements
17/12/2020
Modifications et mutations diverses
19/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/11/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/10/2015
Modifications et mutations diverses
21/11/2014
Modifications et mutations diverses
08/11/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/01/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/11/2011
Modifications et mutations diverses
02/11/2011
Vente d'établissements
Accords d’entreprise
02/03/2020
Un accord relatif au contingent pour heures supplementaires et organisation des petits deplacements
Marques déposées
Véolys L'entretien de vos chaudières
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3495665
Enregistrée le :
19/04/2007
Expire le :
19/04/2007
Classes :
37
CARL'INEA l'univers carrelé
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3286021
Enregistrée le :
15/04/2004
Expire le :
15/04/2004
Classes :
0,
37,
42
B BALNEA ENSEMBLIER DE SALLE DE BAINS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3057961
Enregistrée le :
11/10/2000
Expire le :
11/10/2000
Classes :
0,
37,
42
RM RIMEY-MEILLE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3057960
Enregistrée le :
11/10/2000
Expire le :
11/10/2000
Classes :
37
AQUAGEST LA MAITRISE DE L'EAU
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3030072
Enregistrée le :
19/05/2000
Expire le :
19/05/2000
Classes :
0,
9,
11,
35,
37,
39,
42
BALNEUS ENSEMBLIER DE SALLE DE BAINS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3030073
Enregistrée le :
19/05/2000
Expire le :
19/05/2000
Classes :
0,
11,
20,
37,
42
C CLIPS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR98740422
Enregistrée le :
06/07/1998
Expire le :
06/07/1998
Classes :
6