SNC CUEILLETTE DE MUIZON

80 RUE DE LA GARE - 51140 MUIZON
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Statuts

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Statuts d’entreprise publiés

22/09/2020
Statuts mis à jour
22/09/2020
Statuts mis à jour
22/09/2020
Statuts mis à jour
17/04/2020
Statuts mis à jour
26/08/2008
Statuts mis à jour
13/03/2006
Statuts mis à jour

Actes publiés

27/02/2020
10/04/2001
- DECISION DES ASSOCIES 29/01/2000 NOMINATION DE CO-GERANT NOMINATION DE Mme VECTEN-SIMONNOT
22/09/2000
- CESSION DE PARTS (OU DONATION)
17/08/1995
- CESSION DE PARTS (OU DONATION)
- MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
22/01/1993
- DECLARATION DE CONFORMITE 30/12/1992
- TRANSFORMATION DE SOCIETE EN : SOCIETE EN NOM COLLECTIF
- MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Annonces légales

23/04/2020
Modifications et mutations diverses
18/09/2008
Modifications et mutations diverses

Marques déposées

Esprit Terroirs Les produits de nos campagnes
Esprit Terroirs Les produits de nos campagnes
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4924395
Enregistrée le : 29/12/2022
Expire le : 29/12/2022
Classes : 29, 30, 31, 32, 33
LES PRODUITS DE LA CUEILLETTE
LES PRODUITS DE LA CUEILLETTE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3972954
Enregistrée le : 07/01/2013
Expire le : 07/01/2013
Classes : 29, 30, 31, 32
ESPRIT CUEILLETTE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3731076
Enregistrée le : 16/04/2010
Expire le : 16/04/2010
Classes : 31, 44
Esprit Terroirs Les produits de nos campagnes
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3731077
Enregistrée le : 16/04/2010
Expire le : 16/04/2010
Classes : 29, 30, 31, 32, 33