LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES

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Bilans Statuts

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Statuts d’entreprise publiés

17/04/2026
Statuts mis à jour
14/04/2026
Statuts mis à jour
19/08/2025
Statuts mis à jour
09/09/2020
Statuts mis à jour
24/08/2018
Statuts mis à jour
14/02/2017
Statuts mis à jour
14/02/2017
Statuts mis à jour
29/07/2013
Statuts mis à jour
09/02/2012
Statuts mis à jour
09/02/2012
Statuts mis à jour
15/09/2006
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan consolidé
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2023
Bilan consolidé
31/12/2022
Bilan consolidé
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2021
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2019
Bilan consolidé
31/12/2018
Bilan consolidé
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2017
Bilan consolidé
31/12/2016
Bilan consolidé

Actes publiés

14/04/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
19/08/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
19/08/2024
06/06/2024
09/02/2024
07/06/2022
- Changement de président
07/04/2022
- Modifications relatives au conseil d'administration
28/07/2021
18/08/2020
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président
16/05/2019
- Modifications relatives au conseil d'administration
04/02/2019
- Modifications relatives au conseil d'administration
23/01/2019
- Modifications relatives au conseil d'administration
23/01/2019
- Modifications relatives au conseil d'administration
11/08/2017
- Nomination(s) d'administrateur(s)
08/09/2016
- Nomination(s) d'organe(s) de gestion, direction, administration ou contrôle
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Nomination de président
- Nomination du bureau
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
08/09/2016
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
- Nomination(s) d'organe(s) de gestion, direction, administration ou contrôle
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Nomination de président
- Nomination du bureau
06/09/2016
- Démission(s) d'administrateur(s)
06/09/2016
- Démission(s) d'administrateur(s)
01/07/2016
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
01/07/2016
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
01/07/2016
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
06/05/2015
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- nomination secrétaire adjoint - RIBES Pierre
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modifications relatives au conseil d'administration
06/05/2015
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- nomination secrétaire adjoint - RIBES Pierre
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modifications relatives au conseil d'administration
06/05/2015
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Modifications relatives au conseil d'administration
- nomination secrétaire adjoint - RIBES Pierre
06/05/2015
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Modifications relatives au conseil d'administration
- nomination secrétaire adjoint - RIBES Pierre

Annonces légales

23/04/2026
Modifications et mutations diverses
26/08/2025
Modifications et mutations diverses
18/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/06/2024
Modifications et mutations diverses
16/02/2024
Modifications et mutations diverses
26/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/06/2022
Modifications et mutations diverses
03/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2021
Modifications et mutations diverses
17/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2020
Modifications et mutations diverses
09/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/05/2019
Modifications et mutations diverses
14/02/2019
Modifications et mutations diverses
31/01/2019
Modifications et mutations diverses
29/08/2018
Modifications et mutations diverses
19/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

19/06/2023
Accord d'entreprise en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés
19/06/2023
Accord interne vendanges 2023
07/01/2019
Accord relatif au développement de la qualité de vie au travail

Marques déposées

PURE VELVET
PURE VELVET
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5061758
Enregistrée le : 12/06/2024
Expire le : 12/06/2024
Classes : 33
ARQU'ANGE
ARQU'ANGE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4871439
Enregistrée le : 23/05/2022
Expire le : 23/05/2022
Classes : 33
SCARLETTE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4805160
Enregistrée le : 04/10/2021
Expire le : 04/10/2021
Classes : 33
CUVEE DU SOLEIL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4805161
Enregistrée le : 04/10/2021
Expire le : 04/10/2021
Classes : 33
Petit Péchard
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4784429
Enregistrée le : 12/07/2021
Expire le : 12/07/2021
Classes : 33
CHARDO BY SIEUR D'ARQUES
CHARDO BY SIEUR D'ARQUES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4762469
Enregistrée le : 03/05/2021
Expire le : 03/05/2021
Classes : 33
AIR NOUVEAU
AIR NOUVEAU
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4640360
Enregistrée le : 20/04/2020
Expire le : 20/04/2020
Classes : 33
LES BONITES
LES BONITES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4403414
Enregistrée le : 10/11/2017
Expire le : 10/11/2017
Classes : 33
A
A
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4300650
Enregistrée le : 20/09/2016
Expire le : 20/09/2016
Classes : 33
Toques et Toqués
Toques et Toqués
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4088013
Enregistrée le : 30/04/2014
Expire le : 30/04/2014
Classes : 33, 41, 43
OCEANIQUE
OCEANIQUE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3994911
Enregistrée le : 03/04/2013
Expire le : 03/04/2013
Classes : 33
HAUTE VALLEE
HAUTE VALLEE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3994918
Enregistrée le : 03/04/2013
Expire le : 03/04/2013
Classes : 33
MEDITERRANEEN
MEDITERRANEEN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3994917
Enregistrée le : 03/04/2013
Expire le : 03/04/2013
Classes : 33
AVANT PREMIERE BULLE
AVANT PREMIERE BULLE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3987710
Enregistrée le : 05/03/2013
Expire le : 05/03/2013
Classes : 33
L'Oracle
L'Oracle
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3977350
Enregistrée le : 25/01/2013
Expire le : 25/01/2013
Classes : 33
VENDREDI SIEUR D ARQUES
VENDREDI SIEUR D ARQUES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3966066
Enregistrée le : 04/12/2012
Expire le : 04/12/2012
Classes : 33
VENDREDI 18 59 SIEUR D ARQUES
VENDREDI 18 59 SIEUR D ARQUES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3966068
Enregistrée le : 04/12/2012
Expire le : 04/12/2012
Classes : 33
LE PURGATOIRE
LE PURGATOIRE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3918407
Enregistrée le : 07/05/2012
Expire le : 07/05/2012
Classes : 33
LES AURIOLLES
LES AURIOLLES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3917647
Enregistrée le : 03/05/2012
Expire le : 03/05/2012
Classes : 33
LE PETIT TOQUÉ
LE PETIT TOQUÉ
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3888384
Enregistrée le : 12/01/2012
Expire le : 12/01/2012
Classes : 32, 33
LA PETITE GOURMANDE TENDRE ET FRUITEE
LA PETITE GOURMANDE TENDRE ET FRUITEE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3856616
Enregistrée le : 05/09/2011
Expire le : 05/09/2011
Classes : 32, 33
PREMIERE BULLE
PREMIERE BULLE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3853262
Enregistrée le : 17/08/2011
Expire le : 17/08/2011
Classes : 33
PREMIERE BULLE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3853343
Enregistrée le : 17/08/2011
Expire le : 17/08/2011
Classes : 33
BULLE N° 1
BULLE N° 1
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3853268
Enregistrée le : 17/08/2011
Expire le : 17/08/2011
Classes : 33
COEUR DE BULLE
COEUR DE BULLE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3821263
Enregistrée le : 06/04/2011
Expire le : 06/04/2011
Classes : 32, 33