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Statuts d’entreprise publiés
29/12/2025
Statuts mis à jour
17/03/2025
Statuts mis à jour
17/01/2024
Statuts mis à jour
03/01/2023
Statuts mis à jour
05/01/2022
Statuts mis à jour
24/03/2021
Statuts mis à jour
08/02/2021
Statuts mis à jour
10/04/2017
Statuts mis à jour
23/01/2017
Statuts mis à jour
17/01/2013
Statuts mis à jour
25/10/2012
Statuts mis à jour
12/04/2012
Statuts mis à jour
12/04/2012
Statuts mis à jour
12/09/2005
Statuts mis à jour
08/09/2004
Statuts mis à jour
01/09/2004
Statuts mis à jour
02/09/2002
Statuts mis à jour
10/08/2000
Statuts mis à jour
20/04/1999
Statuts mis à jour
17/03/1999
Statuts mis à jour
08/06/1995
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
31/12/2015
Bilan complet
Actes publiés
29/12/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
16/12/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
17/03/2025
- Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
17/03/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
06/09/2023
- Reconstitution des capitaux propres
11/10/2022
- Modification des commissaires aux comptes
29/04/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
09/01/2020
- Modification des commissaires aux comptes
16/10/2019
- Continuation de la société malgré les pertes
18/06/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
30/01/2017
- Modification des commissaires aux comptes
16/09/2016
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
10/06/2016
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
14/04/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société
20/08/2010
- Renouvellement de mandat
23/02/2009
- Modification des commissaires aux comptes
25/09/2008
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
23/09/2008
- Modification des commissaires aux comptes
06/02/2007
- Souscription d'actions
31/12/1998
- Divers
Annonces légales
28/12/2025
Modifications et mutations diverses
06/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/01/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/01/2023
Modifications et mutations diverses
20/10/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/10/2022
Modifications et mutations diverses
09/01/2022
Modifications et mutations diverses
19/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/03/2021
Modifications et mutations diverses
11/02/2021
Modifications et mutations diverses
31/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/05/2020
Modifications et mutations diverses
12/01/2020
Modifications et mutations diverses
19/09/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/09/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/06/2018
Modifications et mutations diverses
08/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/04/2017
Modifications et mutations diverses
08/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/02/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/02/2017
Modifications et mutations diverses
28/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
23/12/2025
Accord relatif à l’aménagement du temps de travail en équipes successives ou chevauchantes et au travail de nuit société aerovac toulouse sas
10/10/2024
Accord relatif à la prévoyance lourde
12/08/2024
Accord égalité femmes/hommes
04/12/2023
Avenant n°1 de l'accord du 1er juin 2022 relatif à l'indemnisation de la maladie d'origine non professionnelle
12/12/2022
Accord relatif à la gestion sur l'année des congés payés
12/12/2022
Accord relatif a l'indemnisation de la maladie non professionnelle
Marques déposées
X.FUSE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3293316
Enregistrée le :
24/05/2004
Expire le :
24/05/2004
Classes :
0,
17,
19,
24