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Marques déposées
CARRÉ de l'habitat
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR5232367
Enregistrée le :
27/02/2026
Expire le :
27/02/2026
Classes :
36,
37,
42
bien habiter la terre
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4876028
Enregistrée le :
10/06/2022
Expire le :
10/06/2022
Classes :
35,
36,
37
NC
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4692356
Enregistrée le :
16/10/2020
Expire le :
16/10/2020
Classes :
35,
36,
37
NC
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4692361
Enregistrée le :
16/10/2020
Expire le :
16/10/2020
Classes :
35,
36,
37
NC
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4692366
Enregistrée le :
16/10/2020
Expire le :
16/10/2020
Classes :
35,
36,
37
NC
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4692370
Enregistrée le :
16/10/2020
Expire le :
16/10/2020
Classes :
35,
36,
37
hometicone
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4692255
Enregistrée le :
16/10/2020
Expire le :
16/10/2020
Classes :
35,
36,
37
NC
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4692368
Enregistrée le :
16/10/2020
Expire le :
16/10/2020
Classes :
35,
36,
37
NC
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4692354
Enregistrée le :
16/10/2020
Expire le :
16/10/2020
Classes :
35,
36,
37
NC
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4692358
Enregistrée le :
16/10/2020
Expire le :
16/10/2020
Classes :
35,
36,
37
NC
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4692363
Enregistrée le :
16/10/2020
Expire le :
16/10/2020
Classes :
35,
36,
37
ART MUR
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4666730
Enregistrée le :
16/07/2020
Expire le :
16/07/2020
Classes :
35,
36,
41
TD terre & développement AMENAGEUR FONCIER
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4612936
Enregistrée le :
09/01/2020
Expire le :
09/01/2020
Classes :
36,
37,
42
BATIMENT SAIN
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR4227321
Enregistrée le :
19/11/2015
Expire le :
19/11/2015
Classes :
36,
37,
42
LES MAISONS FLEURS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR4156454
Enregistrée le :
12/02/2015
Expire le :
12/02/2015
Classes :
36,
37,
42
DUPLEXJARDIN
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3738929
Enregistrée le :
18/05/2010
Expire le :
18/05/2010
Classes :
36,
37,
42
VIVIALYS
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3657415
Enregistrée le :
15/06/2009
Expire le :
15/06/2009
Classes :
36,
37,
42
Le Carré de l'Habitat
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3612792
Enregistrée le :
20/11/2008
Expire le :
20/11/2008
Classes :
19,
35,
36,
37,
41,
42,
45
La liberté de vivre mieux
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3483585
Enregistrée le :
22/02/2007
Expire le :
22/02/2007
Classes :
19,
35,
36,
37,
41,
42,
45
Carré-Jardin
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3483588
Enregistrée le :
22/02/2007
Expire le :
22/02/2007
Classes :
19,
36,
37,
42
LE CARRÉ DE L'HABITAT
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3483583
Enregistrée le :
22/02/2007
Expire le :
22/02/2007
Classes :
19,
35,
36,
37,
41,
42,
45
Carré-Jardin
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3483589
Enregistrée le :
22/02/2007
Expire le :
22/02/2007
Classes :
19,
36,
37,
42
Duplex-Jardin
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3483591
Enregistrée le :
22/02/2007
Expire le :
22/02/2007
Classes :
19,
36,
37,
42
Le Carré de l'Habitat
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3483262
Enregistrée le :
21/02/2007
Expire le :
21/02/2007
Classes :
19,
35,
36,
37,
41,
42
Duplex-Jardin
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3483260
Enregistrée le :
21/02/2007
Expire le :
21/02/2007
Classes :
36,
37,
42