SOCIETE NOVATRICE DE CONFECTION

10 RUE JEAN MOULIN - 24300 NONTRON
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Statuts d’entreprise publiés


16/06/2021
Statuts mis à jour

30/07/2019
Statuts mis à jour

30/07/2019
Statuts mis à jour

31/08/2018
Statuts mis à jour

28/07/2017
Statuts mis à jour

08/08/2013
Statuts mis à jour

15/03/2012
Statuts mis à jour

15/03/2012
Statuts mis à jour

07/11/2011
Statuts mis à jour

07/11/2011
Statuts mis à jour

16/06/2009
Statuts mis à jour

11/09/2007
Statuts mis à jour

23/02/2006
Statuts mis à jour

06/02/2003
Statuts mis à jour

06/02/2003
Statuts mis à jour

06/02/2003
Statuts mis à jour

06/02/2003
Statuts mis à jour

20/07/2000
Statuts mis à jour

24/09/1999
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/12/2024
Bilan complet

31/12/2023
Bilan complet

31/12/2022
Bilan complet

31/12/2021
Bilan complet

31/12/2020
Bilan complet

31/12/2019
Bilan complet

31/12/2018
Bilan complet

31/12/2017
Bilan complet

31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés


31/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

20/08/2024

10/06/2022
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

08/07/2020
- Renouvellement de mandat

08/07/2016
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

17/11/2014
- Changement de président

17/11/2014
- Changement de président

30/01/2014
- Changement de président

07/01/2014
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Reconstitution de l'actif net

01/08/2013
- Augmentation du capital social

06/07/2011
- Changement de président

21/09/2009
- Changement de représentant permanent

12/03/2004
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

07/03/2002
- ACTE DE NOMINATION D'UN REPRESENTANT PERMANENT EN DATE DU 10.12.2001

16/09/1997
- CHANGEMENT D'ADMINISTRATEUR
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Annonces légales


14/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

17/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

05/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

14/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

22/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

26/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés

16/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés

01/08/2019
Modifications et mutations diverses

19/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

03/08/2017
Modifications et mutations diverses

15/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

02/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

26/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés

27/11/2014
Modifications et mutations diverses

01/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés

09/02/2014
Modifications et mutations diverses

05/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés

21/08/2013
Modifications et mutations diverses

13/08/2013
Modifications et mutations diverses

10/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

10/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

10/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

27/03/2012
Modifications et mutations diverses

29/11/2011
Modifications et mutations diverses

22/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise


03/06/2025
Un accord relatif a la prorogation des mandats cse

18/03/2025
Protocole d accord preelectoral

18/12/2023
Accord relatif a l'egalite prefessionnelle entre les hommes et les femmes 2023 - 2024 - 2025

04/09/2023
Un avenant relatif a l'accord d'amenagement du temps de travail sur une periode egale a l'annee du 25/01/22

14/03/2022
Un accord relatif a l' amenagement du temps de travail sur une periode egale a l'annee

02/08/2018
Accord relatif au recours aux forfaits jours et au droit à la déconnexion