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Statuts d’entreprise publiés
29/04/2025
Statuts mis à jour
09/12/2022
Statuts mis à jour
05/03/2020
Statuts mis à jour
23/01/2018
Statuts mis à jour
09/03/2015
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
03/06/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
29/04/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
25/07/2024
25/07/2024
10/07/2024
10/07/2024
14/06/2024
14/06/2024
02/04/2024
02/04/2024
23/01/2024
23/01/2024
22/09/2022
- Révocation de directeur général
03/08/2021
- Révocation de directeur général
14/11/2019
- Société absorbante : EDITIONS T.I. (RCS BOBIGNY 380 985 937)Société absorbée : CMT (RCS BOBIGNY 391 742 087)
27/12/2018
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
06/12/2017
- Réduction du capital social
16/11/2015
- Nomination de directeur général
16/11/2015
- Nomination de directeur général
03/12/2010
19/07/2010
14/05/2009
26/07/2006
21/06/2006
26/05/2006
Annonces légales
08/06/2025
Modifications et mutations diverses
06/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/05/2025
Modifications et mutations diverses
28/07/2024
Modifications et mutations diverses
12/07/2024
Modifications et mutations diverses
09/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/01/2024
Vente d'établissements
28/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/09/2022
Modifications et mutations diverses
21/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2021
Modifications et mutations diverses
29/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/03/2020
Modifications et mutations diverses
19/11/2019
Vente d'établissements
06/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/12/2018
Modifications et mutations diverses
08/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/01/2018
Modifications et mutations diverses
01/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/11/2015
Modifications et mutations diverses
06/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/03/2015
immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
13/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
10/03/2026
Accord d’entreprise relatif a l’aménagement du temps de travail
Marques déposées
CLAUSESCONSTRUCTION
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4878693
Enregistrée le :
21/06/2022
Expire le :
21/06/2022
Classes :
9,
16,
35,
38,
41,
42
QUICK FDS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4877227
Enregistrée le :
15/06/2022
Expire le :
15/06/2022
Classes :
35,
38,
42
K KREACCTP
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4877229
Enregistrée le :
15/06/2022
Expire le :
15/06/2022
Classes :
9,
16,
35,
38,
41,
42
KréaCCTP
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4877226
Enregistrée le :
15/06/2022
Expire le :
15/06/2022
Classes :
9,
16,
35,
38,
41,
42
ETI EDITIONS T.I.
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR4640914
Enregistrée le :
21/04/2020
Expire le :
21/04/2020
Classes :
9,
16,
35,
38,
41,
42
TI TECHNIQUES DE L' INGENIEUR
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR4640920
Enregistrée le :
21/04/2020
Expire le :
21/04/2020
Classes :
9,
16,
35,
38,
41,
42
TI TECHNIQUES DE L' INGENIEUR
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR4640922
Enregistrée le :
21/04/2020
Expire le :
21/04/2020
Classes :
9,
16,
35,
38,
41,
42
TI TECHNIQUES DE L' INGENIEUR
Statut :
Demande publiée
Numéro :
FR4640917
Enregistrée le :
21/04/2020
Expire le :
21/04/2020
Classes :
9,
16,
35,
38,
41,
42
TECHNIQUES DE L INGENIEUR
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4132037
Enregistrée le :
06/11/2014
Expire le :
06/11/2014
Classes :
41,
42
INSTANTANES TECHNIQUES
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3603871
Enregistrée le :
09/10/2008
Expire le :
09/10/2008
Classes :
9,
16,
35,
38,
39,
41,
42
ETI CONSTRUCTION
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3435739
Enregistrée le :
16/06/2006
Expire le :
16/06/2006
Classes :
9,
16,
35,
38,
41,
42
ETI SCIENCES & TECHNIQUES
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3435740
Enregistrée le :
16/06/2006
Expire le :
16/06/2006
Classes :
9,
16,
35,
38,
41,
42
ETI EDITIONS T.I.
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3435742
Enregistrée le :
16/06/2006
Expire le :
16/06/2006
Classes :
9,
16,
35,
38,
41,
42
ETI EDITIONS T.I.
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3435741
Enregistrée le :
16/06/2006
Expire le :
16/06/2006
Classes :
9,
16,
35,
38,
41,
42
10-9 DIX MOINS NEUF
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3410755
Enregistrée le :
13/02/2006
Expire le :
13/02/2006
Classes :
9,
16,
35,
38,
41,
42
NC
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3305312
Enregistrée le :
21/07/2004
Expire le :
21/07/2004
Classes :
0,
9,
16,
35,
38,
41,
42
NC
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3305313
Enregistrée le :
21/07/2004
Expire le :
21/07/2004
Classes :
0,
9,
16,
35,
38,
41,
42
TECHNIQUES DE L'INGENIEUR
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3305314
Enregistrée le :
21/07/2004
Expire le :
21/07/2004
Classes :
0,
9,
16,
35,
38,
41,
42
TECHNIQUES DE L'INGENIEUR
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3305315
Enregistrée le :
21/07/2004
Expire le :
21/07/2004
Classes :
0,
9,
16,
35,
38,
41,
42
CCTP : CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR95580642
Enregistrée le :
12/07/1995
Expire le :
12/07/1995
Classes :
0,
16,
35,
41