AIRBUS

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Statuts d’entreprise publiés

06/06/2024

Statuts mis à jour

24/01/2024

Statuts mis à jour

25/01/2021

Statuts mis à jour

26/03/2019

Statuts mis à jour

22/12/2017

Statuts mis à jour

03/07/2017

Statuts mis à jour

13/01/2017

Statuts mis à jour

08/06/2010

Statuts mis à jour

08/06/2010

Statuts mis à jour

26/05/2010

Statuts mis à jour

26/05/2010

Statuts mis à jour

12/10/2009

Statuts mis à jour

12/10/2009

Statuts mis à jour

01/12/2008

Statuts mis à jour

24/04/2007

Statuts mis à jour

13/04/2007

Statuts mis à jour

19/01/2007

Statuts mis à jour

10/04/2002

Statuts mis à jour

03/08/2001

Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024

Bilan complet

31/12/2024

Bilan social

31/12/2023

Bilan complet

31/12/2022

Bilan complet

31/12/2021

Bilan social

31/12/2020

Bilan social

31/12/2019

Bilan complet

31/12/2018

Bilan social

31/12/2017

Bilan complet

31/12/2016

Bilan complet

Actes publiés

16/02/2026

- Acte anonymisé

16/02/2026

- Procès verbal de décision d'assemblée générale

16/02/2026

- Acte anonymisé

16/02/2026

- Acte anonymisé

26/12/2025

- Procès verbal de décision d'assemblée générale

14/05/2025

- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

25/03/2025

- Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive

14/12/2023

- Apport en nature

22/05/2023

- Renouvellement de mandat

05/05/2023

- Modification relative aux dirigeants d'une société

20/09/2021

- fusion absorption

08/07/2021

- Modification relative aux dirigeants d'une société

22/06/2021

- Projet de fusion Divers Divers

03/06/2020

- fusion absorption Divers Divers

05/05/2020

- fusion absorption Divers Divers

11/12/2018

- Apport en nature

29/10/2018

- fusion absorption Divers Divers

12/03/2018

- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

20/11/2017

- Apport en nature

13/07/2017

- Modification des commissaires aux comptes

12/05/2017

- Projet de fusion Divers Divers

15/12/2016

- Apport en nature

25/02/2015

- Modification relative aux dirigeants d'une société

24/07/2013

- Modification des commissaires aux comptes

05/06/2012

- Modification relative aux dirigeants d'une société

Annonces légales

26/05/2026

Avis de dépôts des comptes des sociétés

18/08/2025

Avis de dépôts des comptes des sociétés

23/05/2025

Avis de dépôts des comptes des sociétés

20/06/2024

Avis de dépôts des comptes des sociétés

21/04/2024

Modifications et mutations diverses

28/01/2024

Modifications et mutations diverses

30/09/2023

Modifications et mutations diverses

31/05/2023

Avis de dépôts des comptes des sociétés

11/05/2023

Modifications et mutations diverses

15/07/2022

Avis de dépôts des comptes des sociétés

16/07/2021

Modifications et mutations diverses

29/06/2021

Vente d'établissements

17/06/2021

Avis de dépôts des comptes des sociétés

26/06/2020

Avis de dépôts des comptes des sociétés

10/05/2020

Vente d'établissements

20/06/2019

Avis de dépôts des comptes des sociétés

28/04/2019

Modifications et mutations diverses

28/03/2019

Modifications et mutations diverses

02/11/2018

Vente d'établissements

14/06/2018

Avis de dépôts des comptes des sociétés

15/03/2018

Modifications et mutations diverses

29/12/2017

Modifications et mutations diverses

31/10/2017

Modifications et mutations diverses

27/07/2017

Avis de dépôts des comptes des sociétés

19/07/2017

Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

04/05/2026

Avenant n°1 de l’accord relatif à l’attribution d’une prime d’engagement au titre des heures excédentaires sur des horaires exceptionnels au sein d’airbus commercial

04/05/2026

Accord relatif à la mise en place de mesures d’accompagnement relatives aux heures excédentaires au sein des sociétés airbus operations sas et airbus sas

04/05/2026

Accord annuel relatif à la négociation sur les salaires pour l’ues entre les sociétés airbus sas et airbus operations sas (2026-2027)

31/03/2026

Accord de groupe annuel relatif à la politique salariale des salariés du groupe airbus en france

24/03/2026

Accord relatif aux missions d’assistance technique

10/02/2026

Avenant n°3 à l’accord de groupe relatif au périmètre social groupe et au périmètre d’application des accords de groupe

13/01/2026

Avenant n°4 à l'accord de groupe sur la rémunération variable des cadres supérieurs airbus en france

30/12/2025

Avenant n°8 à l’accord relatif à la mise en place d’un centre d’appels airtac au sein de la société airbus sas du 16 juillet 2002

23/12/2025

Accord en faveur de l’emploi et de l’insertion des personnes en situation de handicap

02/12/2025

Accord relatif à la mise en place du temps alterné au bénéfice du personnel naviguant essai réceptionné

04/11/2025

N°2 à l’accord de groupe collectif relatif aux régimes de « remboursement de frais de santé » et de prevoyance « incapacite, invalidite, deces » au sein du groupe airbus

09/09/2025

Accord d’entreprise relatif au schéma d’engagement du personnel navigant technique

24/06/2025

Accord relatif a la politique salariale 2025 pour personnel navigant technique de la société airbus sas

20/05/2025

Accord de groupe annuel relatif à la politique salariale des salariés du groupe airbus en france

06/05/2025

Accord annuel relatif à la négociation sur les salaires pour l’ues entre les sociétés airbus sas et airbus operations sas (2025-2026)

18/03/2025

Accord de groupe relatif à l’adaptation des négociations obligatoires

18/03/2025

Avenant n°1 à l’accord de groupe relatif au périmètre social groupe et au périmètre d’application des accords de groupe

18/03/2025

Avenant n°1 à l’accord de groupe collectif relatif aux régimes de « remboursement de frais de santé » et de prevoyance « incapacite, invalidite, deces » au sein du groupe airbus en france

18/03/2025

Avenant n°1 à l’accord de groupe relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels

18/03/2025

accord de groupe relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels

18/03/2025

Avenant n°1 à l'accord de groupe sur l'égalité professionnelle entre les femmes-hommes, la diversité, l'inclusion

18/03/2025

Accord relatif à la politique salariale 2024 pour le personnel navigant technique de la société airbus sas

18/03/2025

Accord relatif à la composition du cse-c de l'ues d'airbus commercial

18/03/2025

Avenant n°1 à l’accord relatif aux missions de chantiers, assistance technique et essais

18/03/2025

Accord relatif aux missions dédiées au chantier hydrogen environmentally assisted cracking (heac) sur le site de toulouse

Marques déposées

AIRBUS UPNEXT OMNILINK

Statut : Demande publiée

Numéro : FR5230908

Enregistrée le : 23/02/2026

Expire le : 23/02/2026

Classes : 42

SUD AVIATION

Statut : Demande publiée

Numéro : FR5229955

Enregistrée le : 20/02/2026

Expire le : 20/02/2026

Classes : 12, 25, 28

SKYWISE

Statut : Demande publiée

Numéro : FR5210543

Enregistrée le : 19/12/2025

Expire le : 19/12/2025

Classes : 9, 12, 35, 37, 38, 39, 42

A200M

Statut : Demande publiée

Numéro : FR5207522

Enregistrée le : 10/12/2025

Expire le : 10/12/2025

Classes : 12, 37, 42

AIRBUS UPNEXT FLIGHTMIND

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5199056

Enregistrée le : 14/11/2025

Expire le : 14/11/2025

Classes : 42

AIRBUS UPNEXT SPARKHAVEN

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5195348

Enregistrée le : 03/11/2025

Expire le : 03/11/2025

Classes : 42

CRITICAL FLYTECH

Statut : Demande publiée

Numéro : FR5187591

Enregistrée le : 08/10/2025

Expire le : 08/10/2025

Classes : 42

AIRBUS FLY INK

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5185005

Enregistrée le : 30/09/2025

Expire le : 30/09/2025

Classes : 2, 37, 40

AIRBUS UPNEXT SMARTFLY

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5164926

Enregistrée le : 17/07/2025

Expire le : 17/07/2025

Classes : 9, 12, 42

CONCORDE

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5163508

Enregistrée le : 10/07/2025

Expire le : 10/07/2025

Classes : 9, 12, 14, 21, 25, 28, 36, 37, 39, 40, 42

AIRBUS UNIVERSE

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5157829

Enregistrée le : 20/06/2025

Expire le : 20/06/2025

Classes : 9, 12, 38, 42

AIRBUS UPNEXT VOLTIFY

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5147645

Enregistrée le : 15/05/2025

Expire le : 15/05/2025

Classes : 9, 12, 42

ZEROM

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5117457

Enregistrée le : 31/01/2025

Expire le : 31/01/2025

Classes : 9, 12, 35, 42

EOLE

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5106534

Enregistrée le : 17/12/2024

Expire le : 17/12/2024

Classes : 16, 41

AIRBUS ATLANTIC CADREAN

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5099988

Enregistrée le : 22/11/2024

Expire le : 22/11/2024

Classes : 12, 37, 39, 42

AIRBUS LINK

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5059938

Enregistrée le : 05/06/2024

Expire le : 05/06/2024

Classes : 9, 12, 38, 42

AIRBUS YOU

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5059941

Enregistrée le : 05/06/2024

Expire le : 05/06/2024

Classes : 9, 12, 38, 42

AIRBUS CRYOPROP

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5058663

Enregistrée le : 30/05/2024

Expire le : 30/05/2024

Classes : 4, 7, 12, 42

OPTIMATE

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5053316

Enregistrée le : 07/05/2024

Expire le : 07/05/2024

Classes : 12, 42

FAIR ENOUGH

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5025550

Enregistrée le : 30/01/2024

Expire le : 30/01/2024

Classes : 9, 41, 42

A300

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5015842

Enregistrée le : 20/12/2023

Expire le : 20/12/2023

Classes : 12, 25, 28

CARAVELLE

Statut : Demande publiée

Numéro : FR5015914

Enregistrée le : 20/12/2023

Expire le : 20/12/2023

Classes : 12, 25, 28

A310

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5015847

Enregistrée le : 20/12/2023

Expire le : 20/12/2023

Classes : 12, 25, 28

A319

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5015861

Enregistrée le : 20/12/2023

Expire le : 20/12/2023

Classes : 9, 12, 25, 28, 37, 41, 42

Statut : Marque enregistrée

Numéro : FR5015921

Enregistrée le : 20/12/2023

Expire le : 20/12/2023

Classes : 12, 25, 28

Brevets déposés

Systeme d’outillage destine a la manipulation d’au moins un module superieur et /ou au moins un module inferieur.

Dépôt : 26/04/2019

Publication : 08/11/2019

Déposant : AIRBUS

Inventeur : JEAN-MICKAEL BRINDEAU, ANDRE AQUILA

Procede de comblement d'imperfections surfaciques d'une aile d'aeronef

Dépôt : 26/04/2019

Publication : 11/10/2019

Déposant : AIRBUS, AIRBUS OPERATIONS

Inventeur : DANIEL KIERBEL, MATHIAS FAROUZ-FOUQUET, LAURENT MALARD

Structure primaire allegee pour mat d'accrochage de moteur d'aeronef

Dépôt : 08/02/2019

Publication : 30/08/2019

Déposant : AIRBUS

Inventeur : PASCAL JULE

Methode d'estimation d'un etat d'energie d'une batterie et batterie mettant en oeuvre une telle methode

Dépôt : 01/02/2019

Publication : 02/08/2019

Déposant : AIRBUS

Inventeur : BENOIT FERRAN, CLEMENT DINEL

Fuselage et aeronef comportant une sous-structure multifonctionnelle de distribution d’air et procede d’assemblage

Dépôt : 18/01/2019

Publication : 26/07/2019

Déposant : AIRBUS SAS

Inventeur : JEAN-MATHIEU GUIMARD, MICHEL BERMUDEZ, BRUNO THOMAS

Piece de reference pour test ultrasonore de materiaux composites et procede de realisation d'une telle piece

Dépôt : 04/01/2019

Publication : 26/07/2019

Déposant : AIRBUS SAS, C.N.R.S.

Inventeur : ROMAIN ECAULT, LAURENT BERTHE

Procede d’assemblage par collage de pieces notamment composites a renfort fibreux

Dépôt : 25/01/2019

Publication : 26/07/2019

Déposant : AIRBUS SAS, ARIANEGROUP SAS

Inventeur : FREDERICK CAVALIERE, MICHEL BERMUDEZ, BRUNO THOMAS, PATRICE LEFEBURE

Procede d'aide au pilotage au sol d'un avion et systeme pour sa mise en oeuvre

Dépôt : 08/01/2016

Publication : 12/07/2019

Déposant : AIRBUS

Inventeur : VINCENT LOUBIERE, CHRISTOPHE CROS, ALEXANDRE GODIN

Dispositif, systeme et procede d'assistance a un pilote d'un aeronef

Dépôt : 14/12/2018

Publication : 05/07/2019

Déposant : AIRBUS (S.A.S.)

Inventeur : LIONEL DELLE VEDOVE, SIMON SZYDLOWSKI

Dispositif et procede d'affichage d'un document

Dépôt : 02/02/2018

Publication : 17/05/2019

Déposant : AIRBUS (S.A.S.)

Inventeur : JAOUAD BERRAJAA, JOEL DUFOUR

Procede de detection de collisions sur une installation aeroportuaire et dispositif pour sa mise en oeuvre

Dépôt : 26/05/2017

Publication : 10/05/2019

Déposant : AIRBUS

Inventeur : DIEGO ALONSO TABARES

Dispositif robotise pour acceder dans un compartiment d'un aeronef

Dépôt : 06/05/2016

Publication : 22/03/2019

Déposant : AIRBUS

Inventeur : CHRISTOPHE CROS, ANTHONY QUILLET

Piece de raccordement pour un raccord electrique

Dépôt : 21/10/2016

Publication : 22/03/2019

Déposant : AIRBUS

Inventeur : CEDRIC DULUC

Panneau d'habillage d'un fuselage d'aeronef integrant un isolant thermique et acoustique

Dépôt : 13/01/2017

Publication : 09/11/2018

Déposant : AIRBUS

Inventeur : CEDRIC MEYER, DANIEL KIERBEL, ERIC VAIN

Vehicule de traction pour manœuvrer un aeronef et pour fournir de l'air pressurise a un aeronef durant la phase de taxi avant decollage

Dépôt : 03/02/2017

Publication : 02/11/2018

Déposant : AIRBUS (S.A.S.)

Inventeur : DIDIER GENDRE, KEVIN GOBURDHUN, ALEXANDRE FOUILLOT

Dispositif pour manœuvrer et immobiliser un avion au sol

Dépôt : 03/03/2017

Publication : 12/10/2018

Déposant : AIRBUS

Inventeur : DIEGO ALONSO TABARES, NICOLAAS PETER ESTEIE, ALEXANDRE FOUILLOT, LEONARDO CANON

Dispositif pour manœuvrer un equipement de soutien au sol sur une plateforme aeroportuaire

Dépôt : 03/03/2017

Publication : 12/10/2018

Déposant : AIRBUS

Inventeur : DIEGO ALONSO TABARES, NICOLAAS PETER ESTEIE, ALEXANDRE FOUILLOT

Dispositif robotise pour l'inspection d'une structure d'aeronef

Dépôt : 23/03/2018

Publication : 31/08/2018

Déposant : AIRBUS (S.A.S.)

Inventeur : VINCENT LOUBIERE

Dispositif de mesure de pression

Dépôt : 09/12/2016

Publication : 20/07/2018

Déposant : AIRBUS (S.A.S.)

Inventeur : ALAIN FONTAINE

Systeme de desolidarisation d'un objet fixe a une paroi

Dépôt : 01/09/2017

Publication : 13/07/2018

Déposant : AIRBUS

Inventeur : BRUNO PINCON

Procede et systeme d'aide au freinage d'un aeronef

Dépôt : 12/05/2017

Publication : 22/06/2018

Déposant : AIRBUS (S.A.S.)

Inventeur : MARC-OLIVIER BRADO, BENOIT COUTURIER, ANTOINE CASTA

Dispositif, systeme et procede d'aide a la maintenance d'un aeronef

Dépôt : 12/08/2016

Publication : 01/06/2018

Déposant : AIRBUS (S.A.S.)

Inventeur : PHILIPPE LE BIGOT, SAMUEL GROSSIORD, CHRISTOPHE FIGUERAS

Dispositif de connexion comprenant des radio-etiquettes, et procede d'identification des connecteurs de ce dispositif de connexion

Dépôt : 22/04/2016

Publication : 02/03/2018

Déposant : AIRBUS (S.A.S.)

Inventeur : FARID HASSANI, CARLO NIZAM

Procede de reparation d'un panneau en materiau composite d'un aeronef et outillage pour sa mise en oeuvre

Dépôt : 03/02/2017

Publication : 22/12/2017

Déposant : AIRBUS, AIRBUS OPERATIONS

Inventeur : GUILLAUME FERRER, THIERRY BORJA, JULIEN CHARLES

Surveillance d'une intervention de maintenance sur un aeronef

Dépôt : 05/02/2016

Publication : 08/12/2017

Déposant : AIRBUS

Inventeur : BERNARD ORDY, ALEXIS JACQUEMIN, SYLVAIN CHAMAILLARD, ERIC JASTRZEBSKI