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Statuts d’entreprise publiés
15/11/2022
Statuts mis à jour
20/10/2022
Statuts mis à jour
15/10/2019
Statuts mis à jour
16/07/2012
Statuts mis à jour
16/07/2012
Statuts mis à jour
19/04/2010
Statuts mis à jour
19/04/2010
Statuts mis à jour
13/01/2010
Statuts mis à jour
13/01/2010
Statuts mis à jour
31/03/2008
Statuts mis à jour
12/07/2006
Statuts mis à jour
05/04/2004
Statuts mis à jour
29/12/2003
Statuts mis à jour
10/09/2001
Statuts mis à jour
07/07/2000
Statuts mis à jour
23/05/1997
Statuts mis à jour
24/05/1993
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
30/09/2025
Bilan complet
30/09/2024
Bilan social
30/09/2023
Bilan complet
30/09/2022
Bilan complet
30/09/2022
Bilan social
30/09/2021
Bilan complet
30/09/2020
Bilan complet
30/09/2019
Bilan social
30/09/2018
Bilan social
30/09/2017
Bilan social
30/09/2016
Bilan social
Actes publiés
15/05/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
23/10/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
22/03/2022
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
15/07/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
13/02/2020
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
15/10/2019
- Augmentation de capital
26/01/2016
- Nomination de représentant permanent
26/01/2016
- Nomination de représentant permanent
11/08/2014
- Nomination de nouveaux repésentants de la Commune d'Orcières au sein du Conseil d'Administration de la SEMILOM suite aux dernières délibératrions du Conseil Municipal.
- Divers
03/05/2013
- Renouvellement de mandats d'administrateurs. - Remplacement d'un administrateur.
- Candidature au poste d'administrateur des VILLAGES CLUB DU SOLEIL.
- Divers Divers
- Divers Divers
03/05/2013
- Divers Divers
- Divers Divers
09/08/2011
- Démission du Président administrateur.
- Nomination d'un administrateur provisoire.
- Nomination d'un Président.
- Nomination de directeur général
- Nomination d'un administrateur.
- Renouvellement du mandat de l' administrateur remplaçant.
- Nomination du Président du Conseil d'Administration.
- Nomination du Président Directeur Général.
- Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers
- Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers
09/08/2011
- Démission du Président administrateur.
- Nomination d'un administrateur provisoire.
- Nomination d'un Président.
- Nomination de directeur général
- Nomination d'un administrateur.
- Renouvellement du mandat de l' administrateur remplaçant.
- Nomination du Président du Conseil d'Administration.
- Nomination du Président Directeur Général.
- Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers
- Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers
09/08/2011
- Démission du Président administrateur.
- Nomination d'un administrateur provisoire.
- Nomination d'un Président.
- Nomination de directeur général
- Nomination d'un administrateur.
- Renouvellement du mandat de l' administrateur remplaçant.
- Nomination du Président du Conseil d'Administration.
- Nomination du Président Directeur Général.
- Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers
- Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers
09/08/2011
- Démission du Président administrateur.
- Nomination d'un administrateur provisoire.
- Nomination d'un Président.
- Nomination de directeur général
- Nomination d'un administrateur.
- Renouvellement du mandat de l' administrateur remplaçant.
- Nomination du Président du Conseil d'Administration.
- Nomination du Président Directeur Général.
- Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers
- Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers
09/08/2011
- Démission du Président administrateur.
- Nomination d'un administrateur provisoire.
- Nomination d'un Président.
- Nomination de directeur général
- Nomination d'un administrateur.
- Renouvellement du mandat de l' administrateur remplaçant.
- Nomination du Président du Conseil d'Administration.
- Nomination du Président Directeur Général.
- Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers
- Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers
09/08/2011
- Démission du Président administrateur.
- Nomination d'un administrateur provisoire.
- Nomination d'un Président.
- Nomination de directeur général
- Nomination d'un administrateur.
- Renouvellement du mandat de l' administrateur remplaçant.
- Nomination du Président du Conseil d'Administration.
- Nomination du Président Directeur Général.
- Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers
- Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers
09/08/2011
- Démission du Président administrateur.
- Nomination d'un administrateur provisoire.
- Nomination d'un Président.
- Nomination de directeur général
- Nomination d'un administrateur.
- Renouvellement du mandat de l' administrateur remplaçant.
- Nomination du Président du Conseil d'Administration.
- Nomination du Président Directeur Général.
- Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers
- Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers
09/08/2011
- Démission du Président administrateur.
- Nomination d'un administrateur provisoire.
- Nomination d'un Président.
- Nomination de directeur général
- Nomination d'un administrateur.
- Renouvellement du mandat de l' administrateur remplaçant.
- Nomination du Président du Conseil d'Administration.
- Nomination du Président Directeur Général.
- Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers
- Divers Divers Divers Modification relative aux dirigeants d'une société Divers Divers Divers Divers
29/08/2008
- lettre de la commune d'Orcières désignant ses représentants.
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société Divers
17/09/2007
- Changement d'un administrateur
- Divers
16/08/2004
- DIVERS 0000071709 PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE DU 26/05/2004
- Divers
- Divers
05/04/2004
- DIVERS 0000068091 PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
- Divers
- Divers
29/12/2003
- DIVERS 0000065163 PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 24/07/2003
- Divers
- Divers
25/03/2002
- DIVERS 0000027977 PV REUNION CA/DIRECTOIRE/GERANTS
- Divers
- Divers
Annonces légales
26/05/2026
Modifications et mutations diverses
16/04/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/11/2025
Modifications et mutations diverses
17/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/04/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/11/2022
Modifications et mutations diverses
12/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2020
Modifications et mutations diverses
19/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/11/2019
Modifications et mutations diverses
05/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/09/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/02/2016
Modifications et mutations diverses
01/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/08/2014
Modifications et mutations diverses
16/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/05/2013
Modifications et mutations diverses
05/11/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/12/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
18/11/2025
Protocole accord préélectoral
Marques déposées
ORCIERES MTB GAMES
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4548195
Enregistrée le :
02/05/2019
Expire le :
02/05/2019
Classes :
16,
35,
41
Orcières MERLETTE 1850
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4244458
Enregistrée le :
28/01/2016
Expire le :
28/01/2016
Classes :
35,
38,
39,
43