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Statuts d’entreprise publiés
30/11/2023
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
28/02/2025
Bilan complet
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Bilan complet
28/02/2023
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28/02/2022
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29/02/2020
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28/02/2019
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28/02/2018
Bilan complet
28/02/2017
Bilan complet
Actes publiés
19/01/2026
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
11/12/2024
- Modification relative aux dirigeants d'une société
05/07/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
16/02/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
26/03/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
25/07/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
02/10/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
10/11/2017
- Modification des commissaires aux comptes
07/03/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
23/12/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
12/03/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/03/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société
11/03/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2009
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
01/10/2009
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
12/08/2008
27/09/2004
01/07/2003
22/10/2001
08/07/1999
27/11/1998
19/08/1996
19/08/1996
25/06/1996
31/10/1995
Annonces légales
31/01/2026
Modifications et mutations diverses
16/10/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/08/2022
Modifications et mutations diverses
13/03/2022
Modifications et mutations diverses
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Avis de dépôts des comptes des sociétés
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Modifications et mutations diverses
05/01/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
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Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/08/2019
Modifications et mutations diverses
03/01/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/11/2018
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Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/05/2012
Modifications et mutations diverses
13/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
13/01/2026
Constat de fin de négociation annuelle
16/12/2025
Accord collectif sur la mise en place d'horaire réduit de fin de semaine ou équipe de suppléance
11/11/2025
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise accompagnant le passage aux 35 heures
09/12/2024
Constat de fin de negociation annuelle
02/09/2024
Constat de fin de négociation annuelle
13/11/2023
Constat de fin de négociation annuelle
04/07/2022
Constat de fin de négociation annuelle
28/06/2021
Constat de fin de négociation annuelle
28/05/2019
Protocole d'accord préélectoral 2018
28/05/2019
Accord collectif instituant le don de jours de repos aux parents d'un enfant gravement malade
07/05/2019
Constat de fin de negociation annuelle
07/05/2019
Accord relatif au droit a la deconnexion
Marques déposées
INERMET
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR4242528
Enregistrée le :
21/01/2016
Expire le :
21/01/2016
Classes :
6,
9,
10
CONTAL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3105934
Enregistrée le :
15/06/2001
Expire le :
15/06/2001
Classes :
0,
6,
9
SPARKAL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3105935
Enregistrée le :
15/06/2001
Expire le :
15/06/2001
Classes :
0,
7,
9
FRENAL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3105933
Enregistrée le :
15/06/2001
Expire le :
15/06/2001
Classes :
0,
6,
12
CIME BOCUZE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR98752424
Enregistrée le :
02/10/1998
Expire le :
02/10/1998
Classes :
0,
6,
9,
14
DENAL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR98752422
Enregistrée le :
02/10/1998
Expire le :
02/10/1998
Classes :
13
UGIDENAL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR98752423
Enregistrée le :
02/10/1998
Expire le :
02/10/1998
Classes :
0,
6,
7,
9,
10,
12
CARBENE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR98752425
Enregistrée le :
02/10/1998
Expire le :
02/10/1998
Classes :
0,
6,
9,
14
DENAL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1596691
Enregistrée le :
12/06/1990
Expire le :
12/06/1990
Classes :
0,
6,
7,
9,
10,
12
INERMET
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1521053
Enregistrée le :
28/03/1989
Expire le :
28/03/1989
Classes :
6
CUNITENE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1643287
Enregistrée le :
13/10/1988
Expire le :
13/10/1988
Classes :
6
CUTENE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1643288
Enregistrée le :
13/10/1988
Expire le :
13/10/1988
Classes :
6
Brevets déposés
Penetrateur comportant un coeur entoure d'une gaine ductile et procede de fabrication d'un tel penetrateur
Dépôt :
27/01/2017
Publication :
01/09/2017
Déposant :
CIME BOCUZE, NEXTER MUNITIONS
Inventeur :
RAFAEL CURY, LAURENT DARTUS, FABIEN ISSARTEL, HERVE COUQUE, NICOLAS ECHES