ACTIA PCS

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Statuts d’entreprise publiés

25/07/2022
Statuts mis à jour
14/10/2021
Statuts mis à jour
03/09/2021
Statuts mis à jour
07/09/2020
Statuts mis à jour
13/07/2015
Statuts mis à jour
19/06/2014
Statuts mis à jour
03/07/2012
Statuts mis à jour
03/07/2012
Statuts mis à jour
18/06/2007
Statuts mis à jour
19/05/2005
Statuts mis à jour
13/05/2004
Statuts mis à jour
20/07/2000
Statuts mis à jour
28/12/1998
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

03/10/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
29/09/2021
- Changement de représentant permanent
10/07/2019
20/09/2018
- Changement de président
- Changement(s) d'administrateur(s)
22/06/2016
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/12/2013
- du Conseil d'Administration
- Changement de président
06/08/2013
- Changement(s) d'administrateur(s)
05/11/2010
- Changement de directeur général
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Changement de président
05/11/2010
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Changement de président
- Changement de directeur général
05/11/2010
- Changement de directeur général
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Changement de président
29/10/2010
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
04/09/2009
- Changement de représentant permanent
31/03/2006
- Changement(s) d'administrateur(s)
- Démission de président du conseil d'administration et de directeur général
- Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
- Nomination de président du conseil d'administration
- Nomination de directeur général
- Nomination(s) d'administrateur(s)
22/11/2004
- Changement de président directeur général
- Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
23/06/2004
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
11/09/2002
- Changement(s) d'administrateur(s)
22/02/2002
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/02/1996
- Divers
- MODIFICATION CONSEIL D'ADMINISTRATION
23/12/1994
- Divers
- MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION. MODIFICATION DATE CLOTURE EXERCICE SOCIAL.
06/06/1994
23/12/1993
- Divers
- Modification(s) statutaire(s)
- TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL.

Annonces légales

16/10/2025
Modifications et mutations diverses
30/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2022
Modifications et mutations diverses
22/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/10/2021
Modifications et mutations diverses
07/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2018
Modifications et mutations diverses
21/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/06/2016
Modifications et mutations diverses
30/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2015
Modifications et mutations diverses
05/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2014
Modifications et mutations diverses
15/12/2013
Modifications et mutations diverses
18/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2013
Modifications et mutations diverses
14/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/07/2012
Modifications et mutations diverses
04/07/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques déposées

ATON SYSTEMES
ATON SYSTEMES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3969793
Enregistrée le : 14/12/2012
Expire le : 14/12/2012
Classes : 9, 42
ATON SYSTEMES La maîtrise de l'architecture PC
ATON SYSTEMES La maîtrise de l'architecture PC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3211709
Enregistrée le : 25/02/2003
Expire le : 25/02/2003
Classes : 0, 9, 42
PCCAR
PCCAR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3157455
Enregistrée le : 04/04/2002
Expire le : 04/04/2002
Classes : 0, 9, 42
OPTARRAY
OPTARRAY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93489766
Enregistrée le : 27/10/1993
Expire le : 27/10/1993
Classes : 0, 9, 42

Brevets déposés

Commutateur ethernet, engin mobile et bus de transport de passagers comprenant ledit commutateur ethernet
Commutateur ethernet, engin mobile et bus de transport de passagers comprenant ledit commutateur ethernet
Dépôt : 18/09/2015
Publication : 25/08/2017
Déposant : ATON SYSTEMES
Inventeur : MARC MENVIELLE, DOMINIQUE EZVAN, HERVE ELTER
Dispositif de raccordement d'equipements electroniques, installation de controle et vehicule correspondants
Dispositif de raccordement d'equipements electroniques, installation de controle et vehicule correspondants
Dépôt : 10/05/2013
Publication : 27/02/2015
Déposant : ATON SYSTEMES
Inventeur : JACQUES SUZANNE, DOMINIQUE EZVAN