IPAC (IMSA-IMNE)

IPAC (IMSA-IMNE)

23 AVENUE LAC LEMAN - 73370 LE BOURGET-DU-LAC
04 50 45 13 91
info@ipac-france.com
Bilans Statuts

Documents gratuits

Documents premium

Statuts d’entreprise publiés


20/02/2025
Statuts mis à jour

21/03/2022
Statuts mis à jour

27/03/2020
Statuts mis à jour

27/03/2020
Statuts mis à jour

15/05/2019
Statuts mis à jour

08/08/2011
Statuts mis à jour

08/08/2011
Statuts mis à jour

08/08/2011
Statuts mis à jour

14/06/2010
Statuts mis à jour

14/06/2010
Statuts mis à jour

14/06/2010
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/08/2025
Bilan complet

31/08/2024
Bilan complet

31/08/2023
Bilan complet

31/08/2022
Bilan complet

31/08/2021
Bilan complet

31/08/2020
Bilan complet

31/08/2019
Bilan complet

31/08/2018
Bilan complet

31/08/2017
Bilan complet

31/08/2016
Bilan complet

Actes publiés


20/02/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

14/03/2023
- Nomination de commissaire aux comptes suppléant

25/02/2020

25/02/2020

26/08/2016
- Modification des commissaires aux comptes

17/02/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société

03/09/2009
- Modification relative aux dirigeants d'une société

21/07/2009
- Apport partiel d'actif

24/06/2008

05/03/2007

01/01/2002

01/01/2000

01/01/2000

01/01/2000

01/01/2000

01/01/2000

01/01/2000

01/01/1999

Annonces légales


10/03/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés

27/02/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

21/03/2024
Vente d'établissements

17/03/2024
Vente d'établissements

13/03/2024
Vente d'établissements

29/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

16/03/2023
Modifications et mutations diverses

14/03/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés

23/03/2022
Modifications et mutations diverses

16/03/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

02/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

26/04/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés

31/03/2020
Modifications et mutations diverses

16/06/2019
Modifications et mutations diverses

11/04/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés

15/03/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

01/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

29/11/2016
Modifications et mutations diverses

10/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

30/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés

09/04/2015
Modifications et mutations diverses

07/03/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés

24/04/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés

01/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

25/04/2012
Vente d'établissements

Accords d’entreprise


10/06/2025
Accord sur les congés payés

28/10/2024
Accord sur nao 2023

05/02/2024
Accord sur negociation annuelle obligatoire 2022

23/03/2021
Negociation annuelle obligatoire

Marques déposées

IPAC
IPAC
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4608978
Enregistrée le : 19/12/2019
Expire le : 19/12/2019
Classes : 9
IPAC Community
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4195731
Enregistrée le : 09/07/2015
Expire le : 09/07/2015
Classes : 9, 16, 35, 38, 41, 42, 45
IPAC APPRENDRE & ENTREPRENDRE GROUPE APPRENDRE ET ENTREPRENDRE
IPAC APPRENDRE & ENTREPRENDRE GROUPE APPRENDRE ET ENTREPRENDRE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3765760
Enregistrée le : 10/09/2010
Expire le : 10/09/2010
Classes : 16, 35, 41
IPAC
IPAC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3756609
Enregistrée le : 26/07/2010
Expire le : 26/07/2010
Classes : 16, 35, 41
FORUM DE L'ALTERNANCE
FORUM DE L'ALTERNANCE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3319020
Enregistrée le : 13/10/2004
Expire le : 13/10/2004
Classes : 0, 35, 38, 41
SALON DE L'ALTERNANCE
SALON DE L'ALTERNANCE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3319018
Enregistrée le : 13/10/2004
Expire le : 13/10/2004
Classes : 0, 35, 38, 41
LES RENCONTRES DE L'ALTERNANCE
LES RENCONTRES DE L'ALTERNANCE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3319019
Enregistrée le : 13/10/2004
Expire le : 13/10/2004
Classes : 0, 35, 38, 41
I IMSA
I IMSA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99792425
Enregistrée le : 11/05/1999
Expire le : 11/05/1999
Classes : 0, 35, 38, 41, 42
I IMNE
I IMNE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99792426
Enregistrée le : 11/05/1999
Expire le : 11/05/1999
Classes : 0, 35, 38, 41, 42