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CHEMIN DU BAC A TRAILLE - 69300 CALUIRE-ET-CUIRE
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Bilans Statuts

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Statuts d’entreprise publiés

09/01/2024
Statuts mis à jour
09/01/2024
Statuts mis à jour
11/03/2019
Statuts mis à jour
13/12/2017
Statuts mis à jour
12/12/2014
Statuts mis à jour
12/12/2014
Statuts mis à jour
19/09/2014
Statuts mis à jour
19/09/2014
Statuts mis à jour
19/09/2014
Statuts mis à jour
19/09/2014
Statuts mis à jour
19/09/2014
Statuts mis à jour
23/01/2002
Statuts mis à jour
10/04/1998
Statuts mis à jour
18/08/1994
Statuts mis à jour
21/01/1993
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2020
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet

Actes publiés

19/06/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
30/07/2024
- Avenant au projet de fusion
09/01/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
10/11/2023
- Projet de fusion
04/02/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
02/07/2020
- Modification des commissaires aux comptes
09/03/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
10/10/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
10/07/2018
- Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
05/12/2017
27/02/2017
- Changement de président
- Démission de directeur général
26/06/2015
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
- Nomination de directeur général
12/01/2015
- Changement de président
24/10/2014
- sur la situation de la société établi dans le cadre de la transformation en société par actions simplifiée
29/08/2014
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
09/07/2014
- Réduction de capital social d'une somme de 16.600 € sous la condition suspensive de l'absence ou du rejet des oppositions des créanciers, puis modification de la valeur nominale des parts et augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)
02/07/2014
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Annonces légales

06/08/2024
Vente d'établissements
15/11/2023
Vente d'établissements
10/02/2022
Modifications et mutations diverses
17/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2020
Modifications et mutations diverses
02/04/2020
Modifications et mutations diverses
28/11/2019
Modifications et mutations diverses
13/10/2019
Vente d'établissements
23/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/08/2018
Modifications et mutations diverses
27/12/2017
Modifications et mutations diverses
15/12/2017
Modifications et mutations diverses
07/03/2017
Modifications et mutations diverses
08/07/2015
Modifications et mutations diverses
16/02/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/01/2015
Modifications et mutations diverses
24/12/2014
Modifications et mutations diverses
10/09/2014
Modifications et mutations diverses
03/12/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/01/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/02/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/04/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/09/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

04/11/2024
Accord de substitution
13/11/2023
Accord collectif relatif a l'organisation et l'amenagement du temps de travail

Marques déposées

TOPOCALC
TOPOCALC
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5107498
Enregistrée le : 20/12/2024
Expire le : 20/12/2024
Classes : 9, 35, 37, 38, 41, 42
TopoCalc
TopoCalc
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5107505
Enregistrée le : 20/12/2024
Expire le : 20/12/2024
Classes : 9, 35, 37, 38, 41, 42
PHOTOSURVEY
PHOTOSURVEY
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5107511
Enregistrée le : 20/12/2024
Expire le : 20/12/2024
Classes : 9, 35, 37, 38, 41, 42
PhotoSurvey
PhotoSurvey
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5107513
Enregistrée le : 20/12/2024
Expire le : 20/12/2024
Classes : 9, 35, 37, 38, 41, 42
GeoCloud
GeoCloud
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5107519
Enregistrée le : 20/12/2024
Expire le : 20/12/2024
Classes : 9, 35, 37, 38, 39, 41, 42, 45
LAND TO MAP
LAND TO MAP
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4660063
Enregistrée le : 24/06/2020
Expire le : 24/06/2020
Classes : 35, 37, 38, 39, 42, 45
BUILD TO MAP
BUILD TO MAP
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4660077
Enregistrée le : 24/06/2020
Expire le : 24/06/2020
Classes : 35, 37, 38, 39, 42, 45
LAND TO FIBRE
LAND TO FIBRE
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4660139
Enregistrée le : 24/06/2020
Expire le : 24/06/2020
Classes : 35, 37, 38, 39, 42, 45
Land2map
Land2map
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4657921
Enregistrée le : 17/06/2020
Expire le : 17/06/2020
Classes : 35, 37, 38, 39, 42, 45
Land2fibre
Land2fibre
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4657933
Enregistrée le : 17/06/2020
Expire le : 17/06/2020
Classes : 35, 37, 38, 39, 42, 45
BUILD2MAP
BUILD2MAP
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4657947
Enregistrée le : 17/06/2020
Expire le : 17/06/2020
Classes : 35, 37, 38, 39, 42, 45
A ATLOG
A ATLOG
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4038100
Enregistrée le : 08/10/2013
Expire le : 08/10/2013
Classes : 9, 16, 35, 37, 41, 42
A-Cad out
A-Cad out
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3852692
Enregistrée le : 12/08/2011
Expire le : 12/08/2011
Classes : 9
A-Cad in
A-Cad in
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3852689
Enregistrée le : 12/08/2011
Expire le : 12/08/2011
Classes : 9
MENSURA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3425301
Enregistrée le : 26/04/2006
Expire le : 26/04/2006
Classes : 0, 9, 42
E.CANDELA
E.CANDELA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3268114
Enregistrée le : 16/01/2004
Expire le : 16/01/2004
Classes : 0, 9, 16, 38, 42
E.CANDELA
E.CANDELA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3268118
Enregistrée le : 16/01/2004
Expire le : 16/01/2004
Classes : 0, 9, 16, 38, 42
ATLAS MERCATOR
ATLAS MERCATOR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3268116
Enregistrée le : 16/01/2004
Expire le : 16/01/2004
Classes : 9
GEO VISUAL
GEO VISUAL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3268120
Enregistrée le : 16/01/2004
Expire le : 16/01/2004
Classes : 9
GEOVISUAL
GEOVISUAL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3268121
Enregistrée le : 16/01/2004
Expire le : 16/01/2004
Classes : 9
DICT/DR
DICT/DR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3268126
Enregistrée le : 16/01/2004
Expire le : 16/01/2004
Classes : 9
E.V
E.V
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3253073
Enregistrée le : 23/10/2003
Expire le : 23/10/2003
Classes : 0, 9, 16
EASY VISUAL
EASY VISUAL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3253078
Enregistrée le : 23/10/2003
Expire le : 23/10/2003
Classes : 0, 9, 16
ATLOG
ATLOG
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3253066
Enregistrée le : 23/10/2003
Expire le : 23/10/2003
Classes : 0, 9, 16, 35, 37, 41, 42
@LOG
@LOG
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3253067
Enregistrée le : 23/10/2003
Expire le : 23/10/2003
Classes : 0, 9, 16, 35, 37, 41, 42