Documents gratuits
Documents premium
Statuts d’entreprise publiés
Bilans financiers comptables
Actes publiés
Annonces légales
Accords d’entreprise
Marques déposées
S
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5093990
Enregistrée le :
29/10/2024
Expire le :
29/10/2024
Classes :
6,
7,
11,
37,
42,
45
S Robert BAS
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5094004
Enregistrée le :
29/10/2024
Expire le :
29/10/2024
Classes :
6,
7,
11,
37,
42,
45
S SERAP
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5094014
Enregistrée le :
29/10/2024
Expire le :
29/10/2024
Classes :
6,
7,
11,
37,
42,
45
opticool
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4686689
Enregistrée le :
29/09/2020
Expire le :
29/09/2020
Classes :
11
LACOUR INDUSTRIES
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4329084
Enregistrée le :
13/01/2017
Expire le :
13/01/2017
Classes :
6,
7,
11
LACOUR
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4329082
Enregistrée le :
13/01/2017
Expire le :
13/01/2017
Classes :
6,
7,
11
RAINBOW
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR4187369
Enregistrée le :
09/06/2015
Expire le :
09/06/2015
Classes :
9,
11
ECOTEMP
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3766134
Enregistrée le :
14/09/2010
Expire le :
14/09/2010
Classes :
11
SERAP
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3491576
Enregistrée le :
29/03/2007
Expire le :
29/03/2007
Classes :
6,
7,
11,
37,
42,
45
NC
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3491577
Enregistrée le :
29/03/2007
Expire le :
29/03/2007
Classes :
6,
7,
11
FIRST.AUDIT
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3212550
Enregistrée le :
28/02/2003
Expire le :
28/02/2003
Classes :
9
FIRST WAY
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3198882
Enregistrée le :
11/12/2002
Expire le :
11/12/2002
Classes :
0,
6,
7,
11
FIRST ICE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3198881
Enregistrée le :
11/12/2002
Expire le :
11/12/2002
Classes :
0,
6,
7,
11
FIRST FREEZE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3193888
Enregistrée le :
14/11/2002
Expire le :
14/11/2002
Classes :
11
FIRST LEVEL
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3181639
Enregistrée le :
03/09/2002
Expire le :
03/09/2002
Classes :
0,
6,
7,
11
NC
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR99777054
Enregistrée le :
23/02/1999
Expire le :
23/02/1999
Classes :
0,
6,
7,
11
FIRST
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR98749130
Enregistrée le :
10/09/1998
Expire le :
10/09/1998
Classes :
0,
6,
7,
11
SERAP.ID
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR95559906
Enregistrée le :
23/02/1995
Expire le :
23/02/1995
Classes :
0,
6,
7,
11,
20
WASH CIP
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR94546703
Enregistrée le :
29/11/1994
Expire le :
29/11/1994
Classes :
0,
7,
11
WASH 2000
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1673191
Enregistrée le :
25/06/1991
Expire le :
25/06/1991
Classes :
0,
7,
11
FIRST SE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1673192
Enregistrée le :
25/06/1991
Expire le :
25/06/1991
Classes :
0,
6,
7,
11,
20
SERATEMP
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1629103
Enregistrée le :
22/11/1990
Expire le :
22/11/1990
Classes :
11
FRAILAIT
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1429044
Enregistrée le :
01/10/1987
Expire le :
01/10/1987
Classes :
0,
7,
11
Brevets déposés
Tuyau de transfert de liquide et installation de pompage qui en est pourvue
Dépôt :
25/08/2017
Publication :
02/03/2018
Déposant :
SERAP INDUSTRIES
Inventeur :
ETIENNE DE CHAVAGNAC
Dispositif de pigeage depliable
Dépôt :
01/05/2015
Publication :
13/01/2017
Déposant :
SERAP INDUSTRIES
Inventeur :
JEAN-PAUL GAUBERT
Dispositif de retournement d'un chapeau de marc
Dépôt :
26/12/2014
Publication :
15/07/2016
Déposant :
SERAP INDUSTRIES
Inventeur :
JEAN-PAUL GAUBERT
Reservoir de stockage et de refroidissement d'un liquide, notamment de lait
Dépôt :
20/02/2015
Publication :
11/12/2015
Déposant :
SERAP INDUSTRIES
Inventeur :
JEAN NOEL FORTIN
Dispositif d'obturation partielle de l'event d'une cuve de stockage et cuve munie d'un event equipe dudit dispositif
Dépôt :
20/09/2013
Publication :
14/08/2015
Déposant :
SERAP INDUSTRIES
Inventeur :
SERGE GUESDON
Couvercle d'obturation d'un trou d'homme menage dans une cuve de stockage et cuve ainsi equipee
Dépôt :
24/01/2014
Publication :
03/10/2014
Déposant :
SERAP INDUSTRIES
Inventeur :
JEROME RIPOTEAU
Dispositif de pigeage
Dépôt :
15/03/2013
Publication :
29/08/2014
Déposant :
SERAP INDUSTRIES
Inventeur :
JEAN-PAUL GAUBERT
Passerelle de securite
Dépôt :
27/01/2012
Publication :
29/03/2013
Déposant :
SERAP INDUSTRIES
Inventeur :
TONY ECOLASSE
Installation a deux etages equipee d'un sas de securite
Dépôt :
12/08/2011
Publication :
30/03/2012
Déposant :
SERAP INDUSTRIES
Inventeur :
DIDIER SALIN, TONY ECOLASSE