Documents gratuits
Documents premium
Statuts d’entreprise publiés
28/12/2017
Statuts mis à jour
09/06/2017
Statuts mis à jour
17/08/2016
Statuts mis à jour
04/10/2013
Statuts mis à jour
05/06/2012
Statuts mis à jour
05/06/2012
Statuts mis à jour
09/09/2008
Statuts mis à jour
29/05/2007
Statuts mis à jour
30/03/2006
Statuts mis à jour
23/08/2001
Statuts mis à jour
14/12/2000
Statuts mis à jour
15/12/1998
Statuts mis à jour
07/10/1996
Statuts mis à jour
18/05/1993
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
12/09/2018
- Changement de président
01/06/2018
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
10/05/2017
- Changement de président
01/06/2015
- Changement de président
18/05/2011
- Décisions unilatérales de l'associé unique du 02/05/2011
- Augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription
21/09/2010
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
20/04/2010
- Changement de président du conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
07/07/2009
- Modifications relatives au conseil d'administration
07/07/2009
- Modifications relatives au conseil d'administration
07/03/2008
- Modifications relatives au conseil d'administration
12/02/2008
11/12/2007
- Apport de branche d'activité par la Sté Vallourec Mannesmann Oil & Gas France àla Sté Vam Drilling France
22/11/2007
- Apport de la (des) sociétés VALLOUREC MANNESMANN OIL & GAS FRANCE A LA STE VAM DRILLING FRANCE
25/04/2006
- CHANGEMENT DE PRESIDENT
27/09/2004
13/08/2004
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LA VALEUR DES APPORTS EFFECTUES
- PAR LA STE SOCIPE A LA STE SMF INTERNATIONAL
30/07/2004
- PROJET DE FUSION PAR LA SMF INTERNATIONAL SOCIETE ABSORBANTE Apport-fusion
- ET LA SA SOCIPE SOCIETE ABSORBEE Apport-fusion
23/11/2000
- SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA STE SMF INTERNATIONAL A LA STE FINANCIEREDE MATERIELS DE FORAGES
31/10/2000
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- STE ABSORBANTE : FINANCIERE DE MATERIELS DE FORAGESSTE ABSORBEE : SMF INTERNATIONAL
23/08/1999
- Modifications relatives au conseil d'administration
10/11/1998
- Réduction du capital social
- DEPOSE LE 26.10.1998
23/01/1996
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
- Augmentation du capital social
18/12/1995
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LASOCIETE COSNOISE DE PARTICIPATIONS INDUSTRIELLES
16/11/1995
- PROJET DE FUSION ENTRE LES SOCIETES FINANCIERE DE MATERIELS DE FORAGESET COSNOISE DE PARTICIPATION INDUSTRIELLES COSPARIND
20/04/1993
Annonces légales
14/09/2021
Jugement
28/01/2020
Jugement
28/01/2020
Jugement
20/09/2018
Modifications et mutations diverses
03/08/2018
Modifications et mutations diverses
05/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/06/2018
Modifications et mutations diverses
05/01/2018
Modifications et mutations diverses
18/06/2017
Modifications et mutations diverses
26/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/05/2017
Modifications et mutations diverses
12/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/09/2016
Modifications et mutations diverses
16/06/2015
Modifications et mutations diverses
30/04/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/10/2013
Modifications et mutations diverses
24/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2012
Modifications et mutations diverses
24/06/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/10/2010
Modifications et mutations diverses
08/07/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/05/2010
Modifications et mutations diverses
20/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
18/03/2025
Accord sur le plan d'epargne chomage de mai a juillet 2018
12/09/2022
Protocole d accord pre electoral du cse
14/10/2020
Protocole d'accord pré-électoral
14/10/2020
Mise en place du cse
18/04/2019
Négociation annuelle obligatoire de la société altifort smfi relatif à l'année 2019
05/04/2018
Accord salarial de la société vallourec drilling products france relatif à l'année 2018
19/12/2017
Un accord relatif au plan plan d'epargne chomage partiel
Procédures collectives
23/09/2020
Dépôt de l'état des créances
10/01/2020
Jugement arrêtant un plan de cession
10/01/2020
Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Marques déposées
SAFESTEEL
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3724213
Enregistrée le :
24/03/2010
Expire le :
24/03/2010
Classes :
6,
7,
37,
40,
42
SMFI
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR3646139
Enregistrée le :
23/04/2009
Expire le :
23/04/2009
Classes :
7
ERS 425
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR99777693
Enregistrée le :
25/02/1999
Expire le :
25/02/1999
Classes :
6
HYDROCLEAN
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR99774949
Enregistrée le :
12/02/1999
Expire le :
12/02/1999
Classes :
7
SMF 166
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1521357
Enregistrée le :
29/03/1989
Expire le :
29/03/1989
Classes :
0,
6,
7
SMFI
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1266311
Enregistrée le :
23/03/1984
Expire le :
23/03/1984
Classes :
7
Brevets déposés
Element de garniture de forage dote d'une couche de rechargement amelioree
Dépôt :
26/06/2015
Publication :
25/12/2015
Déposant :
VALLOUREC DRILLING PRODUCTS FRANCE
Inventeur :
THOMAS DIDRY
Composant tubulaire muni d'un demi-coupleur
Dépôt :
01/02/2013
Publication :
03/07/2015
Déposant :
VAM DRILLING FRANCE
Inventeur :
FRANCOIS MILLET, YVAN BOUDEY, STEPHANE THOBOIS
Dispositif stabilisateur pour garniture de fond de puits
Dépôt :
02/05/2014
Publication :
03/04/2015
Déposant :
VAM DRILLING FRANCE
Inventeur :
JEAN BOULET
Composant tubulaire pour l'exploration d'un puits d'hydrocarbures
Dépôt :
07/12/2012
Publication :
07/11/2014
Déposant :
VAM DRILLING FRANCE
Inventeur :
DIDIER DAVID
Element de garniture de forage avec zone d'activation des fluides
Dépôt :
27/12/2013
Publication :
25/07/2014
Déposant :
VAM DRILLING FRANCE
Inventeur :
CHRISTOPHE ROHART, THOMAS DIDRY
Coupleur electromagnetique ameliore
Dépôt :
01/02/2013
Publication :
28/03/2014
Déposant :
VAM DRILLING FRANCE
Inventeur :
FRANCOIS MILLET, YVAN BOUDEY, STEPHANE THOBOIS
Composant tubulaire de garniture de forage apte a etre cable et procede de montage du cable dans un tel composant
Dépôt :
07/09/2012
Publication :
14/02/2014
Déposant :
VAM DRILLING FRANCE
Inventeur :
FRANCOIS MILLET, MADJID LADJICI, JULIEN BRECHE
Composant pour le forage et l'exploitation des puits d'hydrocarbures
Dépôt :
17/05/2013
Publication :
15/11/2013
Déposant :
VAM DRILLING FRANCE
Inventeur :
DIDIER DAVID
Composant tubulaire de garniture de forage muni d'une gaine de transmission fixee par filetages et procede de montage d'un tel composant
Dépôt :
19/04/2013
Publication :
01/11/2013
Déposant :
VAM DRILLING FRANCE
Inventeur :
ALEXANDRE FRAIGNAC, FRANCOIS GUY JACQUES RENE MILLET
Coupleur annulaire pour composant de garniture de forage
Dépôt :
07/09/2012
Publication :
01/11/2013
Déposant :
VAM DRILLING FRANCE
Inventeur :
BERANGER MITJANS, FRANCK MOUKANDA MBANGO, ROLAND AMIEL
Composant tubulaire de garniture de forage et procede de mise en tension d'un tube de communication monte dans un tel composant
Dépôt :
19/04/2013
Publication :
01/11/2013
Déposant :
VAM DRILLING FRANCE
Inventeur :
GABRIEL ROUSSIE
Element de garniture de forage et tige de forage correspondante
Dépôt :
05/04/2013
Publication :
27/09/2013
Déposant :
VAM DRILLING FRANCE
Inventeur :
JEAN BOULET
Tube destine a transporter des substances et assemblage de tubes correspondant
Dépôt :
06/04/2012
Publication :
16/08/2013
Déposant :
ELECTRONIQUE INDUSTRIELLE DE L'OUEST - TRONICO
Inventeur :
JEAN ALAIN CHABAS, BRIAN MINNIS
Dispositif tubulaire communicant pour tete de puits de forage.
Dépôt :
28/12/2012
Publication :
05/07/2013
Déposant :
VAM DRILLING FRANCE
Inventeur :
ALEXANDRE FRAIGNAC, YANNICK MFOULOU
Dispositifs tubulaires communicants pour tete de puits de forage.
Dépôt :
28/12/2012
Publication :
05/07/2013
Déposant :
VAM DRILLING FRANCE
Inventeur :
ALEXANDRE FRAIGNAC, YANNICK MFOULOU
Dispositif tubulaire a communication radiofrequence pour tete de puits de forage.
Dépôt :
28/12/2012
Publication :
05/07/2013
Déposant :
VAM DRILLING FRANCE
Inventeur :
ALEXANDRE FRAIGNAC, YANNICK MFOULOU
Composant de garniture de forage comprenant un coupleur mobile et une chambre a pression
Dépôt :
07/09/2012
Publication :
22/03/2013
Déposant :
VAM DRILLING FRANCE
Inventeur :
BERANGER MITJANS, VINCENT BUCHOUD, PIERRE MESNIL
Composant tubulaire de garniture de forage apte a etre cable et procede de montage de la gaine montee dans un tel composant
Dépôt :
07/09/2012
Publication :
22/03/2013
Déposant :
VAM DRILLING FRANCE
Inventeur :
FRANCOIS MILLET, MADJID LADJICI, JULIEN BRECHE
Dispositif de raccordement electrique entre composants tubulaires de garniture de forage, composant et jonction correspondante
Dépôt :
18/05/2012
Publication :
16/11/2012
Déposant :
VAM DRILLING FRANCE
Inventeur :
GABRIEL ROUSSIE
Coupleur pour coupler une premiere et une seconde section d'une ligne de transmission, systeme de transmission de donnees correspondant et composant correspondant
Dépôt :
30/03/2012
Publication :
07/09/2012
Déposant :
ELECTRONIQUE INDUSTRIELLE DE L'OUEST - TRONICO
Inventeur :
JEAN ALAIN CHABAS, BRIAN MINNIS
Composants de garniture de forage et train de composants
Dépôt :
03/06/2011
Publication :
16/12/2011
Déposant :
VAM DRILLING FRANCE
Inventeur :
GABRIEL ROUSSIE, CHRISTOPHE ROHART
Composant tubulaire de garniture de forage et garniture de forage correspondante
Dépôt :
09/07/2010
Publication :
18/02/2011
Déposant :
VAM DRILLING FRANCE
Inventeur :
DIDIER DAVID, GERARD LEVEAU, GABRIEL ROUSSIE
Element de garniture de forage a instruments
Dépôt :
02/04/2010
Publication :
29/10/2010
Déposant :
VAM DRILLING FRANCE
Inventeur :
JEAN BOULET