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Statuts d’entreprise publiés
06/06/2025
Statuts mis à jour
16/11/2018
Statuts mis à jour
10/12/2014
Statuts mis à jour
10/12/2014
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
06/06/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
14/05/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
04/07/2023
27/11/2017
- Renouvellement du mandat de commissaire aux comptes titulaire - Changement de commissaire aux comptes suppléant
27/05/2013
- Changement de président du conseil de surveillance
10/05/2012
- contrat de vente de récolte
10/05/2012
- convention de prestations de services
27/12/2011
- Modifications relatives au conseil d'administration
12/08/2010
- remplacement de Madame Marion MILLIAT membre du conseil de surveillance par Monsieur Mathieur AUVRAY et arrivée de Monsieur Stanlay AUVRAY comme membre du conseil de surveillance
12/08/2010
- Nomination de Monsieur Félix AUVRAY en qualité de membre du Directoire en remplacement de Monsieur François GROUSSET décédé
12/12/2007
19/10/2006
03/08/2006
01/01/2005
31/12/2001
25/04/2000
04/08/1999
02/02/1997
19/12/1996
22/10/1996
15/10/1996
27/09/1996
10/05/1993
16/02/1993
Annonces légales
14/06/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/11/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/06/2025
Modifications et mutations diverses
18/05/2025
Modifications et mutations diverses
14/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2023
Modifications et mutations diverses
09/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/02/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/11/2018
Modifications et mutations diverses
07/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/10/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/12/2014
Modifications et mutations diverses
12/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/06/2013
Modifications et mutations diverses
10/09/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/01/2012
Modifications et mutations diverses
13/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/08/2010
Modifications et mutations diverses
Marques déposées
L'Instant de l'Escarelle
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4314138
Enregistrée le :
14/11/2016
Expire le :
14/11/2016
Classes :
33
CHATEAU DE L'escarelle
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR4167070
Enregistrée le :
23/03/2015
Expire le :
23/03/2015
Classes :
33
MAHAUT
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4081466
Enregistrée le :
04/04/2014
Expire le :
04/04/2014
Classes :
33
E CHATEAU DE L ESCARELLE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3380441
Enregistrée le :
16/09/2005
Expire le :
16/09/2005
Classes :
33
E L'ESCARELLE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3376367
Enregistrée le :
23/08/2005
Expire le :
23/08/2005
Classes :
33
DOMAINE DE L ESCARELLE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3058593
Enregistrée le :
13/10/2000
Expire le :
13/10/2000
Classes :
33
Ma Campagne Vin de Pays du Var
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3011985
Enregistrée le :
29/02/2000
Expire le :
29/02/2000
Classes :
33
L'ESCARELLE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR1219580
Enregistrée le :
19/11/1982
Expire le :
19/11/1982
Classes :
0,
29,
30,
31,
32,
33
L'ESCARELLE
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR1195764
Enregistrée le :
17/02/1982
Expire le :
17/02/1982
Classes :
0,
29,
31,
32,
33