AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS (ANDRA)

AGENCE NAT GESTION DECHETS RADIOACTIFS (ANDRA)

1 RUE JEAN MONNET - 92290 CHATENAY-MALABRY
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Statuts d’entreprise publiés

01/07/2025
Statuts mis à jour
23/02/1993
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

26/11/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
01/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
06/01/2025
03/01/2025
02/01/2025
20/12/2024
13/11/2024
13/11/2024
28/10/2024
11/10/2024
11/10/2024
02/05/2022
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
08/04/2022
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
08/04/2022
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
08/04/2022
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination(s) d'administrateur(s)
19/08/2021
- Nomination(s) d'administrateur(s)
06/07/2021
- Changement(s) d'administrateur(s)
18/03/2020
- Changement(s) de membre(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
18/03/2020
- Changement(s) de membre(s)
- Démission(s) d'administrateur(s)
17/02/2020
- Changement(s) d'administrateur(s)
17/02/2020
- Changement(s) d'administrateur(s)
14/02/2020
24/10/2019
06/06/2019
- Nomination de président du conseil d'administration
06/06/2019
- Nomination de président du conseil d'administration

Annonces légales

23/12/2025
Modifications et mutations diverses
04/07/2025
Modifications et mutations diverses
08/01/2025
Modifications et mutations diverses
07/01/2025
Modifications et mutations diverses
05/01/2025
Modifications et mutations diverses
04/05/2022
Modifications et mutations diverses
12/04/2022
Modifications et mutations diverses
12/04/2022
Modifications et mutations diverses
12/04/2022
Modifications et mutations diverses
22/08/2021
Modifications et mutations diverses
22/08/2021
Modifications et mutations diverses
22/08/2021
Modifications et mutations diverses
08/07/2021
Modifications et mutations diverses
20/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/03/2020
Modifications et mutations diverses
19/02/2020
Modifications et mutations diverses
09/06/2019
Modifications et mutations diverses
04/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/05/2019
Modifications et mutations diverses
17/05/2019
Modifications et mutations diverses
07/02/2019
Modifications et mutations diverses
19/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/11/2017
Modifications et mutations diverses
04/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

14/04/2026
Accord sur la politique salariale 2026
03/03/2026
Avenant n°3 a l’accord sur la mise en place du comite social et economique au sein de l’andra du 16 juillet 2018
23/12/2025
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l’andra
11/11/2025
Accord sur la politique salariale 2024
25/03/2025
Accord sur la politique de rémunération 2025
10/01/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'andra
26/06/2023
Avenant a l'accord d'entreprise andra relatif au regime de prevoyance complementaire de « remboursement de frais de sante »et «incapacite, invalidite, deces »
19/06/2023
Avenant n°2 a l’accord sur la mise en place du comite social et economique au sein de l’andra du 16 juillet 2018
13/03/2023
Accord sur la gestion des emplois et des parcours profess10nnels (gepp) au sein de l'andra
13/03/2023
Accord sur la politique salariale 2023
09/01/2023
Avenant n°1 de l’accord d’entreprise sur le droit a la deconnexion au sein de l’andra du 15.12.2017
05/04/2022
Accord sur la reconnaissance du statut de salarié aidant
05/04/2022
Accord sur la politique salariale 2022
21/02/2022
Avenant n°1 à l'accord sur la mise en place du travail à distance au sein de l'andra du 04 juillet 2019
31/05/2021
Avenant n°3 de l’accord relatif aux conditions d’organisation du laboratoire meuse/haute marne du 11/10/2010
27/04/2021
Avenant au procès-verbal de désaccord concernant la politique de rémunération - salaires 2021
11/12/2020
Avenant n°1 de l’accord d’entreprise sur la mise en place de l’indemnite kilometrique velo
19/06/2020
Accord sur l’adoption du vote electronique au sein de l’andra pour l’election des representants des salaries au conseil d’administration
19/06/2020
Avenant n°1 à l’accord sur la mise en place du comité social et economique au sein de l’andra du 16 juillet 2018
28/04/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de la société andra
02/03/2020
Avenant à l’accord d’entreprise andra relatif au régime de prévoyance complémentaire de « remboursement de frais de santé » et « incapacité, invalidité, décès »
29/07/2019
Accord sur la mise en place du travail à distance
08/04/2019
Accord salarial 2019
08/01/2019
Accord sur la prorogation de l'accord du 17 novembre 2015 relatif a la mise en place du teletravail a l'andra
24/08/2018
Accord sur la mise en place du comité social et economique

Marques déposées

Cigéo
Cigéo
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5148974
Enregistrée le : 20/05/2025
Expire le : 20/05/2025
Classes : 7, 9
GeMEau
GeMEau
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5147753
Enregistrée le : 15/05/2025
Expire le : 15/05/2025
Classes : 9, 42
RIFLOW
RIFLOW
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4976518
Enregistrée le : 11/07/2023
Expire le : 11/07/2023
Classes : 9
ANDRA FORMATIONS
ANDRA FORMATIONS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4012587
Enregistrée le : 14/06/2013
Expire le : 14/06/2013
Classes : 41
ADS ANDRA DISPOSAL SOLUTIONS
ADS ANDRA DISPOSAL SOLUTIONS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3860169
Enregistrée le : 20/09/2011
Expire le : 20/09/2011
Classes : 37, 40, 41, 42
CIGEO
CIGEO
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3769482
Enregistrée le : 27/09/2010
Expire le : 27/09/2010
Classes : 16, 37, 39, 40, 41, 42, 45
ANDRA
ANDRA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3616840
Enregistrée le : 10/12/2008
Expire le : 10/12/2008
Classes : 16, 37, 39, 40, 41, 42, 45

Brevets déposés

Procédé de fabrication d’un objet en béton moulé
Procédé de fabrication d’un objet en béton moulé
Dépôt : 05/06/2020
Publication : 06/11/2020
Déposant : AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS
Inventeur : Johan BERTRAND, Jean-Philippe DUBOIS
Dispositif de surveillance de la deformation d'un ouvrage, utilisation d'une fibre optique et procede de surveillance particulierement adaptes aux environnements irradies
Dispositif de surveillance de la deformation d'un ouvrage, utilisation d'une fibre optique et procede de surveillance particulierement adaptes aux environnements irradies
Dépôt : 12/06/2015
Publication : 09/08/2019
Déposant : AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS, IXFIBER
Inventeur : SYLVIE LESOILLE, JOHAN BERTRAND, THIERRY ROBIN, LAURENT LABLONDE, BENOIT CADIER
Plateforme de stockage de dechets faiblement radioactifs comportant une alveole optimisee
Plateforme de stockage de dechets faiblement radioactifs comportant une alveole optimisee
Dépôt : 29/06/2018
Publication : 31/05/2019
Déposant : AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS
Inventeur : EMMANUEL MERCIER, JEAN-LOUIS KAELIN, ODILE OZANAM, HUGUES MARSAN, ALAIN SAUTEJEAU
Procede de stockage in situ de dechets faiblement radioactifs
Procede de stockage in situ de dechets faiblement radioactifs
Dépôt : 07/11/2014
Publication : 21/09/2018
Déposant : AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS
Inventeur : MICHEL DUTZER, ALAIN ROULET
Procede de stockage de dechets faiblement radioactifs, au milieu de dechets non radioactifs
Procede de stockage de dechets faiblement radioactifs, au milieu de dechets non radioactifs
Dépôt : 07/11/2014
Publication : 21/09/2018
Déposant : AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS
Inventeur : MICHEL DUTZER, ALAIN ROULET
Installation de transport par cable, notamment pour l'approvisionnement d'un tunnelier en materiaux de chantier
Installation de transport par cable, notamment pour l'approvisionnement d'un tunnelier en materiaux de chantier
Dépôt : 19/01/2018
Publication : 10/08/2018
Déposant : AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS
Inventeur : JEAN SIMON
Procede de formation et d'installation in situ d'un double tubage d'une alveole de stockage souterrain de dechets radioactifs
Procede de formation et d'installation in situ d'un double tubage d'une alveole de stockage souterrain de dechets radioactifs
Dépôt : 05/01/2018
Publication : 10/08/2018
Déposant : AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS
Inventeur : CHRISTOPHE BAROUX
Troncon cylindrique tri-composant et prefabrique de chemisage d'une alveole de stockage souterrain de dechets radioactifs
Troncon cylindrique tri-composant et prefabrique de chemisage d'une alveole de stockage souterrain de dechets radioactifs
Dépôt : 05/01/2018
Publication : 10/08/2018
Déposant : AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS
Inventeur : JAD ZGHONDI, FREDERIC BUMBIELER
Systeme de mesure de deformations mecaniques a fibre optique auto-etalonnee et procedes d'etalonnage d'un tel systeme
Systeme de mesure de deformations mecaniques a fibre optique auto-etalonnee et procedes d'etalonnage d'un tel systeme
Dépôt : 23/01/2015
Publication : 26/01/2018
Déposant : AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS
Inventeur : VINCENT LAMOUR, VINCENT LANTICQ, SYLVIE DELEPINE LESOILLE
Ensemble d'etalonnage de capteur a corde vibrante, tel qu'un extensometre, dispositif d'etalonnage, capteur a corde vibrante, tel qu'un extensometre, et procede d'etalonnage
Ensemble d'etalonnage de capteur a corde vibrante, tel qu'un extensometre, dispositif d'etalonnage, capteur a corde vibrante, tel qu'un extensometre, et procede d'etalonnage
Dépôt : 09/06/2017
Publication : 26/01/2018
Déposant : AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS
Inventeur : JOHAN BERTRAND, JEAN-PHILIPPE DUBOIS
Dispositif et procede de recuperation d'un colis stocke dans un local
Dispositif et procede de recuperation d'un colis stocke dans un local
Dépôt : 16/06/2017
Publication : 05/01/2018
Déposant : AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS
Inventeur : JEAN-PIERRE RIGAL
Enceinte de mesures de relachement gazeux et procede de mesure du relachement gazeux d'un objet presentant un potentiel relachement gazeux
Enceinte de mesures de relachement gazeux et procede de mesure du relachement gazeux d'un objet presentant un potentiel relachement gazeux
Dépôt : 21/04/2017
Publication : 22/12/2017
Déposant : AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS
Inventeur : DENIS POMBET
Funiculaire entraine par un cable a deux troncons tracteurs et procede de commande d'un tel funiculaire
Funiculaire entraine par un cable a deux troncons tracteurs et procede de commande d'un tel funiculaire
Dépôt : 11/03/2016
Publication : 15/12/2017
Déposant : AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS
Inventeur : GUILLAUME COTTARD
Vehicule ferroviaire et installation de funiculaire
Vehicule ferroviaire et installation de funiculaire
Dépôt : 11/03/2016
Publication : 15/12/2017
Déposant : AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS
Inventeur : GUILLAUME COTTARD
Element de construction pour la realisation d'un tunnel, tunnel comprenant un tel element et procedes de fabrication d'un tel element et d'un tel tunnel
Element de construction pour la realisation d'un tunnel, tunnel comprenant un tel element et procedes de fabrication d'un tel element et d'un tel tunnel
Dépôt : 07/10/2016
Publication : 05/05/2017
Déposant : CONSTRUCTIONS MECANIQUES CONSULTANTS
Inventeur : JEAN SIMON
Fibre optique, procede de fabrication d'une telle fibre optique et dispositif de mesure destine a la detection d'hydrogene equipe d'une telle fibre optique
Fibre optique, procede de fabrication d'une telle fibre optique et dispositif de mesure destine a la detection d'hydrogene equipe d'une telle fibre optique
Dépôt : 21/10/2016
Publication : 05/05/2017
Déposant : AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS, UNIVERSITE DE LIMOGES, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
Inventeur : STEPHANIE LEPARMENTIER, SYLVIE DELEPINE-LESOILLE, JEAN-LOUIS AUGUSTE, GEORGES HUMBERT
Beton a hautes performances, autoplacant et a haute durabilite, utile notamment pour la fabrication de conteneurs d'entreposage et/ou de stockage de dechets radioactifs
Dépôt : 09/09/2016
Publication : 14/04/2017
Déposant : AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS, CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES DE L'INDUSTRIE DU BETON
Inventeur : FRANCOIS PINEAU, THOMAS SAHM, SYLVAIN DEHAULT
Systeme de transfert etanche a portes coulissantes entre une enceinte et un conteneur
Systeme de transfert etanche a portes coulissantes entre une enceinte et un conteneur
Dépôt : 01/07/2016
Publication : 10/02/2017
Déposant : AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS
Inventeur : DAMIEN PONS, DJAMEL MERABET
Procede de decontamination de la surface interne d'un tube et installation pour effectuer une telle decontamination
Procede de decontamination de la surface interne d'un tube et installation pour effectuer une telle decontamination
Dépôt : 01/07/2016
Publication : 10/02/2017
Déposant : AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS
Inventeur : SYLVIE DELEPINE-LESOILLE, FABRICE LEBOINE, LAURENCE PETIT
Coulis cimentaire pour remplissage d'un espace annulaire autour d'une alveole de stockage de dechets radioactifs creusee dans un milieu argileux
Dépôt : 01/07/2016
Publication : 10/02/2017
Déposant : AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS
Inventeur : NICOLAS MICHAU, XAVIER BOURBON
Fibre optique, procede de fabrication d'une telle fibre optique et dispositif de mesure destine a la detection d'hydrogene equipe d'une telle fibre optique
Fibre optique, procede de fabrication d'une telle fibre optique et dispositif de mesure destine a la detection d'hydrogene equipe d'une telle fibre optique
Dépôt : 17/04/2015
Publication : 27/01/2017
Déposant : AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS, AREVA
Inventeur : SYLVIE LESOILLE, JOHAN BERTRAND, JEAN-REYNALD MACE, JOCELYN PERISSE, STEPHANIE LEPARMENTIER, JEAN-LOUIS AUGUSTE, GAELLE DELAIZIR
Procede de remplissage de saignees dans une galerie de stockage souterrain de dechets
Procede de remplissage de saignees dans une galerie de stockage souterrain de dechets
Dépôt : 24/06/2016
Publication : 20/01/2017
Déposant : AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS
Inventeur : CLAUDE GATABIN, OLIVIER JEHL, AURELIEN NOIRET, PATRICK STEINER
Installation de transport par cable pourvue d'un dispositif de verrouillage redondant
Installation de transport par cable pourvue d'un dispositif de verrouillage redondant
Dépôt : 01/07/2011
Publication : 12/08/2016
Déposant : AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS
Inventeur : JEAN-FRANCOIS HERVE, PIERRE DEVAUX, FREDERIC LONGEOT
Conteneur etanche de confinement de dechets radioactifs et son procede de controle par prelevements
Conteneur etanche de confinement de dechets radioactifs et son procede de controle par prelevements
Dépôt : 16/11/2012
Publication : 22/07/2016
Déposant : AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS
Inventeur : ALAIN ROULET, PHILIPPE CAIRON, STEPHANE PLUMERI
Procede et systeme de stockage et de destockage de colis par piles
Procede et systeme de stockage et de destockage de colis par piles
Dépôt : 11/03/2011
Publication : 13/05/2016
Déposant : AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS
Inventeur : JEAN-JACQUES GUENIN, JEAN-MICHEL BOSGIRAUD