BRISARD DAMPIERRE

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5 RUE ALFRED DORNIER - 70180 DAMPIERRE-SUR-SALON
03 84 67 70 80
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Bilans Statuts

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Statuts d’entreprise publiés

11/02/2022
Statuts mis à jour
04/12/2018
Statuts mis à jour
29/02/2016
Statuts mis à jour
13/03/2015
Statuts mis à jour
05/02/2013
Statuts mis à jour
21/12/2010
Statuts mis à jour
21/12/2010
Statuts mis à jour
11/01/2005
Statuts mis à jour
22/03/2000
Statuts mis à jour
12/12/1995
Statuts mis à jour
29/03/1993
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

26/05/2021
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
20/11/2020
- Changement de président
25/10/2017
- Changement de commissaire aux comptes titulaire - Non renouvellement du mandat du commissaire aux comptes suppléant
05/10/2010
- Changement commissaire aux comptes suppléant
09/10/2002
- Modifications relatives au conseil d'administration
11/09/2001
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
26/07/1999
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
08/09/1998
- Modifications relatives au conseil d'administration
28/11/1996
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
02/10/1996
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/01/1994
16/11/1993
- Modifications relatives au conseil d'administration
22/02/1993
- Constitution

Annonces légales

20/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/02/2022
Modifications et mutations diverses
04/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/11/2020
Modifications et mutations diverses
24/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/12/2018
Modifications et mutations diverses
01/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/11/2017
Modifications et mutations diverses
17/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/03/2016
Modifications et mutations diverses
08/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/03/2015
Modifications et mutations diverses
07/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/03/2014
Modifications et mutations diverses
31/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/02/2013
Modifications et mutations diverses
12/11/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/01/2011
Modifications et mutations diverses
21/10/2010
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

20/03/2026
Accord collectif d'entreprise sur l'egalite professionnelle hommes / femmes
25/11/2025
Accord d'augmentation de contingent annuel d'heures supplementaires
18/11/2024
Accord collectif portant sur le compte épargne temps

Marques déposées

GROUPE BRISARD INDUSTRIE
GROUPE BRISARD INDUSTRIE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3176906
Enregistrée le : 10/07/2002
Expire le : 10/07/2002
Classes : 0, 6, 7
NOGUES
NOGUES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3176909
Enregistrée le : 10/07/2002
Expire le : 10/07/2002
Classes : 0, 6, 7
BRISARD NOGUES
BRISARD NOGUES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3176908
Enregistrée le : 10/07/2002
Expire le : 10/07/2002
Classes : 0, 6, 7
GROUPE BRISARD NOGUES
GROUPE BRISARD NOGUES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3176907
Enregistrée le : 10/07/2002
Expire le : 10/07/2002
Classes : 0, 6, 7
GROUPE BRISARD NOGUES INDUSTRIE
GROUPE BRISARD NOGUES INDUSTRIE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3176910
Enregistrée le : 10/07/2002
Expire le : 10/07/2002
Classes : 0, 6, 7
BRISARD
BRISARD
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3123697
Enregistrée le : 26/09/2001
Expire le : 26/09/2001
Classes : 0, 6, 7