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Statuts d’entreprise publiés
28/04/2025
Statuts mis à jour
29/06/2024
Statuts mis à jour
19/06/2024
Statuts mis à jour
05/01/2022
Statuts mis à jour
04/11/2021
Statuts mis à jour
01/07/2021
Statuts mis à jour
02/06/2014
Statuts mis à jour
20/06/2011
Statuts mis à jour
20/06/2011
Statuts mis à jour
26/04/2004
Statuts mis à jour
12/05/1993
Statuts mis à jour
Actes publiés
09/04/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
18/02/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
16/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
16/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
16/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
11/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
28/04/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
28/04/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
28/04/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
28/04/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
28/04/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
27/03/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
29/06/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
19/06/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
25/05/2023
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
09/05/2022
- Modifications relatives au conseil d'administration
23/02/2022
- Changement de directeur général
30/04/2021
- Modifications relatives au conseil d'administration
20/05/2020
- Modifications relatives au conseil d'administration
28/05/2019
- Modifications relatives au conseil d'administration
28/05/2019
08/10/2018
- Changement de directeur général
27/06/2018
- Fin du mandat du directeur adjoint
30/05/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
09/06/2015
- Changement de directeur général
Annonces légales
24/04/2026
Modifications et mutations diverses
28/07/2024
Modifications et mutations diverses
28/06/2024
Modifications et mutations diverses
28/06/2024
Modifications et mutations diverses
04/06/2023
Modifications et mutations diverses
09/03/2023
Vente d'établissements
19/05/2022
Modifications et mutations diverses
04/03/2022
Modifications et mutations diverses
14/11/2021
Modifications et mutations diverses
06/06/2019
Modifications et mutations diverses
06/06/2019
Modifications et mutations diverses
11/10/2018
Modifications et mutations diverses
03/07/2018
Modifications et mutations diverses
03/06/2016
Modifications et mutations diverses
19/06/2015
Modifications et mutations diverses
19/06/2015
Modifications et mutations diverses
17/06/2014
Modifications et mutations diverses
24/09/2013
Modifications et mutations diverses
17/09/2013
Modifications et mutations diverses
17/09/2013
Modifications et mutations diverses
10/05/2012
Modifications et mutations diverses
28/12/2011
Vente d'établissements
28/12/2011
Vente d'établissements
28/12/2011
Vente d'établissements
28/12/2011
Vente d'établissements
Accords d’entreprise
03/02/2026
Accord relatif a la duree et a l'organisation du travail des entites de la relation clients a distance
03/02/2026
Accord relatif a la duree et a l'organisation du temps de travail dans les agences territoriales et les agences "entreprise"
13/01/2026
Avenant n°2 - accord relatif a la duree et a l'organisation du temps de travail « filiere relation a distance»
13/01/2026
Accord dans le cadre de la negociation annuelle obligatoire portant sur les salaires effectifs, le partage de la valeur ajoutee, l’egalite professionnelle et la mobilite durable au titre de l’annee 2026
13/01/2026
Avenant n°2 accord relatif a la duree et a l’organisation du temps de travail dans les agences territoriales, les agences « entreprise » et les agences des professionnels
12/08/2025
Avenant n°1 - accord relatif a la duree et a l'organisation du temps de travail dans les agences territoriales, les agences entreprises et les agences des professionnels
12/08/2025
Avenant n°1 accord relatif a la duree et a l'organisation du temps de travail "filiere relation distance"
01/07/2025
Avenant n°1 a l’accord du 30/06/2024 relatif a la gestion previsionnelle des emplois des competences et des parcours professionnels
29/04/2025
Avenant n°7 a l'accord n°86 du 19/03/2015 relatif a la reconversion professionnelle
08/04/2025
Avenant n°1 a l'accord 125 du 31/05/20236 sur l’organisation et les moyens des instances representatives du personnel
08/04/2025
Avenant n°3 l'accord du 13/12/2019 relatif a l’egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
08/04/2025
Accord relatif a la duree et a l’organisation du temps de travail "filiere relation a distance"
08/04/2025
Avenant n°8 a l’accord du 19/03/2015 relatif a la reconversion professionnelle
08/04/2025
Accord (131) relatif a la duree et a l’organisation du temps de travail dans les agences territoriales, les agences "entreprise" et les agences des professionnels
08/04/2025
Accord sur le travail a distance
08/04/2025
Avenant n°2 a l'accord du 19/11/2020 sur l’amenagement du compte-epargne temps
01/04/2025
Accord dans le cadre de la negociation annuelle obligatoire portant sur les salaires effectifs, le partage de la valeur ajoutee, l'egalite professionnelle et la mobilite durable 2025
18/03/2025
Accord n°123 relaitf a la duree et a l'organisation du temps de travail "centre de services"
18/03/2025
Accord sur la remuneration extra conventionnelle au titre de l'annee 2022
18/03/2025
Accord relatif a la mise en oeuvre du vote electronique pour les elections du cse et conseil de discipline 2022
03/06/2024
Accord 129 relatif a l'emploi des personnes handicapees et a la solidarite
03/06/2024
Accord relatif aux salaires (remunerations extra conventionnelles)
03/06/2024
Accord 129 bis relatif au droit a la deconnexion
12/02/2024
Avenant 1 a l'accord n°115 du 17/12/2020 en faveur de l'emploi des personnes handicapees et de la solidarite
22/01/2024
Avenant 2 a l'accord 112bis du 13/12/2019 relatif a l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Procédures collectives
16/12/2024
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Marques déposées
CREATEUR DE LIENS HUMAIN & DIGITAL
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4425242
Enregistrée le :
02/02/2018
Expire le :
02/02/2018
Classes :
35,
36
CETADIS
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3587682
Enregistrée le :
09/07/2008
Expire le :
09/07/2008
Classes :
36
CENTRE OUEST EXPANSION
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3561937
Enregistrée le :
27/03/2008
Expire le :
27/03/2008
Classes :
36