Documents gratuits
Documents premium
Statuts d’entreprise publiés
03/11/2025
Statuts mis à jour
07/08/2023
Statuts mis à jour
07/09/2022
Statuts mis à jour
10/08/2021
Statuts mis à jour
10/08/2021
Statuts mis à jour
24/07/2012
Statuts mis à jour
24/07/2012
Statuts mis à jour
24/07/2012
Statuts mis à jour
24/07/2012
Statuts mis à jour
25/08/2005
Statuts mis à jour
14/09/2004
Statuts mis à jour
23/07/2003
Statuts mis à jour
26/06/2002
Statuts mis à jour
23/05/2001
Statuts mis à jour
04/12/2000
Statuts mis à jour
12/11/1998
Statuts mis à jour
12/12/1997
Statuts mis à jour
08/09/1994
Statuts mis à jour
25/06/1993
Statuts mis à jour
Bilans financiers comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes publiés
06/05/2026
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
03/11/2025
- Procès verbal de décision d'assemblée générale
26/02/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
30/01/2025
- Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
30/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
30/01/2025
- Déclaration de régularité et de conformité
18/03/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
30/01/2024
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
15/02/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
19/09/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
19/09/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
17/06/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
28/10/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
19/03/2013
- Modification des commissaires aux comptes
07/02/2005
- Modification relative aux dirigeants d'une société
12/01/2005
- Modification relative aux dirigeants d'une société
28/09/2004
- Modification des commissaires aux comptes
20/08/2003
- Modification relative aux dirigeants d'une société
24/04/2003
- Nomination de commissaire aux apports
08/01/2003
22/03/2002
- Modification des commissaires aux comptes
26/06/2001
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
30/01/2001
- fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société
- fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société
- fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société
31/07/2000
- fusion absorption
24/07/2000
- Modification des dirigeants, organes de contrôle
Annonces légales
11/06/2026
Modifications et mutations diverses
07/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/02/2025
Modifications et mutations diverses
09/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2024
Vente d'établissements
21/03/2024
Modifications et mutations diverses
08/02/2024
Modifications et mutations diverses
08/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/08/2023
Modifications et mutations diverses
23/02/2023
Modifications et mutations diverses
29/09/2022
Modifications et mutations diverses
29/09/2022
Modifications et mutations diverses
15/09/2022
Modifications et mutations diverses
11/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/08/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/07/2019
Modifications et mutations diverses
09/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/11/2014
Modifications et mutations diverses
30/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
13/01/2026
Protocole d'accord de fin de négociation annuelle obligatoire au sein de l'ues slci du 4 décembre 2025
10/02/2025
Statut du personnel de l'unité economique et sociale slci
03/02/2025
Protocole d'accord de fin de négociation annuelle obligatoire au sein de l'ues slci du 25 novembre 2024
24/06/2024
Accord de formalisation de l'unite economique et sociale slci
Marques déposées
REGIE SIMONNEAU
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR5086721
Enregistrée le :
01/10/2024
Expire le :
01/10/2024
Classes :
19,
35,
36,
37,
42
SLCI
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4958773
Enregistrée le :
03/05/2023
Expire le :
03/05/2023
Classes :
19,
35,
36,
37,
42
SLCI L'immobilier engagé
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4958789
Enregistrée le :
03/05/2023
Expire le :
03/05/2023
Classes :
19,
35,
36,
37,
42
REGIE SIMONNEAU
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4958808
Enregistrée le :
03/05/2023
Expire le :
03/05/2023
Classes :
19,
35,
36,
37,
42
ESPRIT VILLAGE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4958809
Enregistrée le :
03/05/2023
Expire le :
03/05/2023
Classes :
19,
35,
36,
37,
42
MAISONS AXIAL
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4958813
Enregistrée le :
03/05/2023
Expire le :
03/05/2023
Classes :
19,
35,
36,
37,
42
MAISONS AXIAL SLCI
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4958816
Enregistrée le :
03/05/2023
Expire le :
03/05/2023
Classes :
19,
35,
36,
37,
42
SEFI
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4958820
Enregistrée le :
03/05/2023
Expire le :
03/05/2023
Classes :
19,
35,
36,
37,
42
SEFI SLCI
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4958825
Enregistrée le :
03/05/2023
Expire le :
03/05/2023
Classes :
19,
35,
36,
37,
42
SLCI ESPACE IMMOBILIER
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4644948
Enregistrée le :
05/05/2020
Expire le :
05/05/2020
Classes :
35,
36,
37
ESPRIT VILLAGE
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4516632
Enregistrée le :
18/01/2019
Expire le :
18/01/2019
Classes :
19,
37
SLCI L'IMMOBILIER ENGAGÉ
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4344669
Enregistrée le :
10/03/2017
Expire le :
10/03/2017
Classes :
35,
36,
37
SLCI PROMOTION
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4344676
Enregistrée le :
10/03/2017
Expire le :
10/03/2017
Classes :
35,
36,
37
SLCI DEMEURES
Statut :
Marque enregistrée
Numéro :
FR4344677
Enregistrée le :
10/03/2017
Expire le :
10/03/2017
Classes :
35,
36,
37
SLCI LYON GESTION
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR4147814
Enregistrée le :
07/01/2015
Expire le :
07/01/2015
Classes :
35,
36,
37
SLCI LOCATION
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3890306
Enregistrée le :
19/01/2012
Expire le :
19/01/2012
Classes :
35,
36,
37
ESPACE SLCI IMMOBILIER
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3742097
Enregistrée le :
28/05/2010
Expire le :
28/05/2010
Classes :
35,
36,
37
SLCI DEMEURES
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR3427027
Enregistrée le :
02/05/2006
Expire le :
02/05/2006
Classes :
0,
35,
36,
37
SLCI Aménageur
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR98723344
Enregistrée le :
12/03/1998
Expire le :
12/03/1998
Classes :
0,
35,
36,
37
SLCI Transaction
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR98723345
Enregistrée le :
12/03/1998
Expire le :
12/03/1998
Classes :
0,
35,
36,
37
SLCI Commercialisation
Statut :
Marque renouvelée
Numéro :
FR98723346
Enregistrée le :
12/03/1998
Expire le :
12/03/1998
Classes :
0,
35,
36,
37
SLCI Investisseur
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR98723340
Enregistrée le :
12/03/1998
Expire le :
12/03/1998
Classes :
0,
35,
36,
37
SLCI SOCIETE LYONNAISE DE CONSTRUCTION IMMOBILIERE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR98723339
Enregistrée le :
12/03/1998
Expire le :
12/03/1998
Classes :
0,
35,
36,
37
SLCI maîtrise d'ouvrage DELEGUEE
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR98723343
Enregistrée le :
12/03/1998
Expire le :
12/03/1998
Classes :
0,
35,
36,
37
SLCI maison Individuelle
Statut :
Marque revoquée
Numéro :
FR98723342
Enregistrée le :
12/03/1998
Expire le :
12/03/1998
Classes :
0,
35,
36,
37