CEMIS SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE

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Bilans Statuts

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Statuts d’entreprise publiés

30/07/2025
Statuts mis à jour
27/05/2025
Statuts mis à jour
12/05/2022
Statuts mis à jour
20/12/2018
Statuts mis à jour
07/02/2017
Statuts mis à jour
07/02/2017
Statuts mis à jour
26/02/2015
Statuts mis à jour
24/10/2012
Statuts mis à jour
05/06/2007
Statuts mis à jour
06/07/2005
Statuts mis à jour
08/04/2005
Statuts mis à jour
22/02/2000
Statuts mis à jour
12/06/1998
Statuts mis à jour
10/07/1995
Statuts mis à jour
06/07/1993
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

22/09/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
30/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
27/05/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
21/10/2024
20/06/2024
27/11/2023
21/07/2023
20/05/2023
- Changement de président
09/01/2023
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
02/08/2022
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
06/01/2022
- Changement de directeur général
31/03/2021
- Changement de président
19/10/2020
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
31/07/2019
- 2019O7193
11/06/2019
- Changement de président
07/09/2018
- de la société CEMIS SYSTEME DE SECURITE INCENDIE RCS NANTERRE 302 433 354 par la société A.I.TEC RCS BORDEAUX 391 734 696
19/04/2018
- Démission de président
- Nomination de président
- Délégation de pouvoir
14/03/2017
01/12/2016
- Société apporteuse : SA DELTA SECURITY SOLUTIONS (RCS LYON 973 510 019)/Société bénéficiaire : SAS A.I.T.E.C (RCS BORDEAUX 391 734 696) sur la rémunération des apports
- Société apporteuse : SA DELTA SECURITY SOLUTIONS (RCS LYON 973 510 019)/Société bénéficiaire : SAS A.I.T.E.C (RCS BORDEAUX 391 734 696) - sur la valeur des apports
14/11/2016
- entre la SA DELTA SECURITY SOLUTIONS (sté apporteuse) RC LYON 973 510 019, et la SAS AITEC (sté bénéficiaire) RC BORDEAUX 391 734 696
14/11/2016
- entre la SAS DELTA SECURFLAM (sté absorbée) RC DUNKERQUE 075 850 412 et la SAS AITEC (sté absorbante) RC BORDEAUX 391 734 696
13/09/2016
- Nomination de commissaire à la scission
29/08/2014
- Changement de président
- Nomination de directeur général
04/06/2012
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
- Délégation de pouvoir
22/09/2008
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
- Délégation de pouvoir

Annonces légales

07/10/2025
Modifications et mutations diverses
20/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/05/2025
Modifications et mutations diverses
12/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/11/2023
Modifications et mutations diverses
23/05/2023
Modifications et mutations diverses
13/01/2023
Modifications et mutations diverses
05/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/05/2022
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
09/01/2022
Modifications et mutations diverses
16/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/04/2021
Modifications et mutations diverses
22/10/2020
Modifications et mutations diverses
20/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/06/2019
Modifications et mutations diverses
23/12/2018
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
16/09/2018
Vente d'établissements
14/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/04/2018
Modifications et mutations diverses
01/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/02/2017
Modifications et mutations diverses
17/11/2016
Vente d'établissements
17/11/2016
Vente d'établissements
29/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

02/09/2025
Accord nao cemis
27/05/2025
Accord sur le teletravail
03/03/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
14/11/2024
Avenant a l'accord de prorogation des mandats des membres du cse cemis
24/06/2024
Accord sur les mesures applicables au titre des nao 2024
29/04/2024
Accord sur les conditions d'adhesion des salaries non cadres au regime de retraite complementaire derogatoire dans le cadre de la nouvelle classification de la metallurgie
31/07/2023
Accord de prorogation des mandats des mebmres du cse cemis
12/12/2022
Accord prevoyance non cadres
12/12/2022
Avenant n1 regime obligatoire frais de sante
12/12/2022
Avenant n 1 frais de sante garanties non responsables
12/12/2022
Accord collectif instituant un regime obligatoire de prevoyance garanties "incapacite de travail, invalidites, deces" regime cadres
28/11/2022
Avenant n°1 accord fonctionnement cse cemis
10/10/2022
Accord sur les mesures salariales applicables au sein de cemis au titre des nao 2022
11/04/2022
Accord sur le teletravail
27/12/2021
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail 2021
28/06/2021
Accord sur les mesures salariales applicable au sein de cemis au titre des nao 2021
11/12/2020
Accord à durée déterminée ouvrant à monétisation des jours de repos conventionnels (rtt) de certains salariés
09/12/2020
Accord sur les mesures salariales applicables au sein de la société cemis systèmes de sécurité incendie au titre des négociations annuelles obligatoires 2020-2021
20/05/2020
Accord relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés pour faire face à l'épidémie de covid 19
29/07/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du cse
29/07/2019
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'organisation du vote électronique au sein de cemis systemes de securite incendie
22/01/2019
Accord sur les mesures salariales applicables au sein de la société a.i.tec. au titre des négociations annuelles obligatoires 2018-2019
07/01/2019
Accod collectif instituant un régime obligatoire de garanties collectives complémentaires responsables frais de santé
07/01/2019
Accord collectif instituant un régime obligatoire de garanties collectives "incapacité, invalidité, décès"
07/01/2019
Accord collectif instituant un réime de garanties surcomplémentaires non responsables - frais de santé - avec un volet obligatoire et facultatif

Marques déposées

AITEC-SECURITE
AITEC-SECURITE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3906818
Enregistrée le : 21/03/2012
Expire le : 21/03/2012
Classes : 37, 45
A.I. TEC.
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3745979
Enregistrée le : 11/06/2010
Expire le : 11/06/2010
Classes : 37
A.I.TEC.
A.I.TEC.
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99772579
Enregistrée le : 28/01/1999
Expire le : 28/01/1999
Classes : 37