MSD VACCINS

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Statuts d’entreprise publiés

30/04/2025
Statuts mis à jour
30/04/2025
Statuts mis à jour
27/04/2023
Statuts mis à jour
31/05/2022
Statuts mis à jour
14/06/2017
Statuts mis à jour
10/01/2017
Statuts mis à jour
15/12/2016
Statuts mis à jour
07/11/2016
Statuts mis à jour
14/03/2014
Statuts mis à jour
02/10/2013
Statuts mis à jour
21/07/2011
Statuts mis à jour
21/07/2011
Statuts mis à jour
07/01/2005
Statuts mis à jour
24/02/2003
Statuts mis à jour
07/01/2002
Statuts mis à jour
04/02/2000
Statuts mis à jour
06/02/1995
Statuts mis à jour
13/09/1994
Statuts mis à jour
16/08/1993
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

20/08/2024
22/08/2023
15/03/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
22/08/2018
- Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
25/11/2016
- Réduction du capital
07/10/2016
- Modification de la forme juridique ou du statut particulier
20/09/2016
- Décision de réduction
02/11/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société
09/08/2012
- Modification des commissaires aux comptes
03/10/2006
- Modification des commissaires aux comptes
21/10/2002
- Projet d'apport-fusion
07/06/2000
- Modification des dirigeants, organes de contrôle

Annonces légales

26/08/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/05/2025
Modifications et mutations diverses
22/08/2024
Modifications et mutations diverses
06/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/10/2023
Modifications et mutations diverses
13/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/08/2023
Modifications et mutations diverses
30/04/2023
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
30/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/06/2022
Modifications et mutations diverses
16/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/04/2019
Modifications et mutations diverses
06/09/2018
Modifications et mutations diverses
19/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/01/2017
Modifications et mutations diverses
06/01/2017
Modifications et mutations diverses
29/11/2016
Modifications et mutations diverses
21/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/11/2015
Modifications et mutations diverses
25/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/04/2014
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise

24/07/2023
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de msd vaccins
16/01/2023
Accord collectif d'entreprise portant sur un accord de méthode
29/08/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au teletravail au sein de msd vaccins
04/10/2021
Accord d’entreprise négociation annuelle obligatoire - année 2021
04/10/2021
Avenant n°1 à l'accord collectif du 29 mars 2019 instituant un compte épargne temps
07/06/2021
Avenant n° 1 à l’accord collectif du 23 novembre 2017 instituant un système de garanties collectives « incapacité, invalidité, décès » obligatoire
24/05/2021
Avenant n° 1 à l’accord collectif du 23 novembre2017 instituant un système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de santé
27/10/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à l'exercice du droit syndical
05/05/2020
Accord d'entreprise relatif a la mise en place et au fonctionnement du comite social et economique
30/04/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
29/05/2019
Accord de méthode relatif à la mise en place du comité social et economique ( cse)
07/05/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au compte epargne temps
18/03/2019
Accord relatif a l'egalite entre les hommes et les femmes
05/02/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail
22/11/2018
Un accord collectif d'entreprise relatif au teletravail
29/05/2018
Accord relatif a la negociation annuelle obligatoire
20/03/2018
Accord relatif au temps de travail des cadres autonomes au forfait jours et personnel sedentaire

Marques déposées

Papillomavirus Humains
Papillomavirus Humains
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3961307
Enregistrée le : 15/11/2012
Expire le : 15/11/2012
Classes : 38, 44
HEXAPRIM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3953556
Enregistrée le : 15/10/2012
Expire le : 15/10/2012
Classes : 5
FAMILIVAC
FAMILIVAC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3874751
Enregistrée le : 17/11/2011
Expire le : 17/11/2011
Classes : 9, 38, 44
AV AvancéesVaccinales
AV AvancéesVaccinales
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3847216
Enregistrée le : 19/07/2011
Expire le : 19/07/2011
Classes : 35, 38, 41, 42
FAMILIVAC
FAMILIVAC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3830997
Enregistrée le : 12/05/2011
Expire le : 12/05/2011
Classes : 9, 38, 44
PRODIGRIP
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3764849
Enregistrée le : 08/09/2010
Expire le : 08/09/2010
Classes : 5
VACCINE DIRECT
VACCINE DIRECT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3553396
Enregistrée le : 04/02/2008
Expire le : 04/02/2008
Classes : 5, 16, 38, 39, 41, 44
PASSEZLINFO
PASSEZLINFO
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3523672
Enregistrée le : 11/09/2007
Expire le : 11/09/2007
Classes : 44
www.tellsomeone.eu
www.tellsomeone.eu
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3503214
Enregistrée le : 30/05/2007
Expire le : 30/05/2007
Classes : 44
SPMSD
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3370164
Enregistrée le : 12/07/2005
Expire le : 12/07/2005
Classes : 0, 5, 9, 38, 44
PENTAVACCINATION
PENTAVACCINATION
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3231526
Enregistrée le : 18/06/2003
Expire le : 18/06/2003
Classes : 0, 9, 16, 38, 44
VAXELIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3053900
Enregistrée le : 22/09/2000
Expire le : 22/09/2000
Classes : 5
PNEUVACTIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3018717
Enregistrée le : 28/03/2000
Expire le : 28/03/2000
Classes : 5
PNEUVAXIM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3018718
Enregistrée le : 28/03/2000
Expire le : 28/03/2000
Classes : 5
VAXELLIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3017713
Enregistrée le : 23/03/2000
Expire le : 23/03/2000
Classes : 5
HEXARIX
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3011604
Enregistrée le : 28/02/2000
Expire le : 28/02/2000
Classes : 5
HEPTARIX
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3011605
Enregistrée le : 28/02/2000
Expire le : 28/02/2000
Classes : 5
NEORABIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3008241
Enregistrée le : 14/02/2000
Expire le : 14/02/2000
Classes : 5
ECOVAX
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99829019
Enregistrée le : 10/12/1999
Expire le : 10/12/1999
Classes : 0, 16, 35, 41
ADDIGRIP
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99820751
Enregistrée le : 26/10/1999
Expire le : 26/10/1999
Classes : 5
COVAXIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99818534
Enregistrée le : 14/10/1999
Expire le : 14/10/1999
Classes : 5
HEPTYON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99811045
Enregistrée le : 03/09/1999
Expire le : 03/09/1999
Classes : 5
NC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99809156
Enregistrée le : 20/08/1999
Expire le : 20/08/1999
Classes : 5
NC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99809157
Enregistrée le : 20/08/1999
Expire le : 20/08/1999
Classes : 5
HEXYON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99804120
Enregistrée le : 19/07/1999
Expire le : 19/07/1999
Classes : 5