AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS

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31 RUE DES COSMONAUTES - 31400 TOULOUSE
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Statuts d’entreprise publiés


27/12/2023
Statuts mis à jour

07/04/2023
Statuts mis à jour

30/11/2022
Statuts mis à jour

24/01/2022
Statuts mis à jour

20/06/2017
Statuts mis à jour

01/08/2016
Statuts mis à jour

21/07/2014
Statuts mis à jour

29/06/2012
Statuts mis à jour

29/06/2012
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/12/2025
Bilan complet

31/12/2024
Bilan complet

31/12/2023
Bilan complet

31/12/2022
Bilan complet

31/12/2021
Bilan complet

31/12/2020
Bilan complet

31/12/2019
Bilan complet

31/12/2018
Bilan complet

31/12/2017
Bilan complet

31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés


20/04/2026
- Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

09/01/2026
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

23/10/2025
- Acte anonymisé

23/10/2025
- Acte anonymisé

23/10/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

23/10/2025
- Acte anonymisé

23/10/2025
- Acte anonymisé

23/10/2025
- Acte anonymisé

23/10/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

23/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

08/07/2024
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

16/11/2023
- Apport en nature

07/11/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société

19/10/2023
- Projet de fusion

07/07/2023
- Renouvellement de mandat

10/01/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

14/11/2022
- Divers

25/10/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société

29/09/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

22/06/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

28/04/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

29/06/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société

05/07/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société

27/02/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société

04/06/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société

Annonces légales


11/05/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés

22/04/2026
Vente d'établissements

22/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés

14/04/2024
Modifications et mutations diverses

07/03/2024
Modifications et mutations diverses

29/02/2024
Modifications et mutations diverses

14/11/2023
Modifications et mutations diverses

24/10/2023
Vente d'établissements

06/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés

05/02/2023
Modifications et mutations diverses

12/01/2023
Modifications et mutations diverses

27/10/2022
Modifications et mutations diverses

15/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

03/10/2021
Modifications et mutations diverses

27/06/2021
Modifications et mutations diverses

24/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés

02/05/2021
Modifications et mutations diverses

09/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés

02/07/2020
Modifications et mutations diverses

30/01/2020
Modifications et mutations diverses

13/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés

11/07/2019
Modifications et mutations diverses

03/03/2019
Modifications et mutations diverses

17/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

07/06/2018
Modifications et mutations diverses

Accords d’entreprise


07/04/2026
Accord de methode airbus defence and space sas portant sur la procedure d’information-consultation des instances representatives du personnel dans le cadre d’un projet de reorganisation

25/11/2025
Avenant n°3 à l’accord d’entreprise relatif à la protection sociale complémentaire au sein de la société airbus defence and space sas du 31 octobre 2018

01/04/2025
Accord d’entreprise portant sur la mise en œuvre de mesures de soutien à une croissance dynamique de la société airbus defence and space sas

01/04/2025
Accord d’entreprise relatif à la rupture conventionnelle collective au sein de la société airbus defence and space sas

18/03/2025
Accord collectif relatif à la constatation de la perte de qualité d’établissement distinct pour les institutions représentatives du personnel du site les mureaux

27/01/2025
Accord de methode airbus defence and space sas portant sur la procedure d’information-consultation des instances representatives du personnel dans le cadre d’un projet de reorganisation et d’un projet d’adaptation de l’effectif de la societe

30/12/2024
Accord collectif relatif à la rémunération des responsables commerciaux anciens salariés de la société airbus ds geo sa

07/10/2024
Accord relatif a la mise en oeuvre du calendrier des consultations recurrentes du comite central d’entreprise de la societe airbus defence and space sas

17/06/2024
Accord annuel relatif à la négociation sur les salaires 2024-2025 au sein de la société airbus defence and space sas 18/04/2024

06/05/2024
Avenant n°1 à l'accord collectif d'établissement sur l'organisation du temps de travail de salariés opérant sur mco comcept

29/04/2024
Avenant n°1 a l’accord d’entreprise sur la reconnaissance d’etablissements distincts

22/04/2024
Accord collectif relatif au statut social des salariés d’airbus defence and space sas et des anciens salariés de la société airbus ds geo sa

25/12/2023
Accord inter-entreprises fixant le calendrier social dans le cadre du projet de transmission universelle du patrimoine (tup) d’airbus ds geo sa à airbus defence and space sas

25/12/2023
Accord collectif relatif aux modalités extraordinaires et transitoires d'un dialogue social de proximité associant d'anciens représentants du personnel d'airbus ds geo sa dans le cadre du projet de tup d'airbus ds geo sa à airbus defence and space sas

29/05/2023
Avenant à l’accord relatif à la politique salariale au sein de la société airbus defence and space sas du 1er avril 2022 et valant accord de substitution à l’accord relatif à la politique salariale au sein de la société airbus ds geo sa du 11 avril 2022

12/12/2022
Avenant n°2 a l’accord d’entreprise relatif a la protection sociale complementaire au sein de la societe airbus defence and space sas du 31 octobre 2018

28/11/2022
Accord relatif à la politique salariale 2022-2023 au sein de la société airbus defence and space sas

09/08/2021
Accord en faveur de l’emploi et l’insertion des personnes en situation de handicap au sein de la societe airbus defence and space sas

05/07/2021
Accord relatif à la politique salariale 2021 au sein de la société airbus defence and space sas

28/06/2021
Accord relatif a la composition du comite social et economique central

22/04/2021
Avenant n°1 à l’accord collectif relatif à la protection sociale complémentaire

23/03/2021
Accord sur l’adoption du vote electronique

23/03/2021
Protocole d'accord preelectoral-election des membres de la délégation du personnel du cse-e

23/03/2021
Accord d’entreprise sur la reconnaissance d’etablissements distincts

25/09/2020
Accord d’entreprise sur la reconnaissance d’etablissements distincts

Marques déposées

NEXTSPACE
NEXTSPACE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4913906
Enregistrée le : 17/11/2022
Expire le : 17/11/2022
Classes : 9, 12, 38, 39, 42
ONESAT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4781091
Enregistrée le : 29/06/2021
Expire le : 29/06/2021
Classes : 9
CLARICE
CLARICE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4518852
Enregistrée le : 25/01/2019
Expire le : 25/01/2019
Classes : 9, 38, 39, 42
SurRender
SurRender
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4491807
Enregistrée le : 16/10/2018
Expire le : 16/10/2018
Classes : 9, 39, 42
ELEO
ELEO
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4451315
Enregistrée le : 04/05/2018
Expire le : 04/05/2018
Classes : 9, 38, 42
SOBLOO
SOBLOO
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4444741
Enregistrée le : 10/04/2018
Expire le : 10/04/2018
Classes : 9, 35, 38, 41, 42
SUVISTA
SUVISTA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4419760
Enregistrée le : 15/01/2018
Expire le : 15/01/2018
Classes : 38, 39, 42
DROP'N CONNECT
DROP'N CONNECT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4384243
Enregistrée le : 25/08/2017
Expire le : 25/08/2017
Classes : 9, 12, 38
CubAir
CubAir
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4369301
Enregistrée le : 16/06/2017
Expire le : 16/06/2017
Classes : 9, 16, 42
ICANEO
ICANEO
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4334253
Enregistrée le : 01/02/2017
Expire le : 01/02/2017
Classes : 9, 38
Microsat LaunchShare
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4200134
Enregistrée le : 29/07/2015
Expire le : 29/07/2015
Classes : 35, 39, 42
MICROSAT LAUNCHSHARE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4200151
Enregistrée le : 29/07/2015
Expire le : 29/07/2015
Classes : 35, 39, 42
Clear Horizon
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4131298
Enregistrée le : 04/11/2014
Expire le : 04/11/2014
Classes : 7, 9, 42
ICED
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4121742
Enregistrée le : 30/09/2014
Expire le : 30/09/2014
Classes : 9, 42
AIRBUS SpaceTracker
AIRBUS SpaceTracker
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4102011
Enregistrée le : 30/06/2014
Expire le : 30/06/2014
Classes : 9, 42
AIRBUS SpaceSurveyor
AIRBUS SpaceSurveyor
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4102006
Enregistrée le : 30/06/2014
Expire le : 30/06/2014
Classes : 9, 42
SpaceSurveyor
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4061756
Enregistrée le : 20/01/2014
Expire le : 20/01/2014
Classes : 9, 42
SpaceTracker
SpaceTracker
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4061763
Enregistrée le : 20/01/2014
Expire le : 20/01/2014
Classes : 9, 42
THE DEBRITOR
THE DEBRITOR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3992289
Enregistrée le : 22/03/2013
Expire le : 22/03/2013
Classes : 9, 37, 42
intespace
intespace
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3954211
Enregistrée le : 17/10/2012
Expire le : 17/10/2012
Classes : 35, 37, 41, 42
STYRIS
STYRIS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3924829
Enregistrée le : 05/06/2012
Expire le : 05/06/2012
Classes : 9, 38, 42
PRIMEVERE
PRIMEVERE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3858120
Enregistrée le : 12/09/2011
Expire le : 12/09/2011
Classes : 37, 40, 42
AEROFLAM
AEROFLAM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3820716
Enregistrée le : 05/04/2011
Expire le : 05/04/2011
Classes : 1, 9, 17
YOUR SPACE avenue
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3790721
Enregistrée le : 15/12/2010
Expire le : 15/12/2010
Classes : 12, 35, 38, 42
SPACE avenue
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3755719
Enregistrée le : 23/07/2010
Expire le : 23/07/2010
Classes : 12, 35, 38, 42

Brevets déposés

Procédé de fixation d’un équipement dissipatif, mur de véhicule spatial et véhicule spatial
Procédé de fixation d’un équipement dissipatif, mur de véhicule spatial et véhicule spatial
Dépôt : 19/06/2020
Publication : 18/12/2020
Déposant : Airbus Defence and Space SAS
Inventeur : Andrew WALKER
Procede de commande de guidage d'attitude d'un satellite, satellite, pluralites de satellites et programme d'ordinateur associe
Procede de commande de guidage d'attitude d'un satellite, satellite, pluralites de satellites et programme d'ordinateur associe
Dépôt : 18/08/2017
Publication : 08/11/2019
Déposant : AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS
Inventeur : EMMANUEL GIRAUD
Redimensionnement des entites de detection d'un capteur d'image matriciel hybride
Redimensionnement des entites de detection d'un capteur d'image matriciel hybride
Dépôt : 29/03/2019
Publication : 11/10/2019
Déposant : AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS
Inventeur : OLIVIER SAINT-PE, FREDERIC PASTERNAK
Procede de fabrication dans l'espace de structures de grandes dimensions
Procede de fabrication dans l'espace de structures de grandes dimensions
Dépôt : 15/02/2019
Publication : 06/09/2019
Déposant : AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS
Inventeur : DELPHINE CARPONCIN, CHRISTOPHE FIGUS
Procede de jaugeage thermique du reservoir d’un vehicule spatial et vehicule spatial equipe de moyens pour la mise en œuvre d’un tel procede
Procede de jaugeage thermique du reservoir d’un vehicule spatial et vehicule spatial equipe de moyens pour la mise en œuvre d’un tel procede
Dépôt : 15/06/2018
Publication : 16/08/2019
Déposant : AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS
Inventeur : BARBARA BUSSET, SOPHIE JALLADE, MATHIEU MONGE-CADET, SYLVAIN ARNAUD
Procede de controle d’attitude d’un engin spatial
Procede de controle d’attitude d’un engin spatial
Dépôt : 09/11/2018
Publication : 12/07/2019
Déposant : AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS, CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Inventeur : FRANCESCO CAPOLUPO, ALEXANDRE FALCOZ
Equipement mandataire dans un systeme de telecommunication cellulaire
Equipement mandataire dans un systeme de telecommunication cellulaire
Dépôt : 18/05/2018
Publication : 05/07/2019
Déposant : AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS
Inventeur : JEAN-MARC MONTENOT, FRANCK SCHOLLER, FRANCK CIBAUD
Systeme et procede de communication unidirectionnel
Systeme et procede de communication unidirectionnel
Dépôt : 29/06/2018
Publication : 31/05/2019
Déposant : AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS
Inventeur : GERARD DUPONT, OLIVIER LAGARDE, JEAN-LUC MARTY
Engin spatial
Engin spatial
Dépôt : 22/06/2018
Publication : 31/05/2019
Déposant : AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS
Inventeur : BERNARD DELTOUR, SYLVAIN LECONTE
Dispositif et procede de determination d'attitude d'un satellite et satellite  embarquant un tel dispositif.
Dispositif et procede de determination d'attitude d'un satellite et satellite embarquant un tel dispositif.
Dépôt : 16/11/2012
Publication : 31/05/2019
Déposant : ASTRIUM SAS
Inventeur : KRISTEN LAGADEC, ANAIS ARDAN
Transmission optique a partir d'un satellite a destination d'un terminal de reception
Transmission optique a partir d'un satellite a destination d'un terminal de reception
Dépôt : 29/06/2018
Publication : 31/05/2019
Déposant : AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS
Inventeur : JEAN SPERANDEI
Procede et dispositif de detection de messages 1090 es emis par des aeronefs, satellite comportant un tel dispositif de detection
Procede et dispositif de detection de messages 1090 es emis par des aeronefs, satellite comportant un tel dispositif de detection
Dépôt : 20/10/2017
Publication : 31/05/2019
Déposant : AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS
Inventeur : MATHIEU PICARD, ADRIEN ELFASSI
Procede de detection d'un signal cible dans un signal de mesure d'un instrument embarque dans un engin spatial et systeme de mesure
Procede de detection d'un signal cible dans un signal de mesure d'un instrument embarque dans un engin spatial et systeme de mesure
Dépôt : 25/09/2015
Publication : 24/05/2019
Déposant : ASTRIUM SAS
Inventeur : AHMAD BERJAOUI, LAURENT CORET
Lunette de simulation de tir
Lunette de simulation de tir
Dépôt : 25/05/2018
Publication : 10/05/2019
Déposant : AIRBUS DS SAS
Inventeur : HERVE BIRAN
Dispositif spectrophotometrique a plusieurs bandes spectrales de mesure
Dispositif spectrophotometrique a plusieurs bandes spectrales de mesure
Dépôt : 20/04/2018
Publication : 16/11/2018
Déposant : AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS
Inventeur : FREDERIC PASTERNAK
Equipement pour offrir des services de resolution de noms de domaine
Equipement pour offrir des services de resolution de noms de domaine
Dépôt : 24/03/2017
Publication : 12/10/2018
Déposant : AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS
Inventeur : FREDERIC BONFANTI, JEAN-MARC MONTENOT, FRANCK SCHOLLER
Procede et systeme de detection de signaux utiles a derives frequentielles respectives non negligeables dans un signal global
Procede et systeme de detection de signaux utiles a derives frequentielles respectives non negligeables dans un signal global
Dépôt : 09/02/2018
Publication : 31/08/2018
Déposant : AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS
Inventeur : BENJAMIN GADAT, LYONEL BARTHE, THIBAULT MAISONNAT, ARNAUD COLLIN
Procede et dispositif de controle d’attitude d’un engin spatial
Procede et dispositif de controle d’attitude d’un engin spatial
Dépôt : 07/10/2016
Publication : 17/08/2018
Déposant : AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS
Inventeur : NICOLAS CUILLERON, PHILIPPE LAURENS, VALERIO MORO
Satellite a corps principal cylindrique, empilement comprenant un tel satellite et ensemble de lancement pour un tel satellite
Satellite a corps principal cylindrique, empilement comprenant un tel satellite et ensemble de lancement pour un tel satellite
Dépôt : 07/04/2017
Publication : 13/07/2018
Déposant : AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS
Inventeur : RENE CHEYNET DE BEAUPRE, FRANCIS PALAYRET, PHILIPPE BERTHEUX
Engin spatial
Engin spatial
Dépôt : 15/12/2017
Publication : 06/07/2018
Déposant : AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS
Inventeur : FABRICE MENA, JEAN-CHRISTOPHE DUNAT
Dispositif de refroidissement adapte a la regulation thermique d'une source de chaleur d'un satellite, procede de realisation du dispositif de refroidissement et satellite associes
Dispositif de refroidissement adapte a la regulation thermique d'une source de chaleur d'un satellite, procede de realisation du dispositif de refroidissement et satellite associes
Dépôt : 19/07/2013
Publication : 15/06/2018
Déposant : ASTRIUM SAS
Inventeur : CHRISTOPHE FIGUS
Procede, serveur et systeme de determination d'une strategie a mener par un observateur contre un agent hostile
Procede, serveur et systeme de determination d'une strategie a mener par un observateur contre un agent hostile
Dépôt : 23/09/2016
Publication : 15/06/2018
Déposant : AIRBUS DS SAS, UNIVERSITE DE CAEN
Inventeur : XAVIER LEROUVREUR, NICOLAS LE GUILLARME, ABDEL-ILLAH MOUADDIB
Engin spatial
Engin spatial
Dépôt : 24/06/2016
Publication : 01/06/2018
Déposant : AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS
Inventeur : FABRICE MENA, PATRICK COUTAL
Procede de decouverte d'un ensemble de sources definissant des pages web
Procede de decouverte d'un ensemble de sources definissant des pages web
Dépôt : 17/04/2015
Publication : 01/06/2018
Déposant : CASSIDIAN SAS
Inventeur : ROMAIN NOEL, BRUNO GRILHERES, ALEXANDRE PAUCHET
Procede et dispositif de detection de messages mode s emis par des aeronefs, satellite comportant un tel dispositif de detection
Procede et dispositif de detection de messages mode s emis par des aeronefs, satellite comportant un tel dispositif de detection
Dépôt : 20/10/2017
Publication : 18/05/2018
Déposant : AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS
Inventeur : MATHIEU PICARD, ADRIEN ELFASSI