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Statuts d’entreprise publiés

26/07/2024
Statuts mis à jour
21/05/2024
Statuts mis à jour
14/10/2015
Statuts mis à jour
21/08/2012
Statuts mis à jour
21/08/2012
Statuts mis à jour
19/04/2011
Statuts mis à jour
19/04/2011
Statuts mis à jour
19/03/2010
Statuts mis à jour
19/03/2010
Statuts mis à jour
19/03/2010
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables

31/12/2025
Bilan complet
31/12/2025
Bilan complet
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés

31/10/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
26/07/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
21/05/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
16/05/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société
05/12/2022
- Modification relative aux dirigeants d'une société
10/06/2022
- Modification des commissaires aux comptes
25/06/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
26/07/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
04/06/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
03/02/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
05/04/2011
- Modification des commissaires aux comptes
29/06/2009
07/07/2006
22/04/2005
21/01/2005
21/01/2005
21/01/2005
04/05/2002
21/01/2002
17/05/2001
17/05/2001
17/05/2001
11/03/1998
07/10/1996
09/05/1995

Annonces légales

17/06/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/06/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/05/2024
Modifications et mutations diverses
06/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/05/2023
Modifications et mutations diverses
08/12/2022
Modifications et mutations diverses
16/06/2022
Modifications et mutations diverses
09/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/07/2021
Modifications et mutations diverses
09/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2016
Modifications et mutations diverses
27/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/10/2015
Modifications et mutations diverses
22/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/06/2014
Modifications et mutations diverses
12/02/2014
Modifications et mutations diverses
23/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2012
Modifications et mutations diverses
01/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

24/03/2026
Avenant à l'accord initial du cet
29/07/2025
Avenant de révision à l'accord initial relatif à la rémunération des commerciaux
29/07/2025
Avenant de révision relatif au 13ème mois
18/03/2025
Accord collectif relatif à la détermination du nombre et de la composition des collèges électoraux
10/03/2025
Avenant accord initial relatif au don de jours de repos
27/01/2025
Avenant à l'accord initial relatif à la mise en place du cse
17/01/2025
Avenant accord astreinte
22/10/2024
Accord égalité professionnelle
15/07/2024
Accord don de jours de repos
15/07/2024
Avenant de révision part variable ("cadres")
15/07/2024
Accord sur le forfait mobilité durable (fmd)
27/05/2024
Astreintes
26/02/2024
Avenant relatif à l’extension du délai de consultation du cse dans le cadre de la consultation pour l’année 2023 sur la situation économique et financière et la politique sociale portant révision de l’accord de mise en place du cse du 10 septembre 2019
12/02/2024
Avenant relatif à l'extension du délai de consultation du cse dans le cadre de la consultation sur le projet de déménagement portant révision de l'accord de mise en place du cse du 6 juin 2023
05/02/2024
Accord d'entreprise modifiant la durée de l'accord du 25 octobre 2016 instituant un régime collectif de prévoyance et frais de santé et son avenant du 15 janvier 2021
29/01/2024
Accord collectif sur le droit syndical et le dialogue social
29/01/2024
Avenant 1 à l'accord relatif a la prise en compte au 1er janvier 2024 des impacts de la convention collective de la mettallurgie du 7 fevrier 2022 dans les accords cimpa
10/01/2024
Accord d’entreprise sur le vote électronique
11/12/2023
Avenant n°16 à l'accord d'entreprise du 30/06/2000 relatif à la réduction du temps de travail
22/05/2023
Accord d'entreprise sur le télétravail
19/12/2022
Accord d'entreprise sur la politique salariale de l'année 2022
12/12/2022
Avenant de révision à l’accord d’entreprise sur le cse cimpa sas
21/11/2022
Accord d'entreprise sur le télétravail
31/10/2022
Avenant 2021 à l’accord d’entreprise du 08/07/2016 sur le compte epargne temps
31/10/2022
Accord d'entreprise sur la politique salariale de l'année 2021

Marques déposées

Tapelay
Tapelay
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3375754
Enregistrée le : 18/08/2005
Expire le : 18/08/2005
Classes : 0, 9, 41, 42
CIMPA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR94548416
Enregistrée le : 09/12/1994
Expire le : 09/12/1994
Classes : 9, 16, 28, 38, 42, 45