NOMOTECH

53 AVENUE DE LA PIERRE VALLEE - 50220 POILLEY
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Statuts d’entreprise publiés


23/09/2014
Statuts mis à jour

25/10/2013
Statuts mis à jour

18/06/2013
Statuts mis à jour

09/04/2013
Statuts mis à jour

23/01/2009
Statuts mis à jour

06/05/2008
Statuts mis à jour

17/10/2006
Statuts mis à jour

19/02/2003
Statuts mis à jour

16/04/2002
Statuts mis à jour

Bilans financiers comptables


31/12/2024
Bilan complet

31/12/2023
Bilan complet

31/12/2020
Bilan complet

31/12/2019
Bilan complet

31/12/2018
Bilan complet

31/12/2017
Bilan complet

31/12/2016
Bilan complet

Actes publiés


11/06/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

25/05/2023
- 53 Avenue de la Pierre Vallée Zone Artisanale de l'Estuaire 50220 Poilley
- NOMOTECH
- Fusion absorption

25/05/2023
- 53 Avenue de la Pierre Vallée Zone Artisanale de l'Estuaire 50220 Poilley
- Fusion absorption
- NOMOTECH

24/03/2023
- Projet de fusion

24/03/2023
- Projet de fusion

27/01/2023
- Fusion définitive
- Délégation de pouvoir

24/10/2022

24/10/2022

17/10/2022
- Fusion définitive

17/10/2022
- Fusion définitive

05/08/2022

05/08/2022

05/08/2022

11/07/2022
- Changement de président

10/12/2021
- Augmentation du capital social
- Modification(s) statutaire(s)

01/10/2021

16/09/2021
- Fusion définitive
- Décision d'augmentation
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social

13/07/2021

18/06/2021

22/10/2019
- Fusion définitive
- Modification(s) statutaire(s)
- Changement de la dénomination sociale
- Transfert du siège social
- Augmentation du capital social

18/09/2019
- Nomination de commissaire aux apports

18/09/2019
- Nomination de commissaire aux apports

06/08/2019

22/08/2014

29/07/2014
- Projet de fusion KERTELcom

Annonces légales


09/06/2026
Avis de dépôts des comptes des sociétés

19/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés

30/06/2024
Modifications et mutations diverses

22/10/2023
Modifications et mutations diverses

28/05/2023
Modifications et mutations diverses

28/03/2023
Vente d'établissements

28/03/2023
Vente d'établissements

28/10/2022
Vente d'établissements

28/10/2022
Vente d'établissements

09/08/2022
Vente d'établissements

09/08/2022
Vente d'établissements

09/08/2022
Vente d'établissements

20/07/2022
Modifications et mutations diverses

16/02/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés

21/12/2021
Modifications et mutations diverses

26/09/2021
Modifications et mutations diverses

23/06/2021
Vente d'établissements

09/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés

31/10/2019
Modifications et mutations diverses

16/08/2019
Vente d'établissements

12/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés

16/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés

31/01/2018
Modifications et mutations diverses

14/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés

21/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise


29/04/2024
Accord relatif a l'organisation et l'amenagement du temps de travail

29/04/2024
Accord relatif au droit a la deconnexion

29/04/2024
Accord relatif au teletravail

22/04/2024
Accord collectif negociation obligatoire 2023 relative a la remuneration et au partage de la valeur

22/04/2024
Accord collectif de cloture des negociations obligatoires 2023

22/04/2024
Accord d'adaptation des regles relatives a la negociation obligatoire en entreprise

Procédures collectives


03/03/2009
Jugement modifiant le plan de continuation

Marques déposées

ORDAGO
ORDAGO
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5068488
Enregistrée le : 09/07/2024
Expire le : 09/07/2024
Classes : 38, 42
STELOGY
STELOGY
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4994663
Enregistrée le : 02/10/2023
Expire le : 02/10/2023
Classes : 9, 37, 38, 42
INTERCALL
INTERCALL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3651728
Enregistrée le : 20/05/2009
Expire le : 20/05/2009
Classes : 9, 16, 35, 38, 42
SUPER PHONE MAGHREB – AFRIQUE
SUPER PHONE MAGHREB – AFRIQUE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3651726
Enregistrée le : 20/05/2009
Expire le : 20/05/2009
Classes : 9, 16, 35, 38, 42
MAXI PHONE
MAXI PHONE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3598686
Enregistrée le : 15/09/2008
Expire le : 15/09/2008
Classes : 16, 38
FINECOM
FINECOM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3565689
Enregistrée le : 27/03/2008
Expire le : 27/03/2008
Classes : 9, 16, 38
HORIZON MOBILE
HORIZON MOBILE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3520612
Enregistrée le : 22/08/2007
Expire le : 22/08/2007
Classes : 9, 38, 42
mobile horizon
mobile horizon
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3512597
Enregistrée le : 10/07/2007
Expire le : 10/07/2007
Classes : 9, 38, 42
mobile horizon plus proche de mon pays
mobile horizon plus proche de mon pays
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3512598
Enregistrée le : 10/07/2007
Expire le : 10/07/2007
Classes : 9, 38, 42
Horizon Mobile
Horizon Mobile
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3512600
Enregistrée le : 10/07/2007
Expire le : 10/07/2007
Classes : 9, 38, 42
MAGHREB
MAGHREB
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3501290
Enregistrée le : 21/05/2007
Expire le : 21/05/2007
Classes : 9, 38, 42
Origine Mobile
Origine Mobile
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3500434
Enregistrée le : 15/05/2007
Expire le : 15/05/2007
Classes : 9, 16, 25, 38
Corporate Télécom
Corporate Télécom
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3492713
Enregistrée le : 02/04/2007
Expire le : 02/04/2007
Classes : 0, 35, 38
no 1
no 1
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3475824
Enregistrée le : 19/01/2007
Expire le : 19/01/2007
Classes : 9, 38, 42
King phone
King phone
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3475822
Enregistrée le : 19/01/2007
Expire le : 19/01/2007
Classes : 9, 38, 42
MAGHREB
MAGHREB
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3475816
Enregistrée le : 19/01/2007
Expire le : 19/01/2007
Classes : 9, 9, 38, 38, 42, 42, 45
afrique
afrique
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3475819
Enregistrée le : 19/01/2007
Expire le : 19/01/2007
Classes : 9, 38, 42
Allo Diga Pronto
Allo Diga Pronto
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3475833
Enregistrée le : 19/01/2007
Expire le : 19/01/2007
Classes : 9, 38, 42
Allo Diga Pronto
Allo Diga Pronto
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3475825
Enregistrée le : 19/01/2007
Expire le : 19/01/2007
Classes : 9, 38, 42
Asie
Asie
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3475828
Enregistrée le : 19/01/2007
Expire le : 19/01/2007
Classes : 9, 38, 42
KING PHONE
KING PHONE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3440191
Enregistrée le : 10/07/2006
Expire le : 10/07/2006
Classes : 0, 16, 38
ENDEIS TELECOM
ENDEIS TELECOM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3283361
Enregistrée le : 01/04/2004
Expire le : 01/04/2004
Classes : 38
L'ASTUCE MAXI-TIME
L'ASTUCE MAXI-TIME
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3211020
Enregistrée le : 14/02/2003
Expire le : 14/02/2003
Classes : 0, 9, 16, 38
L'ASTUCE CODE EXPRESS
L'ASTUCE CODE EXPRESS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3211017
Enregistrée le : 14/02/2003
Expire le : 14/02/2003
Classes : 0, 9, 16, 38
L'ASTUCE Internationale
L'ASTUCE Internationale
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3211019
Enregistrée le : 14/02/2003
Expire le : 14/02/2003
Classes : 0, 9, 16, 38